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Développement durable

2014-03-22_ProduitsCollectés (1)
Copyright : Collectivité eau du bassin rennais
Conduite de projet 18/02/2015

Opération « zéro phyto » chez les particuliers

Interdire l'utilisation des herbicides pour protéger un captage d’eau potable situé en zone urbaine, c'est ce qu'a dû faire Eau du bassin rennais collectivité (ex-SMPBR) en mettant en place des actions inédites pour enclencher la dynamique chez les particuliers.

Erika2
Copyright : AFP
[BILLET] ENVIRONNEMENT 18/02/2015

Inscription du préjudice écologique dans la loi : un serpent de mer ?

Christiane Taubira, ministre de la justice, a annoncé vouloir présenter « au cours du premier semestre 2015 » un projet de loi relatif à la responsabilité civile environnementale. Ce texte, à l’instar d’une proposition de loi déjà existante mais qui n’a jamais aboutie, entend, selon la garde des sceaux, « faire entrer dans notre ...

Credit - Mairie Orleans (3)
Copyright : Ville d
Initiative locale 16/02/2015

L’hydrolienne fluviale montre ses atouts

Une hydrolienne de 40 kW a été installée dans la Loire par le consortium Hydrofluv, soutenu par la ville d’Orléans. Plusieurs hypothèses devront être validées avant de généraliser ce type d’installations.

© David Desaleux
Copyright : David Desaleux
URBANISME 12/02/2015

Les projets d’aménagement durable laissent-ils une place à la maison individuelle ?

La réalité de l’urbanisme quotidien en France, c'est une multitude d’opérations d’aménagement banales, où la maison individuelle occupe une place de choix. L’enjeu est donc de s’intéresser à ces opérations ordinaires, avec pour objectif d’inciter à la prise en compte de la qualité urbaine dans les projets d’aménagement ...

Energie
Copyright : stockxpertcom
énergie 10/02/2015

Evolution de la filière éolienne : qu’en pensent les collectivités ?

Plutôt boudée à l’Assemblée nationale par la loi Macron dont elle attendait beaucoup, la filière éolienne espère ne pas être trop malmenée par les sénateurs qui viennent de commencer à examiner le projet de loi de transition énergétique mardi 10 février.

Cet article fait partie du dossier :

Eolien : les enjeux pour les collectivités
dossier_energie
Copyright : Sergey Nivens - Fotolia.com
1 énergie 09/02/2015

Territoires à énergie positive : Ségolène Royal sonne la mobilisation avant la COP21

212 dossiers ont obtenu le label ‘‘territoires à énergie positive pour la croissance verte’’, lundi 9 février 2015, à Paris, dans le cadre d’un appel à initiatives gouvernemental. Les collectivités concernées recevront en particulier une aide financière allant de 500 000 à deux millions d’euros pour mener à bien leurs projets ...

© DREAL Champagne-Ardenne
Copyright : DREAL Champagne-Ardenne
Retour d'expérience 09/02/2015

Autorisation unique pour les ICPE : quelle organisation des services ?

Depuis le 1er avril 2014, la région Champagne-Ardenne expérimente l’autorisation unique pour les ICPE. Cette simplification a nécessité une réorganisation de la communication et de la collaboration entre les services de l’État.

Pile of old paper for recycling
Copyright : kurapy - Fotolia.
Gestion 06/02/2015

Dégager des économies en dématérialisant les délibérations

Des collectivités ont largement réduit leur consommation de papier en numérisant les documents nécessaires aux assemblées d'élus.

pac-agriculture-champ-mais-une
Copyright : Flickr by CC jean-louis Zimmermann
1 Agriculture 06/02/2015

La nouvelle PAC est-elle vraiment plus « verte » ?

Parmi les grandes réformes annoncées de la Politique agricole commune (2014-2020) figure son verdissement. Un montant à hauteur de 30 % des aides du premier pilier a été obtenu et le principe de trois critères a été maintenu : présence de surfaces d’intérêt écologique, diversification des cultures et maintien des prairies ...

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Copyright : Sébastien Thébault - CC CC BY-SA
Edito 06/02/2015

Insubmersible taxe pour la gestion des milieux aquatiques

L’Assemblée nationale a torpillé l’amendement sénatorial qui prévoyait un assouplissement de la taxe destinée à financer les compétences GEMAPI.

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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