Fermer

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Menu

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Eau - assainissement

Environnement 27/05/2004

Fin de l’examen de la Charte de l’environnement

Les députés ont achevé l'examen en première lecture de la Charte de l'environnement.La Charte doit consacrer le droit de chacun à "vivre dans un environnement équilibré et respectueux de la santé". Elle fait entrer l'environnement dans la Constitution, à égalité des droits de l'Homme et du Citoyen de 1789 et des droits économiques et ...

Environnement 25/05/2004

Création du Parc Naturel régional de Millevaches

Le Parc naturel régional de Millevaches en Limousin a été créé par un décret du Premier ministre paru au Journal officiel samedi, selon un communiqué des Parcs régionaux français.Ce parc est situé au coeur de la région Limousin sur 3.000 km. Il concerne 63 communes de Corrèze, 34 communes de la Creuse et 16 de Haute-Vienne, soit plus ...

Environnement 24/05/2004

Charte de l’environnement: les dix articles en discussion le 25 mai

La Charte de l'environnement, qui sera discutée, en première lecture, à l'Assemblée nationale, mardi 25 mai, sera "adossée" à la Constitution.La Charte aura la même valeur constitutionnelle que la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen de 1789 et les Droits économiques et sociaux de 1946: toutes les lois devront respecter les ...

Environnement 19/05/2004

Cassis veut régler le problème de la calanque de Port-Miou

Située sur le territoire de la commune de Cassis, la calanque de Port-Miou possède la double particularité d'être bordée par une carrière, longtemps exploitée par la société Solvay, et d'avoir été transformée au fil des ans en un véritable port de plaisance géré par des associations. Deux éléments incompatibles avec le statut de ...

Environnement 19/05/2004

La vipère aspic en pince pour Bréville-sur-Mer

Traditionnellement résidante dans le Sud de la France, la «vipère aspic»,dont la morsure est dangereuse, a élu depuis trois ans domicile dans lastation balnéaire de Bréville-sur-Mer (Manche, 626 habitants) où elleprolifère. Sa mystérieuse présence et les risques qu'elle comporte a pousséla mairie à mettre en place un plan de capture ...

Environnement 14/05/2004

Decazeville : décaccord entre l’Etat et les élus sur la mise en sécurité de l’ancien site minier

Au nom du principe de précaution, la communauté de communes du bassin de Decazeville-Aubin, dans l'Aveyron, souhaite que la Drire révise son étude des risques, avant d'entamer la réhabilitation du site minier. Les élus redoutent une pollution de la nappe phréatique. Autre risque pointé du doigt par la communauté de communes, les ...

Finances 12/05/2004

Inondations dans le Sud-Est : l’aide d’urgence de Bruxelles arrive…

Bruxelles et la France ont signé, le 10 mai, l'accord pour le versement d'une aide communautaire d'urgence de 19,625 millions d'euros à destination des trois départements sinistrés par les inondations de décembre 2003 (Bouches-du-Rhône, Gard et Vaucluse).Cette aide, débloquée dans le cadre du Fonds de solidarité de l'Union européenne ...

Environnement 12/05/2004

Pollution: un FIPOL-2 fin 2004

Les députés ont autorisé l'approbation de l'accord conclu en mai 2003 à Londres qui vise à la création d'un fonds international complémentaire d'indemnisation des dommages dus à la pollution par des hydrocarbures, dit Fipol-2. La création de ce fonds complémentaire, dont les fonds propres s'élèvent à près de 662 millions d'euros, a ...

Environnement 12/05/2004

Pollution: un FIPOL-2 fin 2004

Les députés ont autorisé l'approbation de l'accord conclu en mai 2003 à Londres qui vise à la création d'un fonds international complémentaire d'indemnisation des dommages dus à la pollution par des hydrocarbures, dit Fipol-2. La création de ce fonds complémentaire, dont les fonds propres s'élèvent à près de 662 millions d'euros, a ...

Environnement 12/05/2004

La météo urbaine : nouvelle étude

Avec des températures pouvant dépasser parfois de 10° celles de la campagne, le climat urbain présente des spécificités mal connues des météorologues. En lançant la campagne Capitoul, Météo-France se donne un an pour mieux comprendre l'influence des villes sur le climat.Siège de Météo-France, Toulouse a été en outre retenue pour ...

shadow
shadow
shadow
Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement