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Développement durable

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Copyright : Communauté de Communes de la Vallée de Chamonix-Mont-Blanc
Environnement 11/09/2015

Pollution de l’air : «Il est essentiel d’avoir des données objectives concernant les impacts sur la santé»

L’impact sanitaire de la pollution de l’air dans la vallée de L’Arve (Haute-Savoie, 100 000 hab.), va faire l’objet d’une enquête épidémiologique par l’Institut de veille sanitaire en 2016. Les élus de ce territoire, qui a connu dix jours de pic de pollution en 2014, réclamaient une telle étude depuis quatre ans. Eric Fournier ...

Circulation à Bordeaux
Copyright : La Cub
Transport 11/09/2015

Zones à circulation restreinte : la leçon des Zapa

Alors que la loi de transition énergétique autorise la mise en place de Zones à circulation restreinte, une étude publiée récemment par l’Ademe, tire les leçons d’un dispositif similaire, celui des Zones d’actions prioritaires pour l’air, lancé en 2010, mais qui avait été stoppé avant même d’être expérimenté.

Atelier DNA
Copyright : Atelier DNA
Energie 11/09/2015

Quand le vent, dans les roseaux, se fait électrique

Produire de l'énergie grâce à des roseaux, c'est ce que propose le concept Windstalk. Il n’a pas encore été commercialisé mais il pourrait être une alternative aux éoliennes massives. L’idée en revient au studio new-yorkais de design, Atelier DNA.

Journée du transport public
Copyright : GIE objectif transport public
Transport 10/09/2015

Transports publics : une arme de lutte contre le réchauffement climatique

A deux mois de la Cop 21, la neuvième Journée du transport public, qui se déroulera le 19 septembre dans les réseaux français, sera placée sous le signe de la lutte contre le réchauffement climatique. L’objectif est de sensibiliser citoyens et pouvoirs publics aux bienfaits des transports en commun sur l’environnement.

bois
Copyright : PNRL
Fiche pratique 09/09/2015

Exposition aux poussières de bois : un danger sous-estimé

Les poussières de bois ont été reconnues cancérigènes et peuvent donc générer des maladies professionnelles graves, le plus souvent longtemps après l’exposition. La présente fiche a pour objectif de faire le point sur les risques professionnels liés aux poussières de bois, les moyens de les prévenir ainsi que les obligations ...

Législation - Réglementation - Jurisprudence 08/09/2015

Circulaire du 21 avril 2015 sur la politique pénale de l’environnement (2) : les inspecteurs de l’environnement

Afin de remédier au morcellement des polices de l’environnement, à la diversité des statuts et des pouvoirs des agents spécialisés dépendant de structures administratives distinctes, l’ordonnance n° 2012-34 du 11 janvier 2012 a créé l’appellation d’inspecteur de l’environnement attribuée aux agents de l’État et de ses ...

Friche industrielle
Copyright : Omar-Omar_Flickr_cc
Environnement 07/09/2015

Sites pollués : comment se met en place l’obligation de remise en état transférée à un tiers ?

En application de la loi Alur, un décret paru le 20 août dernier précise la procédure à suivre pour transférer à un tiers l'obligation de remise en état d'un site pollué de l'ancien exploitant : étendue de l'obligation, dossier à transmettre au préfet, constitution et mise en œuvre des garanties financières, ... Une opération qui ...

Déchets
Copyright : Département du Nord
Déchets 07/09/2015

Les programmes de prévention des déchets ménagers

L'élaboration d'un programme local de prévention des déchets ménagers devient obligatoire 14 septembre.

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Copyright : Gironde.fr
2 Déchets 02/09/2015

Déchets du littoral : une facture salée pour les collectivités !

Chaque année, environ 4200 tonnes de déchets s'échouent sur le littoral français, ce qui représente un coût important pour les collectivités chargées de s'en débarrasser. Pour répondre à ce problème, nous vous proposons un tour d'horizon des solutions existantes, qui misent à la fois sur les volets préventif et curatif.

Compétences 02/09/2015

L’abandon d’ordures et d’autres objets : les compétences de l’agent de police municipale et du garde champêtre [MàJ]

Le décret n° 2015-337 du 25 mars 2015 relatif à l’abandon d’ordures et autres objets a modifié les peines applicables pour les contraventions relatives aux abandons d’objets et de déchets de toute nature, et précisé la compétence des agents de police municipale et des gardes champêtres. Cette fiche expose de manière synthétique ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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