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Développement durable

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Copyright : CK
Economie circulaire 20/10/2014

Une friche valorisée en démonstrateur d’agriculture urbaine

Premier démonstrateur d’agriculture urbaine en économie circulaire, le projet « Les Fermes en ville », sur le territoire de la communauté d’agglomération de Versailles, est unique en France. Explications en vidéo.

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Copyright : Sydeme
Déchets-Energie 20/10/2014

Méthanisation : le « modèle de Forbach » fait école

Trois ans après sa mise en service dans la communauté d'agglomération de Forbach, à Morsbach (Moselle), Méthavalor s’impose comme une référence nationale de la méthanisation des déchets ménagers. Génératrice d’énergie, de carburant et de compost, l’installation a également fait l’objet d’un brevet et engendré la création ...

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Copyright : Flick cc by jacinta lluch valero
Impôts 20/10/2014

La fiscalité écologique boudée par les communes et intercos

Entre exonérations et taxes spéciales, communes et intercommunalités peuvent instaurer une fiscalité écologique. Dans la pratique, même si ces dispositifs sont compensés ou rapportent, les bons exemples sont rares mais s’inscrivent dans un contexte global.

Emploi 20/10/2014

L’Ecotaxe, une longue série de désillusions pour l’agglomération messine

A Metz, le gel, puis l’ajournement de l’Ecotaxe a empêché la création de 190 emplois promis dans le cadre de la compensation des restructurations militaires et menace directement les 157 salariés en poste à Ecomouv. La collectivité ne cache pas son désarroi, en dépit de la volonté d’apaisement affichée par la préfecture de ...

transition énergétique
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Environnement 17/10/2014

Transition énergétique : ce qu’il faut retenir du projet de loi à mi-parcours

Le projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte a été adopté par l'Assemblée nationale ce mardi 14 octobre. Il marque un virage dans la politique énergétique française et fixe un cap à long terme, mais manque encore de mesures et de moyens pour véritablement engager la transition énergétique.

Prévention des risques 17/10/2014

Quel est le rôle du maire dans les plans de prévention des risques littoraux ?

Entre actualité judiciaire (procès Xynthia) et actualité tout court (récentes inondations dans le sud de la France), la juriste du Club Prévention-Sécurité revient sur les plans de prévention des risques. Selon la circulaire du 22 septembre 2014, il devient impératif de finaliser ces documents de planification.

Parlement de Strasbourg
Copyright : JL_logan
Commission Junker 16/10/2014

Les chantiers européens que les collectivités territoriales devront suivre de près

Prévue en novembre, l’entrée en fonction de la nouvelle Commission européenne présidée par l’ex-Premier ministre luxembourgeois, Jean-Claude Juncker, nécessite encore quelques ajustements. Mais, déjà, les régions françaises savent qu’elles suivront de près les dossiers énergétiques, climatiques, numériques ou encore les ...

Compétences 15/10/2014

Code de l’environnement : les compétences d’attribution de l’agent territorial

Cette fiche énonce sous forme synthétique les compétences respectives du garde champêtre, du policier municipal et de l’ASVP chargés de veiller à la protection de l’environnement et des forêts dans leur commune.

SteMax
Copyright : D.R.
Police municipale 15/10/2014

PM en brigade nautique, des missions variées mais parfois risquées

En période estivale, certains policiers municipaux terrestres passionnés de la mer rejoignent la brigade fluviale pour des missions de répression des infractions, de prévention mais aussi de surveillance des fonds marins. Très onéreuses, ces équipes restent peu utilisées par les collectivités.

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Copyright : communauté de communes du Pays de Pouzauges
Planification environnementale 14/10/2014

La DDmarche, un Agenda 21 « light » pour les intercos

Alors que la Cour des comptes vient de rendre un jugement assez sévère sur le bilan des Agendas 21 locaux, les premiers retours d'expériences de la DDmarche semblent plutôt positifs. Ce programme, qui impose moins de contraintes méthodologiques, semble être particulièrement adapté aux petites intercommunalités.

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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