Nuisances sonores
18 et 19 novembre 2019 – Musiques amplifiées : 4èmes Perspectives sonores
Dans le cadre du mois de la gestion du son, organisé par Agi-Son, Paris accueillera les Perspectives sonores.
Réglementer et constater les bruits de voisinage
Réglementation du bruit : les sons amplifiés attendent toujours leur arrêté
Tapage diurne ou nocturne : quels éléments pour caractériser l’infraction ?
Un lecteur nous interroge sur l’infraction de tapage dans le code pénal et son intitulé exact. Le terme "injurieux" n'apparait en effet que dans le libellé du tapage diurne. Quels sont les éléments pour constituer cette infraction et dans quels cas un bruit a-t-il un caractère "injurieux". Décryptage avec notre juriste, Géraldine ...
Le bruit, une compétence très discrète
Les évolutions réglementaires et les transferts de compétences ont placé les collectivités en première ligne face à la problématique du bruit depuis une quinzaine d’années. Si de nouveaux postes ont été créés et des outils spécifiques développés, le sujet reste encore discret dans les politiques d’aménagement.
Bruits de voisinage : comment caractériser l’infraction ?
Le Conseil national du bruit a publié en juin 2018 la nouvelle version du guide "Constat d'infraction sans mesurage des bruits de voisinage". L'objectif est d'apporter aux personnels habilités des critères précis pour déterminer s'il y a ou non infraction à la législation sur les bruits de voisinage.
Vie nocturne : nuits blanches pour les politiques publiques
Développer l’attractivité des loisirs de nuit tout en préservant la quiétude des riverains et le calme dans l’espace public constitue aujourd’hui un défi. En dépassant la problématique des nuisances, les communes mettent en place de nouvelles politiques publiques liées à la prévention, à la culture ou au social.
La nuit inspire de nouvelles pratiques de prévention aux collectivités
Sur les questions de sécurité, comme de santé, les services municipaux tentent d’aborder la nuit en misant sur la prévention.
Lutte contre le bruit : la réglementation gagne en cohérence
Un décret publié au JO du 9 août vient renforcer la prévention des risques liés aux bruits et aux sons amplifiés. Une clarification réglementaire saluée par l'association des ingénieurs territoriaux (AITF).
Pollution sonore : « les collectivités doivent passer à la vitesse supérieure »
Alors que les enjeux liés à la pollution de l'air font de plus en plus la Une de l'actualité, ceux liées à la pollution sonore sont encore trop peu mis en avant. Pourtant, les collectivités gagneraient à en tenir davantage compte au sein de leur politique d'aménagement. Le point avec Claude Garcia, responsable du groupe « environnement ...
