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Intercommunalité

Gestion locale 03/06/2009

Ile-de-France. Grand Paris : Trois candidats à la présidence de Paris Métropole

Jean-Yves Le Bouillonnec, maire (PS) de Cachan, Patrick Braouezec, président (PCF) de la communauté d'agglomération de Plaine Commune (Seine-Saint-Denis) et Philippe Laurent, maire (divers droite) de Sceaux ont, tous trois, déposé leur candidature à la présidence de Paris Métropole.L'élection se déroulera le 10 juin à Clichy-sous-Bois ...

Intercommunalité 03/06/2009

Tours : une communauté de communes va rejoindre l’agglomération

Durant la dernière semaine de mai, les cinq conseils municipaux de la communauté de communes «La Confluence» (13.400 habitants) ont tous voté pour la dissolution de leur structure et leur rattachement à l'agglomération Tour(s)plus.Chef-lieu et locomotive économique de la CC, Ballan-Miré qui fait partie intégrante de l'aire urbaine a pris ...

Transports 20/05/2009

Languedoc-Roussillon. Quatre collectivités et intercommunalités au capital de la société aéroportuaire de Montpellier Méditerranée

Le préfet du Languedoc-Roussillon et de l'Hérault a transmis le 19 mai 2009 aux ministres des Transports et des Finances une proposition de composition du capital de la future société aéroportuaire de l'aéroport Montpellier Méditerranée, une société anonyme à capitaux publics qui doit naître en juillet 2009.60 % des parts seront ...

Intercommunalité 15/05/2009

Sur le site de l’ADCF – Etat de l’intercommunalité 2009

L'Assemblée des communautés de France (ADCF) met en ligne un état des lieux détaillé du déploiement territorial de l'intercommunalité - Avril 2009

Aménagement du territoire 11/05/2009

Grand Paris : un maire devrait présider Paris Métropole

Les représentants des 90 collectivités et intercommunalités trancheront, le 10 juin 2009, à Clichy-sous-Bois (Seine-Saint-Denis). Mais à un petit mois de la séance officielle d'installation du syndicat mixte d'études ouvert, un consensus semble se dégager. Tous les membres du secrétariat permanent de la conférence métropolitaine ...

Intercommunalité 07/05/2009

Ile-de-France. Sevran, Villepinte et Tremblay-en-France veulent se regrouper

Le Grand Paris semble accélérer les regroupements en intercommunalité dans le Nord-Est de l'Ile-de-France. Conscientes qu'il va falloir peser dans les futurs projets qui ont été dévoilés par Nicolas Sarkozy le 29 avril, les communes autour de Roissy-CDG et du Bourget jouent la carte des regroupements.Les villes de Sevran, Villepinte et ...

Sécurité 07/05/2009

Le Parlement vote des dispositions en faveur des polices intercommunales

La proposition de loi de simplification et de clarification du droit et d'allègement des procédures, adoptée définitivement le 28 avril par le Parlement, prévoit un allègement des règles relatives aux polices intercommunales. En effet, l'article 119 énumère une série de mesures destinées à «prendre en compte les difficultés liées à ...

Décentralisation 04/05/2009

Réforme des collectivités : Dominique Perben insiste sur l’achèvement de la carte intercommunale en 2012

Dans une tribune publiée dans le quotidien Le Monde daté du 5 mai, Dominique Perben, ancien membre du comité Balladur sur la réforme des collectivités, appelle à un achèvement de la carte de l'intercommunalité en 2012.«Il nous est proposé de renvoyer en 2014 la mise au point définitive de la nouvelle carte intercommunale. C'est un ...

Elections 24/04/2009

Languedoc-Roussillon. Impact de l’annulation des élections de Perpignan sur l’agglo

Les 34 élus de la ville de Perpignan délégués à la communauté d'agglomération Perpignan Méditerranée vont recevoir la notification de l'arrêt de leur mandat, après l'annulation, le 23 avril, par le Conseil d'Etat, des élections municipales de Perpignan de mars 2008.En théorie, explique Gilles Prieto, secrétaire général de la ...

Décentralisation 24/04/2009

Réforme des collectivités : la création de métropoles européenne et d’une notion juridique de «chef de file» en bonne voie

La création de «véritables métropoles européennes» semble faire son chemin tandis qu'émerge la «notion de chef de file», censée clarifier les compétences des collectivités. Telles sont les principales avancées des réunions des 23 et 24 avril qui se sont déroulées en présence des principales associations d'élus (*) sous la ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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