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Risques naturels et technologiques

Digue
Copyright : Fotolia / cc by Aleksander
Eau 18/09/2019

Gemapi : les règles relatives aux ouvrages de prévention évoluent

Les collectivités compétentes en Gemapi avaient demandé des adaptations aux règles relatives aux ouvrages de prévention des inondations pour faciliter leur mise en œuvre : un report des délais pour les demandes d'autorisation des ouvrages existants, des études de danger adaptées aux aménagements hydrauliques, des simplifications et de ...

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FICHE PRATIQUE TECHNIQUE 17/09/2019

Comment prévenir les risques liés au plomb

Le plomb, reconnu comme élément et métal toxiques, est très présent dans le quotidien des collectivités, notamment via l’exposition dans les bâtiments. L’objet de cette fiche est de présenter les risques liés au plomb pour les agents et de détailler les principes et moyens de prévention et de mise en sécurité qui doivent être ...

Le métier d'enseignant n'est pas le seul à être exposé à l'amiante. Les agents et agentes d'entretien et de service sont aussi concernés.
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Risques sanitaires 16/09/2019

Dans les écoles, l’amiante menace toujours les agents

Dans les établissements scolaires, les agents continuent à être exposés à l'amiante. Les risques de cancer sont importants.

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Risques naturels 09/09/2019

Prévention des inondations : s’appuyer sur les expériences passées

Adopter et structurer une démarche d’amélioration continue des politiques publiques : c'est l'objectif du guide méthodologique intitulé « Après inondation » et publié fin août par le ministère de la Transition écologique et solidaire. Boite à outils, il présente l'organisation de cette démarche, sa gouvernance et donne toutes les ...

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[Exclusif] - Environnement 06/09/2019

Bataille politique autour des zones de non traitement aux pesticides

Selon un document de travail que La Gazette s’est procuré, la nouvelle réglementation mise sur la concertation locale, menée par les préfets et les utilisateurs de pesticides, pour convenir des mesures de protection des riverains exposés aux épandages de pesticides. Les distances de sécurité préconisées sont de 5 ou 10 mètres alors ...

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Eau 06/09/2019

Pourquoi les arrêtés sécheresse ne sont pas à la hauteur des enjeux

2019 est une année record d’arrêtés sécheresse. A ce jour, pas moins de 87 départements sont concernés par des limitations d’usages de l’eau. Mais comment ces arrêtés sont-ils pris, appliqués et contrôlés sur le terrain ? Entre discours officiels, annonces du ministre de l’Agriculture et réalités observées sur le terrain, la ...

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Environnement 04/09/2019

Quelle protection juridique pour les forêts ?

Tandis que des centaines d’hectares brûlent en Amazonie, en Afrique, aux Canaries et en Californie, et que l’on s’apprête à déforester sur l’île de Borneo pour y construire une nouvelle capitale, la question de la protection des forêts dans le monde devient pressante.

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Veille juridique 02/09/2019

Les textes officiels qu’il ne fallait pas manquer pendant les vacances

On retiendra essentiellement de ce mois d’août la publication de deux lois majeures sur les communes nouvelles et la réforme de la fonction publique. Mais d’autres textes officiels (arrêtés, circulaires, instructions etc.) sont également intervenus dans des domaines très variés, notamment l’environnement, la santé et l’éducation.

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Environnement 27/08/2019

Pesticides : le juge des référés suspend l’arrêté du maire de Langouët

Le juge des référés a suspendu l'arrêté anti-pesticides du 19 mai 2019 pris par le maire de Langouët. Ce dernier voulait réglementer sur le territoire de sa commune les modalités d'utilisation des produits phytopharmaceutiques. L'occasion pour le juge de se prononcer sur l'étendue du pouvoir de police du maire face à ce type de ...

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3 Environnement 22/08/2019

Pesticides : le maire de Langouët engage un bras de fer avec l’Etat

Le maire de la commune de Langouët espère peser sur l’Etat pour que la France prenne des mesures de protection sanitaire des populations confrontées aux épandages de pesticides. La préfecture d’Ille-et-Vilaine a attaqué son arrêté au tribunal administratif. Une vingtaine d’autres communes en France ont pris des textes similaires.

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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