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Equipement

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Copyright : Patryssia - Fotolia
1 Gestion des déchets 03/07/2015

Biodéchets : l’obligation de tri à la source condamne le TMB à terme

La Fédération nationale des activités de la dépollution et de l’environnement (Fnade) a organisé un colloque à Paris, le 30 juin 2015, avec pour thème la gestion des biodéchets. Il y a été beaucoup question du projet de loi sur la transition énergétique qui prévoit la généralisation du tri à la source des biodéchets à partir de ...

Cet article fait partie du dossier :

Biodéchets : comment les trier en ville ?
panneau interdiction fumer
Copyright : D.R.
Police municipale 30/06/2015

L’interdiction de fumer dans les aires de jeu est entrée en vigueur

Annoncé depuis plusieurs mois, le décret interdisant la cigarette dans les aires de jeu pour enfants est paru le 30 juin 2015 au Journal officiel. Policiers municipaux et gardes champêtres sont habilités à verbaliser. Explications.

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1 Equipement 15/06/2015

Police municipale : les préfets sommés de favoriser l’armement

Six mois après les attentats de Paris et de Montrouge, une circulaire du ministre de l'Intérieur, Bernard Cazeneuve, demande aux préfets de répondre favorablement aux demandes d'armement exprimées par les maires. Les syndicats s'en réjouissent.

Arme armement PM police municipale
Copyright : Ville de Beauvais
2 Police municipale 10/06/2015

Revolvers chambrés en .357 magnum : l’Intérieur publie une circulaire (MaJ)

Après le décret du 29 avril permettant aux policiers municipaux de bénéficier de revolvers de la police nationale, plusieurs préfectures ont commencé à diffuser des instructions pratiques auprès des élus locaux. Cette précision de la procédure de mise à disposition fait suite à la circulaire ministérielle du 29 mai adressée aux ...

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Enquête 04/06/2015

Portrait-robot des polices municipales dans les villes moyennes

Effectifs, armement, doctrine d'emploi, formation, coût. Dans une enquête publiée le 2 juin, l'association Villes de France réactualise son panorama de la police municipale afin de mieux cerner les pratiques et les attentes de ses membres. Le document, qui met l'accent sur l'évolution en volume et en équipements des "PM", montre également ...

Statistiques 01/06/2015

Police municipale : les chiffres incomplets de l’armement en 2013

La Gazette des communes a fait une requête Cada pour avoir le détail de l'armement des policiers municipaux par commune. Verdict : seule la liste des communes avec une PM armée mais sans le détail de la catégorie peut être divulguée selon la commission.

Fotolia_79078801_S© jy cessay-Fotolia
Copyright : jy cessay-Fotolia
FICHE PRATIQUE 28/05/2015

Tout savoir sur les engins de levage

Grues à tour ou grues mobiles, les appareils de levage sont indispensables pour la réalisation des travaux de bâtiment. Elles étaient essentiellement mécaniques il y a quelques années, elles comportent aujourd'hui de l'électronique embarquée. L'évolution des techniques a entraîné celle de la réglementation.

Flash ball cartouche
Copyright : Essai armes
3 Armement 26/05/2015

L’avenir incertain du Flashball, l’impact sur les communes

Plusieurs rapports militent en faveur d'une suppression du Flashball, arme de défense qui équipe de nombreux policiers. Une telle décision aurait des conséquences importantes sur les communes qui ont fait le choix de cet équipement au sein de leurs polices municipales. Décryptage avec notre juriste, Géraldine Bovi-Hosy.

1 Equipement public 21/05/2015

La Cour d’appel de Douai entr’ouvre une porte à côté des PUP

Une collectivité locale peut-elle s’engager auprès d'un privé dans un contrat de vente à réaliser un équipement public dont le coût est pris en charge par cette société ?

2 Police municipale 19/05/2015

La préfète de l’Aube refuse d’armer les agents de Nogent-sur-Seine

En réponse à une demande du maire, la représentante de l’Etat explique, dans un courrier daté du 10 avril 2015, que le niveau de délinquance dans la commune ne justifie pas la dotation des policiers municipaux en armes de catégorie B. Les réactions sont nombreuses dans ce département dont est originaire le président de l'Association des ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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