Fermer

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Menu

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Développement durable

Algues vertes pollution
Copyright : AdmiCrunch-Flickr-cc
Milieux naturels 03/02/2016

Algues vertes : la logique de résultats guidera le nouveau plan breton

Alors qu’une étude du Commissariat général au développement durable rappelle que les pollutions aux nitrates se généralisent, l’Etat et la région Bretagne planchent sur les objectifs, les méthodes et le financement du nouveau plan de lutte contre les algues vertes. « La partie est loin d’être gagnée », selon le vice-président ...

Plaine de Crau
Copyright : Mikani CC by SA Wikimedia
2 Biodiversité 02/02/2016

Compensation écologique : progrès ou dérive financière ?

Tel que voté par le Sénat en première lecture le 26 janvier 2016, le projet de loi sur la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages permet aux maîtres d’ouvrages de sous-traiter leurs obligations de compensation écologique via le recours à des réserves d’actifs naturels. Le débat bat son plein sur une pratique ...

DEBAT PUBLIC
Copyright : CNDP
Conflits d'aménagement 02/02/2016

Face aux risques des conflits d’aménagement, des collectivités tentent de renouer le dialogue

Le nouveau mode de contestation que sont les ZAD a conduit plusieurs collectivités à aménager autrement pour éviter le conflit. Mais elles restent confrontées à certains maîtres d'ouvrage et autres services de l’Etat qui n’ont pas encore acquis cette culture du dialogue.

Cet article fait partie du dossier :

ZAD : sortons de l'impasse !
environnement
Copyright : Fotolia tuk69tuk
Environnement 01/02/2016

Comptes de l’environnement : l’eau et les déchets en première ligne !

Le Commissariat général au Développement Durable vient de publier son rapport sur les dépenses engagées par la France (ménages, entreprises et administrations), pour protéger l'environnement et gérer les ressources naturelles. L'augmentation des dépenses est légitimement au rendez-vous avec par exemple la nécessité du développement du ...

NDdL_ZaD_Preparation
Copyright : Llann Wé (wikicommons)
14 Conflits d'aménagements 01/02/2016

Zones à Défendre : les aménageurs face à une nouvelle contrainte

La multiplication récente des « Zones à Défendre » – un mode de protestation nouveau, basé notamment sur l'occupation de chantier – rend l’issue des conflits d’aménagement du territoire de plus en plus incertaine. Les ZAD contraignent les maîtres d'ouvrage à bâtir un dialogue réellement constructif avec les opposants, persuadés ...

Cet article fait partie du dossier :

ZAD : sortons de l'impasse !
ZAD_Agen
Copyright : Blog de la ZAD d
Conflits d'aménagement 01/02/2016

A Agen, les opposants locaux relancent la bataille du technopôle via une « ZAD »

L’installation d’une « Zone à défendre » (ZAD) bloquant le lancement des travaux, soutenue par la guérilla juridique livrée par un collectif d’opposants locaux, empêche l’agglomération d’Agen de livrer son projet de technopôle dans les temps. Plongé dans l’expectative, l’exécutif résiste et tente de se défendre pour ne ...

Cet article fait partie du dossier :

ZAD : sortons de l'impasse !
wagon de mine
Copyright : By Pseudopanax at English Wikipedia (Own work) [Public domain], via Wikimedia Commons
2 Débat 27/01/2016

Faut-il rouvrir des mines en France ?

Faut-il relancer les mines en France ? A la fin du mois de janvier, le gouvernement devrait en effet communiquer le bilan des réflexions d’un groupe de travail sur les mines responsables. En amont, la Gazette organise le débat, entre Jean-Claude Guillaneau, directeur des géoressources au Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM ...

abeille - CCO Public Domain
Copyright : Pixabay
4 Biodiversité 26/01/2016

Le Sénat adopte en première lecture le projet de loi sur la biodiversité

A l’issue de 32 heures de débats parfois virulents, les sénateurs ont adopté à une large majorité (263 voix pour, 32 contre) le projet de loi sur la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages, le 26 janvier 2016. Du texte issu de la Haute assemblée se dégage « un étrange compromis, avec des objectifs parfois ...

Comportement professionnel 26/01/2016

Les dépôts d’ordures ou rejets divers dans les cours d’eaux, les plans d’eau ou les nappes

Les dépôts d'ordures, les déversements insalubres dans les cours d'eau, plans d'eaux, relèvent de cadres juridiques différents. Le garde champêtre, l'agent de police municipale doivent opérer le choix le plus adapté à la nature de l'infraction commise par tout contrevenant qui dépose des déchets dans des conditions de nature à produire ...

Numérique 25/01/2016

Loi numérique : quelles conséquences pour les collectivités territoriales ?

Le texte porté par la secrétaire d’Etat en charge du Numérique a été examiné en séance en première lecture à l’Assemblée nationale du 19 au 21 janvier 2016. La Gazette vous livre un compte-rendu exhaustif des articles qui concernent, de près ou de loin les collectivités territoriales. Le Titre I porte sur “la circulation des ...

shadow
shadow
shadow
Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement