Nuisances sonores
Une Méduse pour voir le bruit
L’association Bruitparif s’est engagée en 2016 dans le développement d’un nouveau type de capteur, baptisé "Méduse". Ce dispositif innovant de mesure qui permet de "voir le bruit" a été récompensé d’un trophée du concours "Décibel d’Or".
Vie nocturne : un guide méthodologique pour penser une politique globale
Musiques amplifiées : mairies et associations à l’unisson contre les décibels
Musiques actuelles : la Rue de Valois veut sortir de l’impasse du décret « son »
A l'occasion des Biennales du spectacles (BIS) de Nantes, le ministre de la Culture, Franck Riester, a annoncé le 23 janvier la reprise de discussions sur le décret du 7 août 2017, dit décret "son", sur la prévention des risques liés aux sons et musiques amplifiées. Un texte que les professionnels jugent inapplicable et qui met les ...
Lyon dresse le bilan de la piétonnisation du centre-ville
Après avoir testé la piétonnisation de son hyper-centre, la métropole lyonnaise dresse un premier constat, positif, sur la circulation et les nuisances sonores. Mais il faudra un meilleur accompagnement et une organisation encore plus précise pour pérenniser l’expérience.
Le décret « son », véritable casse-tête pour les collectivités
Très attendu par les gestionnaires de salles et de festivals, l’arrêté devant préciser les modalités d’application du décret « son » du 7 août 2017 pourrait ne jamais voir le jour, tant les dispositions s'avèrent complexes et se heurtent à des enjeux culturels fondamentaux pour les collectivités. Mais pour l'heure, le décret ...
18 et 19 novembre 2019 – Musiques amplifiées : 4èmes Perspectives sonores
Dans le cadre du mois de la gestion du son, organisé par Agi-Son, Paris accueillera les Perspectives sonores.
Réglementer et constater les bruits de voisinage
En vertu des articles L.2212-1 et L.2212-2 du code général des collectivités territoriales (CGCT), la police de la tranquillité publique incombe au maire. L'article L.2212-2-2° du CGCT constitue le fondement légal de l'intervention du maire, en matière de lutte contre les bruits. En effet, la police municipale a le soin de réprimer les ...
Réglementation du bruit : les sons amplifiés attendent toujours leur arrêté
Festivals, foires, cinémas... Tous les lieux ouverts au public diffusant des sons amplifiés sont désormais concernés par la réglementation destinée à protéger l'audition du public et la santé des riverains, mise en place depuis le 1er octobre. Mais l'arrêté n'a toujours pas été publié...
Tapage diurne ou nocturne : quels éléments pour caractériser l’infraction ?
Un lecteur nous interroge sur l’infraction de tapage dans le code pénal et son intitulé exact. Le terme "injurieux" n'apparait en effet que dans le libellé du tapage diurne. Quels sont les éléments pour constituer cette infraction et dans quels cas un bruit a-t-il un caractère "injurieux". Décryptage avec notre juriste, Géraldine ...
