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Police municipale

Union europeenne
Copyright : © Alterfalter - Fotolia.com
International 15/03/2016

Prévention de la radicalisation : ce que font nos voisins européens

Le politologue et spécialiste de la mouvance djihadiste internationale, Asem El Difraoui, a comparé les dispositifs allemand, britannique et danois de prévention de la radicalisation ainsi que de déradicalisation. Il tire de ces différentes expériences plusieurs enseignements pour la France, dans la revue trimestrielle « Politique ...

serpent d'herbe
Copyright : Pixabay / Hans Braxmeier
Formation 15/03/2016

Des policiers municipaux apprennent à capturer les animaux exotiques

La délégation Centre – Val de Loire du Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT) a mis en place depuis 2008 une formation à la fois théorique et pratique unique en France. Elle vise à familiariser policiers et pompiers à la capture d'animaux exotiques ou sauvages, qu’il s’agisse de reptiles, de rapaces, de bétail ou ...

Comportement professionnel 15/03/2016

Les véhicules privés des éléments indispensables à leur utilisation normale se trouvant sur la voie publique ou le domaine public : définitions (1)

La loi n° 2015-992 du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte a codifié, dans l'article L.541-21-3 du code de l'environnement, une nouvelle procédure en ce qui concerne les véhicules privés des éléments indispensables à leur utilisation normale. Cette fiche analyse les définitions relatives aux ...

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Social 14/03/2016

Police municipale : un métier à risques pour moins de 1000 € de retraite

Alors que la discussion est relancée sur leur volet social, les policiers municipaux réclament des retraites décentes en corrélation avec les risques qu'ils encourent au quotidien.

alcoolemie
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Code de la route 11/03/2016

Police municipale : les nouvelles conditions du dépistage d’alcoolémie

La loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé élargit les conditions qui permettent aux policiers municipaux de procéder au dépistage de l'imprégnation alcoolique. Décryptage par notre juriste, Géraldine Bovi-Hosy.

Jurisprudence 09/03/2016

Insultes et menaces proférées par un ASVP à l’encontre de sa hiérarchie : un abaissement d’échelon est justifié

Conformément à l’article 29 de la loi du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires, toute faute commise par un agent l’expose à une sanction disciplinaire.Ainsi, lorsqu’un agent de surveillance de la voie publique, à l’occasion de la notification de sa notation, tient des propos insultants et menaçants à ...

Baroin Lisnard
Copyright : Lisnard
Sécurité 08/03/2016

Cannes tire le bilan de son plan de lutte contre les incivilités

Invité par l’AMF à présenter son action contre l’incivisme, le maire de Cannes a vanté sa police municipale et une série de dispositifs destinés à verbaliser les mégots, les déjections canines et les canettes de soda. Le nombre de PV est en hausse.

Police Municipale CAVAM
Copyright : Bertrand Holsnyder
Dialogue social 08/03/2016

Malaise à la police municipale de Grenoble

Depuis un an, la police municipale de Grenoble applique la feuille de route du maire écologiste Eric Piolle (EELV) et de son adjointe (Parti de gauche) à la tranquillité publique, Elisa Martin. Mais rien ne va plus. Les syndicats déplorent un malaise qui va crescendo, entraînant de nombreux départs d’agents et un fort taux d’absentéisme.

Comportement professionnel 08/03/2016

Les dépôts d’ordures ou rejets divers dans les cours d’eaux, les plans d’eau ou les nappes (2) : les infractions prévues par le code de l’environnement

La précédente fiche a exposé les définitions applicables et le comportement à adopter lors du non-respect du règlement sanitaire départemental (RSD) et rappelé les infractions prévues et réprimées par le code pénal. La présente fiche expose les infractions au code de l'environnement que les gardes champêtres et les agents de police ...

Police Municipale, Ecole, Enghien, France
Copyright : © Bertrand Holsnyder
Radicalisation religieuse 07/03/2016

Menace terroriste : les collectivités misent sur la prévention

Alors que l'état d'urgence est en vigueur depuis novembre 2015, bon nombre de villes font preuve de davantage de vigilance que par le passé et renforcent leurs politiques locales de sécurité. Mais, en parallèle de la réponse sécuritaire mise en œuvre et/ou soutenue par l'Etat, quelques élus et cadres territoriaux tentent d’apporter leur ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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