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Santé

Ancient colorful buildings in Toulouse
Copyright : Fotolia
Santé au travail 07/01/2016

Toulouse muscle son réseau d’animateurs de prévention

La ville et la métropole de Toulouse reconfigurent leur réseau d’animateurs de prévention, pour le réduire à une quarantaine d’agents et le professionnaliser. Objectif : lui donner les moyens d’appliquer au sein de chaque direction la politique définie par le nouveau pôle « santé et qualité de vie au travail », qui sera en place ...

wagon de mine
Copyright : By Pseudopanax at English Wikipedia (Own work) [Public domain], via Wikimedia Commons
2 Environnement 05/01/2016

Les collectivités entre méfiance et défiance à propos du label « mine responsable »

Faut-il relancer les mines en France ? Fin janvier, le gouvernement devrait enfin communiquer les résultats du groupe de travail sur les mines responsables. Une labellisation qui devrait s’inscrire dans le fil de la réforme du code minier et de la relance de l’extraction minière en métropole. Huit permis de recherche ont été délivrés ...

Drowning Piggy
Copyright : razihusin Fotolia
Finances publiques 05/01/2016

Lois de finances : les mesures sociales et médicosociales qui intéressent les collectivités

La prime d’activité entre en vigueur mais sans l’amendement Ayrault, invalidé par le Conseil constitutionnel, conformément aux prédictions du gouvernement. L’objectif des lois de finances reste d’éviter toute dérive de la dépense publique. Aucun moyen supplémentaire n’est accordé pour renforcer les politiques sociales. Les ...

Dépendance 04/01/2016

Prestations minimales d’hébergement délivrées par les EHPAD

Un décret définit la liste des prestations minimales délivrées par ces établissements en matière d'hébergement (« socle »). Ce décret prévoit également les modalités selon lesquelles l'ensemble de ces établissements et services transmettent à la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) les informations relatives à ...

Code de la route 29/12/2015

Le maire peut-il autoriser les agents de police municipale à pratiquer des dépistages d’alcoolémie préventifs ?

Après le dépistage d’alcoolémie suite à une infraction le prévoyant, voici une décision sur le dépistage préventif par des agents de police municipale. La Cour de cassation a rappelé la règle. Le code de la route était pourtant clair sur ce point. Analyse de la juriste du Club Prévention-Sécurité.

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Copyright : Phovoir
2 Santé 18/12/2015

Décryptage de la loi de santé (et de ses 227 articles !), définitivement adoptée

L’Assemblée nationale a adopté définitivement, le 17 décembre, le projet de loi de modernisation de notre système de santé. Le texte a été approuvé par les socialistes, radicaux de gauche et écologistes, tandis que les élus LR, UDI et la plupart du Front de gauche ont voté contre.

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Copyright : D.R.
Réforme territoriale 14/12/2015

Les 13 nouvelles ARS attendent leur feuille de route

Les agences régionales de santé passent de 22 à 13 le 1er janvier 2016. Une ordonnance et un décret les adaptent à leur nouveau périmètre géographique mais c’est la loi de santé qui, dans quelques jours, leur donnera un nouveau cap.

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Copyright : François Destoc
Addictions 10/12/2015

La mairie d’Orléans ne pourra plus taxer les ivrognes

Il y a un an, la municipalité avait décidé de facturer 120 euros le coût d'une interpellation sur la voie publique de la police municipale en cas d'ivresse, en plus de l'amende réglementaire. Saisie par deux élus d'opposition, la justice administrative vient d'annuler le dispositif.

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Copyright : Phovoir
3 Fonction publique territoriale 08/12/2015

L’absentéisme continue à croître dans les collectivités

Nombre de collectivités avaient constaté que la suppression du jour de carence contribuait à accroître l'absentéisme des agents en 2014. Cet effet est confirmé par le Panorama des absences au travail pour raison de santé dans les collectivités territoriales, publié le 8 décembre par Sofaxis, courtier en assurance.

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Grand âge 03/12/2015

Loi Vieillissement : ce qu’il faut retenir de l’accord en CMP

Les députés et sénateurs réunis en commission mixte paritaire sur le projet de loi d’Adaptation de la société au vieillissement sont parvenus à un accord, mercredi 2 décembre.

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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