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Elections

Château, Patrimoine, Culture
Copyright : PHOVOIR
présidentielle 16/03/2012

Culture : la FNCC interpelle les candidats sur des questions étroites et ciblées

La Fédération nationale des collectivités territoriales pour la culture a présenté, jeudi 15 mars 2012, les 15 questions qu'elle va envoyer aux candidats à la présidentielle. Leurs réponses seront publiées sur son site le 17 avril.

1 Décentralisation 07/03/2012

Les petites villes soumettent un pacte de confiance aux candidats à la présidentielle

Maintien du niveau des dotations de l’Etat, prise en compte du revenu personnel dans le calcul de l’impôt local, services publics à moins de 30 minutes… : l’Association des petites villes de France (APVF) a détaillé, le mercredi 7 mars 2012, son « pacte de confiance entre l’Etat et les collectivités » adressé aux candidats à la ...

Cet article fait partie du dossier :

La décentralisation divise les candidats
1 Décentralisation 05/03/2012

François Hollande veut confier aux régions le pouvoir d’adapter les lois

Sans bousculer l’architecture territoriale, le candidat socialiste a souhaité, le samedi 3 mars 2012 à Dijon, que les régions puissent disposer de l’arme réglementaire et gérer directement les fonds structurels européens.

Cet article fait partie du dossier :

La décentralisation divise les candidats
1 Décentralisation 27/02/2012

2012, année du big bang territorial ?

La décentralisation à la française fêtera ses 30 ans en 2012. Il y a fort à parier que c’est une tempête qui soufflera les bougies du millefeuille administratif français.

3 Démocratie locale 22/02/2012

Etats généraux de la démocratie territoriale : posez vos questions à Jacqueline Gourault pour un acte III de la décentralisation

Le Sénat lance la deuxième phase de ses Etats généraux de la démocratie locale, avec une série de "chat" au cours desquels les internautes interrogent les sénateurs qui répondent en direct. La Gazette s'associe à l'initiative en recueillant vos questions. Ce jeudi 23 février, à partir de 14h, c’est Jacqueline Gourault, sénatrice ...

2 présidentielle 16/02/2012

Corinne Lepage : « L’environnement, c’est la solution »

L’ancienne ministre de l’Environnement (1995-97), eurodéputée (depuis 2009), fondatrice et présidente de CAP 21 (depuis 1996) et candidate à l'élection présidentielle 2012 expose les grandes lignes d’un programme qui fait de l’environnement le moteur de la croissance. L’avocate spécialisée, qui revendique trente-cinq ans ...

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Intercommunalité 14/02/2012

La proposition de loi « Pélissard » sur la bonne voie

Par son vote solennel en séance mardi 14 février 2012, l’Assemblée a rétabli la possibilité de créer des syndicats scolaires et sociaux. Elle a aussi donné son feu vert au report, au lendemain des municipales de 2014, de la baisse du nombre de délégués et de vice-présidents de communautés.

2 Présidentielle 2012 10/02/2012

Décentralisation : François Bayrou va prêcher pour « une remise à plat »

Selon Jacqueline Gourault, membre du « shadow cabinet » du leader centriste, le candidat à la présidentielle préfère « une remise à plat » à une grande loi de décentralisation génératrice de « dépenses nouvelles ».

Cet article fait partie du dossier :

La décentralisation divise les candidats
7 Démocratie locale 08/02/2012

Etats généraux de la démocratie territoriale : posez vos questions pour un acte III de la décentralisation

Le Sénat lance la deuxième phase de ses Etats généraux de la démocratie locale, avec une série de "chat" au cours desquels les internautes interrogeront les sénateurs qui répondront en direct. La Gazette s'associe à l'initiative en recueillant vos questions, qui seront transmises au premier sénateur interrogé, le 9 février : Yves ...

1 [Billet] 02/02/2012

Parrainages : la signature anonyme, un nouveau concept juridique

Le Conseil d‘Etat a renvoyé au Conseil constitutionnel, le 2 février 2012, la question prioritaire de constitutionnalité relative au dispositif des parrainages des candidats à l’élection présidentielle. Un renvoi qui appelle à un nouveau concept juridique : la signature anonyme.

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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