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Réseaux de chaleur - Page 8

Environnement 10/09/2004

Réseaux de chaleur : pas de TVA à taux réduit à court terme

Reçus au ministère de l'Economie, le 7 septembre, les professionnels des réseaux de chaleur sont sortis dépités de la réunion : à court terme, la TVA sur les abonnements au chauffage urbain ne sera pas abaissée à 5,5 %, un taux pourtant appliqué au gaz et à l'électricité. Bercy pose en effet comme préalable l'adoption de la directive ...

Habitat 10/10/2000

Le prix du pétrole refroidit les réseaux de chaleur

L'Association des villes à réseau de chaleur (ex-AMORCE), l'Union HLM et l'Association des responsables de copropriété demandent au gouvernement de prendre des mesures pour éviter les effets de l'augmentation du pétrole sur ce mode de chauffage. En effet, 1 200 000 logements sont alimentés par des réseaux de chaleur utilisant du fioul ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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