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Eau - assainissement

Environnement 02/12/2003

Incinérateurs non conformes : Roselyne Bachelot promet une grande fermeté

La ministre de l'Ecologie, Roselyne Bachelot, a promis de faire preuve de 'grande fermeté' à l'égard des incinérateurs qui ne respecteront pas les normes d'émissions de dioxines valables à partir de fin 2005.Les émissions de dioxines des incinérateurs doivent être ramenées fin 2005 à 0,1 nanogramme par m3 de fumées d'incinération ...

Environnement 01/12/2003

Les Villes Nouvelles diffusent le management environnemental

Le Syndicat d'agglomération nouvelle de Sénart (Seine-et-Marne) est le chef de file du projet 'Encourage', qui vise à renforcer la prise en compte de l'environnement dans l'aménagement et la gestion des parcs d'activité. Montée dans le cadre du programme Interreg III B, cette opération associe d'autres villes nouvelles du nord-ouest ...

Environnement 01/12/2003

Les Villes Nouvelles diffusent le management environnemental

Le Syndicat d'agglomération nouvelle de Sénart (Seine-et-Marne) est le chef de file du projet 'Encourage', qui vise à renforcer la prise en compte de l'environnement dans l'aménagement et la gestion des parcs d'activité. Montée dans le cadre du programme Interreg III B, cette opération associe d'autres villes nouvelles du nord-ouest ...

Environnement 01/12/2003

Piles : vers un recyclage généralisé

La Commission européenne vient d'adopter une proposition de directive qui impose la collecte et le recyclage de toutes les piles mises sur le marché européen. Ce gisement représente 800 000 tonnes de batteries automobiles, 190 000 tonnes d'accumulateurs industriels et 160 000 tonnes de piles portables (grand public). Si les produits ...

Environnement 01/12/2003

Piles : vers un recyclage généralisé

La Commission européenne vient d'adopter une proposition de directive qui impose la collecte et le recyclage de toutes les piles mises sur le marché européen. Ce gisement représente 800 000 tonnes de batteries automobiles, 190 000 tonnes d'accumulateurs industriels et 160 000 tonnes de piles portables (grand public). Si les produits ...

Environnement 27/11/2003

Collectif de défense des communes minières de Lorraine : conclusions de la consultation des Lorrains

Près de 25.000 Lorrains se sont prononcés pour une meilleure indemnisation des dégâts miniers et contre l'ennoyage (inondation) des galeries minières à l'abandon, lors d'une consultation organisée entre le 10 et le 23 novembre par le collectif de défense des communes minières de Lorraine, a-t-on appris jeudi auprès du collectif.Sur les ...

Environnement 27/11/2003

Collectif de défense des communes minières de Lorraine : conclusions de la consultation des Lorrains

Près de 25.000 Lorrains se sont prononcés pour une meilleure indemnisation des dégâts miniers et contre l'ennoyage (inondation) des galeries minières à l'abandon, lors d'une consultation organisée entre le 10 et le 23 novembre par le collectif de défense des communes minières de Lorraine, a-t-on appris jeudi auprès du collectif.Sur les ...

Environnement 24/11/2003

L’Etat et la ville de Bollène reconnus coupables des inondations de 1993

La cour administrative d'appel de Marseille a admis la responsabilité de l'Etat et de la commune de Bollène (Vaucluse) dans les inondations qui ont provoqué d'importants dégâts en 1993 lors de la crue de la rivière Le Lez.La cour a retenu vingt-cinq requérants dont une mutuelle d'assurance. "Elle a retenu à 35% la responsabilité de la ...

Environnement 19/11/2003

Congrès 2003 – Déchets : l’Ademe soutiendra les études, non les investissements

L'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe) devrait consacrer en 2004 environ 70 millions d'euros à la gestion des déchets, selon les indications de Daniel Béghin, directeur des déchets municipaux qui s'exprimait dans le cadre du Congrès des maires. Ce montant, inscrit dans la loi de finances initiale, devra permettre ...

Environnement 19/11/2003

Congrès 2003 – Emballages : l’AMF souhaite une prise en charge de la moitié du coût

L'Association des maires de France souhaite que les sociétés agréées (Adelphe et Eco-Emballages) soutiennent à hauteur de 12 euros par an et par habitant le tri des déchets d'emballages. Cette requête, formulée dans le cadre du Congrès des maires, correspondrait à une prise en charge d'environ 50 % des coûts de collecte et de ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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