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Développement durable

Environnement 11/03/2014

Pollution de l’air: Ecologie sans frontière a déposé sa plainte au pénal

L'ONG Ecologie sans frontière a confirmé mardi 11 mars avoir déposé plainte au pénal à Paris pour dénoncer le "scandale sanitaire" de la pollution de l'air, en plein épisode de pollution aux particules dans plusieurs régions.

Comportement professionnel 11/03/2014

Les réserves naturelles (2) : les contraventions des 2e et 3e classes soumises à la procédure de l’amende forfaitaire

Cette fiche expose les contraventions que le garde champêtre peut verbaliser par la procédure de l’amende forfaitaire.

sols-pollués
Copyright : Riccardo Arata - Fotolia.com
[Club Technique] 10/03/2014

Loi Alur : un pas de géant pour la dépollution des sites industriels

La réhabilitation des friches industrielles est une étape clé pour lutter contre l’étalement urbain. Pourtant, les démarches de dépollution des sols se heurtent à de nombreux obstacles. L’article 173 de la loi Alur va permettre de clarifier de nombreux points.

Wasseruhr
Copyright : saschi79 - Fotolia
Décryptage 10/03/2014

Comment mettre en oeuvre l’expérimentation sur la tarification sociale de l’eau?

L’expérimentation visant à mettre en œuvre une tarification sociale par les collectivités compétentes en eau et en assainissement est enfin possible, grâce à l’instruction gouvernementale du 4 mars. Les projets devront être bouclés avant la fin 2014. Champ d’application, calendrier, modalités : notre décryptage complet.

sols-pollués
Copyright : Riccardo Arata - Fotolia.com
Sites & sols pollués 10/03/2014

Loi Alur : un pas de géant pour la dépollution des sites industriels

La réhabilitation des friches industrielles est une étape clé pour lutter contre l’étalement urbain. Pourtant, les démarches de dépollution des sols se heurtent à de nombreux obstacles. L’article 173 de la loi Alur va permettre de clarifier de nombreux points.

Agenda 10/03/2014

Collectivités territoriales, fonction publique : les rendez-vous de la semaine du 10 mars

Campagne électorale oblige, cette semaine est surtout celle des journalistes : ne figurent à l'agenda politique que des conférences de presse. Citons tout de même une table ronde sur la lutte contre l'inflation normative, organisée... par la rédaction de la Gazette des communes. La semaine des journalistes, on vous dit...

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Copyright : Julien Frat - Pays de l’Albigeois et des Bastides
Rénovation énergétique 07/03/2014

L’Albigeois propose les « Nuits de la thermographie » à ses habitants

Le Pays de l’Albigeois et des Bastides (Tarn) encourage les particuliers à réaliser des travaux d’économie d’énergie en leur proposant d’identifier les « fuites » par thermographie, puis de les accompagner dans la recherche de solutions techniques et d’aides financières.

old sound level meter holding on hand
Copyright : geargodz - Fotolia
Environnement 07/03/2014

Plans de prévention du bruit : les communes trainent, l’État montre les dents

Les préfets ont jusqu’au 14 mars pour évaluer les cartes de bruit et les plans de prévention que les communes des grandes agglomérations devraient toutes avoir réalisés. Mis en demeure par Bruxelles, l’État français ne semble plus disposé à attendre. Les récalcitrants devront mettre la main au porte-monnaie.

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Copyright : geargodz - Fotolia
1 Environnement 07/03/2014

Plans de prévention du bruit : les communes trainent, l’État montre les dents

Les préfets avaient jusqu’au 14 mars pour évaluer les cartes de bruit et les plans de prévention que les communes des grandes agglomérations devraient toutes avoir réalisés. Mis en demeure par Bruxelles, l’État français ne semble plus disposé à attendre. Les récalcitrants devront mettre la main au porte-monnaie.

Cet article fait partie du dossier :

Prévention du bruit : les collectivités pressées d'agir
Espaces verts-Voirie-Bâtiment 05/03/2014

En route vers le « zéro phyto » (Introduction)

Avec la loi du 6 février 2014 interdisant l'usage de pesticides dans les espaces verts publics à partir de 2020, la marche vers le « zéro phyto », enclenchée notamment par le Grenelle de l’Environnement, dispose désormais d’un calendrier et d’un cadre législatif. Au-delà des seuls parcs et jardins, c’est un pan entier de ...

Cet article fait partie du dossier :

En route vers le "zéro phyto"
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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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