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Intercommunalité - Page 40

video-interco-congres-2016
Copyright : La Gazette
3 Congrès des maires 2016 01/06/2016

[Vidéo] L’intercommunalité doit-elle remplacer la commune ?

9 maires croisés dans les allées du 99è Congrès des maires de France répondent à la question, provocante, de la Gazette des communes : l'intercommunalité doit-elle remplacer la commune ?

Cet article fait partie du dossier :

Congrès des maires 2016, l'année des bonnes nouvelles ?
international
Copyright : © Anton Balazh 2013
International 01/06/2016

Une demande d’action des collectivités à l’international

Une table ronde "Communes et intercommunalités : des actrices sur la scène internationale" a été organisée mercredi 1er juin dans le cadre du Congrès des maires. Un enjeu important qui n'a pourtant pas attiré beaucoup d'élus.

grelier-beytout
Copyright : Capture d'écran vidéo Daily Motion
Collectivités 27/05/2016

Estelle Grelier Vs Nicolas Beytout : le choc des cultures !

La Secrétaire d'Etat en charge des collectivités territoriales était l'invitée, vendredi 20 mai, du journaliste Nicolas Beytout sur le « plateau » de l'Opinion. Neuf minutes durant lesquelles deux mondes semblaient se confronter, sans jamais vraiment se rencontrer. Décryptage.

VILLE DE KINGERSHEIM
Copyright : VILLE DE KINGERSHEIM
[Entretien] Démocratie locale 24/05/2016

« La démocratie ne peut se réduire aux élections » – Jo Spiegel

Maire (DVG) de Kingersheim et secrétaire national adjoint de l’Assemblée des communautés de France, Jo Spiegel milite pour un nouvel âge de la démocratie locale et critique la réforme territoriale en cours.

une-zae
Copyright : Groupement des Industries de la Haute Vallée de l’Arc (GIHVA), 2013
Aménagement du territoire 23/05/2016

Les PETR se voient en « incubateurs » de super-intercos rurales

Le pôle d’équilibre territorial et rural (PETR) qui permet de mutualiser des services tels l’aide à l’ingénierie ou la promotion touristique, mais aussi d’impliquer la société civile, peut aider les petits EPCI ruraux à exister, face aux nouvelles grandes régions. Mais le PETR implique une démarche volontariste des élus.

Le Havre
Copyright : Flickr CC Pierre Laville
1 Finances locales 20/05/2016

Péréquation : les territoires industriels payent-ils trop ?

Le fonds national de péréquation intercommunale et communale (FPIC) est-il défavorable aux territoires industriels qui, du fait d’un revenu par habitant faible mais d’une fiscalité forte, sont souvent des contributeurs nets ? Dans le cadre des travaux sur la réforme de la DGF, le Comité des finances locales se penche sur la question.

Symbole de la justice
Copyright : Fotolia
COLLOQUE 19/05/2016

Les réformes du droit des collectivités au menu du forum annuel de la fonction juridique territoriale

Rendez-vous annuel de l’Association française du droit des collectivités territoriales (AFDCL) et du syndicat national des directeurs généraux des collectivités territoriales (SNDGCT), le forum de la fonction juridique territoriale s’est tenu, jeudi 19 mai 2016, au centre Panthéon de l’Université Paris Sorbonne. Au menu, des réformes ...

carte-france-population-une
Copyright : Flickr by CC Ali Devine
4 Communes nouvelles 18/05/2016

La France aux 36 000 communes, c’est fini !

C’est officiel : depuis le 1er janvier 2016, le nombre de communes est passé sous le seuil des 36 000 en France, comme le confirme la version provisoire d’un rapport sénatorial sur les communes nouvelles.

sapeurspompiers
Copyright : JP
Sécurité civile 18/05/2016

SDIS 51 : l’agglo de Châlons-en-Champagne suspend ses paiements

La communauté d’agglomération Cités en Champagne conteste le montant de sa participation et reproche au service départemental d’incendie et de secours de la Marne l’absence de critères de répartition du financement entre communes et EPCI depuis 2002, au mépris, selon elle, du Code général des collectivités territoriales.

VerbalisationPV_ArnaudLimbourg
Copyright : Arnaud Limbourg (Flickr)
2 Décentralisation 18/05/2016

Dépénalisation du stationnement : mode d’emploi [MàJ]

Régulièrement évoquée depuis 2003, la dépénalisation des amendes de stationnement payant a été adoptée par la loi n°2014-58 du 27 janvier 2014 de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles. Elle devait entrer en vigueur le 1er janvier 2016, avant d'être finalement reportée à l'automne suivant ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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