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Elections

Elections 30/09/2004

Le calendrier parlementaire à venir

Voici le calendrier probable des principaux textes soumis à l'Assemblée nationale et au Sénat lors des trois premiers mois de la session ordinaire 2004-2005:ASSEMBLEE NATIONALE:1ère quinzaine d'octobre:- Création de la Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité- Développement des territoires ruraux (2ème ...

Elections 27/09/2004

Le nombre de femmes a quasiment doublé au Sénat

Le nombre de femmes qui était de 34 au Sénat lors du renouvellement triennal de 2001 est passé à 62.Dimanche, 32 femmes ont été élues (28) ou réélues (4) sénatrices. La part des femmes est plus importante au Sénat (près de 19%) qu'à l'Assemblée nationale (12,3%, 71 femmes au lendemain de l'élection législative de 2002).La loi sur ...

Elections 27/09/2004

Elections Sénatoriales: la droite reste majoritaire malgré un recul de l’UMP

La droite a conservé la majorité au Sénat à l'issue des élections sénatoriales de dimanche, malgré un recul de l'UMP qui a perdu la majorité absolue.L'UMP, qui comptait 162 sénateurs et 65 sortants pour le scrutin de dimanche, a perdu 9 sièges notamment à Paris (-3), dans le Haut-Rhin, en Haute-Saône, en Seine-et-Marne, en Vendée ...

Elections 06/09/2004

Le calendrier électoral 2007 divise les formations politiques

Le changement du calendrier électoral de 2007, rendu nécessaire par la concentration de cinq scrutins, est loin de faire l'unanimité des formations politiques : la droite souhaite que les sénatoriales précèdent les municipales, tandis que le PS et les Verts préfèrent l'inverse.Il s'agit en fait d'une question éminemment politique puisque ...

Elections 01/09/2004

Elections locales : le gouvernement lance la concertation

Dominique de Villepin, ministre de l'Intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés Locales, a engagé, le 30 août, une large concertation sur le calendrier électoral de l'année 2007. En effet au cours de cette année, pas moins de cinq scrutins sont prévus : élections municipales, cantonales, présidentielles, législatives, et ...

Elections 11/08/2004

Les élections sénatoriales se tiendront le 26 septembre

Lors des élections sénatoriales du 26 septembre, 127 sièges sont à pourvoir. 117 sénateurs sont renouvelables (série C, élue en 1995) et dix sièges supplémentaires sont à pourvoir du fait de la réforme du 30 juillet 2003. Le Sénat comptera 331 membres (321 actuellement). La réforme comprend également un raccourcissement du mandat à ...

Elections 06/07/2004

Le gouvernement veut annuler l’élection du président du Comité des finances locales

Jean-François Copé, ministre délégué à l'Intérieur, a annoncé mardi 6 juillet qu'il allait "saisir rapidement" le Conseil d"Etat pour demander l'annulation de l'élection de Didier Migaud (PS) à la tête du Comité des finances locales.Le ministre a pris cette décision en raison "de nombreuses irrégularités qui ont entaché" le scrutin ...

Elections 28/06/2004

Report des élections locales de 2007

Jean-Pierre Raffarin a annoncé le report de "6 à 12 mois" des élections locales prévues en 2007 (municipales, cantonales et sénatoriales), ce qui devrait laisser les deux scrutins primordiaux, la présidentielle et les législatives, occuper seuls le calendrier électoral du printemps de cette année-là. Le Premier ministre a précisé que ...

Elections 18/06/2004

Un tiers du Sénat sera renouvelé le 26 septembre

Les prochaines élections sénatoriales, pour le renouvellement d'un tiers des sièges du palais du Luxembourg, se dérouleront le 26 septembre, indique le décret de convocation des collèges électoraux publié vendredi dans le Journal officiel.Ce scrutin concerne les départements de la série C, à partir du Bas-Rhin (67) jusqu'au Val d'Oise ...

Elections 21/05/2004

Les polynésiens appelés dimanche à renouveler leur assemblée

Les 152.514 électeurs polynésiens sont appelés dimanche à renouveler l'Assemblée territoriale de Polynésie en désignant les représentants dans les six circonscriptions de ce qui est désormais un Pays d'Outremer (POM).Avec 37 élus, les îles du Vent, Tahiti et Moorea, vont représenter 60% de la nouvelle Assemblée. C'est donc le choix ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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