Fermer

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Menu

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Développement durable

traffic jam
Copyright : Sergiy Serdyuk - Fotolia
Environnement 17/03/2014

Pollution de l’air : à la recherche de solutions

Durant cinq jours consécutifs la semaine dernière, une trentaine de départements français ont connu un pic de pollution. En cause, les particules fines émises en partie par le trafic routier. Le 13 mars, le gouvernement a présenté des mesures à l’échelle nationale, sans pour autant envisager de circulation alternée, avant d'instaurer ...

Voitures trafic embouteillage
Copyright : phovoir
Environnement 17/03/2014

Circulation alternée des véhicules lors d’un pic de pollution : qu’en est-il de l’infraction ?

A côté de la polémique et des aspects pratiques, le point sur l’infraction, les sanctions et les compétences de verbalisation pour les agents municipaux.

Environnement 14/03/2014

La région Pays de la Loire menace les subventions aux associations soutenant les « zadistes » à Notre-Dame-des-Landes

Nouvelle passe d‘armes entre le président socialiste du conseil régional des Pays de la Loire et les opposants au projet d’aéroport à Notre-Dame-des-Landes : Jacques Auxiette demande expressément à plusieurs associations, dans un courrier que nous nous sommes procuré le 13 mars, de se désolidariser des « zadistes », les occupants de ...

Environnement 14/03/2014

Le Conseil d’Etat renvoie les schémas régionaux, du climat, de l’air et de l’énergie devant le juge constitutionnel

Le 7 mars, le Conseil d’Etat a renvoyé au juge constitutionnel la question prioritaire de constitutionnalité de la procédure d’élaboration des schémas régionaux, du climat, de l’air et de l’énergie (SRCAE). Selon l’avocat Arnaud Gossement, « l’incertitude juridique qu’induit cette décision de renvoi est mortifère des ...

Covoiturage
Copyright : Richard Villalon - Fotolia
Environnement-Transport 13/03/2014

Bilan carbone et PDE, deux démarches complémentaires

Au-delà d’un cadre juridique et de finalités propres, le bilan carbone et le plan de déplacements d’établissement (PDE) sont deux outils très complémentaires. La nécessité de réduire les émissions de gaz à effet de serre liées aux déplacements des salariés aboutit en effet à rapprocher deux démarches a priori distinctes. Quels ...

biner la terre de jardin
Copyright : Patryssia - Fotolia
Espaces verts 12/03/2014

Le désherbage mécanique, première des techniques alternatives d’après une enquête

A l’issue de quatre années de travail, Plante & Cité et ses partenaires ont présenté le 11 mars, au ministère de l’Agriculture, les premiers résultats du programme Compamed ZNA sur la comparaison des méthodes de désherbage en zone non agricole. Le désherbage mécanique arrive loin devant les techniques thermiques.

Environnement 11/03/2014

Pollution de l’air: Ecologie sans frontière a déposé sa plainte au pénal

L'ONG Ecologie sans frontière a confirmé mardi 11 mars avoir déposé plainte au pénal à Paris pour dénoncer le "scandale sanitaire" de la pollution de l'air, en plein épisode de pollution aux particules dans plusieurs régions.

Comportement professionnel 11/03/2014

Les réserves naturelles (2) : les contraventions des 2e et 3e classes soumises à la procédure de l’amende forfaitaire

Cette fiche expose les contraventions que le garde champêtre peut verbaliser par la procédure de l’amende forfaitaire.

sols-pollués
Copyright : Riccardo Arata - Fotolia.com
[Club Technique] 10/03/2014

Loi Alur : un pas de géant pour la dépollution des sites industriels

La réhabilitation des friches industrielles est une étape clé pour lutter contre l’étalement urbain. Pourtant, les démarches de dépollution des sols se heurtent à de nombreux obstacles. L’article 173 de la loi Alur va permettre de clarifier de nombreux points.

Wasseruhr
Copyright : saschi79 - Fotolia
Décryptage 10/03/2014

Comment mettre en oeuvre l’expérimentation sur la tarification sociale de l’eau?

L’expérimentation visant à mettre en œuvre une tarification sociale par les collectivités compétentes en eau et en assainissement est enfin possible, grâce à l’instruction gouvernementale du 4 mars. Les projets devront être bouclés avant la fin 2014. Champ d’application, calendrier, modalités : notre décryptage complet.

shadow
shadow
shadow
Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement