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Développement durable

Environnement 10/08/2000

Le conseil régional de Champagne-Ardenne favorise la découverte de l’environnement par les scolaires

Le Conseil régional de Champagne-Ardenne entend favoriser la découverte de la faune et de la flore régionale en accordant des subventions aux organismes qui proposent aux groupes de scolaires et d'étudiants des séjours d'initiation à la nature et à l'environnement d'au moins deux jours. Sont concernés par ce programme régional les ...

Environnement 07/08/2000

Nommination de la nouvelle Directrice de la nature et des paysages

Christiane Barret a été nommée, le 1er août, en conseil des ministres, Directrice de la nature et des paysages au sein du ministère de l’Aménagement du territoire et de l’environnement. Elle était jusqu’à présent sous-préfet de la Tour du Pin. Christiane Barret remplace Marie-Odile Guth, qui rejoint la Mission de ...

Environnement 02/08/2000

L’Etat condamné à édicter un décret d’application de la loi littoral

Le Conseil d'Etat a enjoint le 28 juillet au Premier ministre de prendre d'ici le 28 janvier 2001 un décret fixant la liste des communes riveraines des estuaires et des deltas considérées comme "littorales" au sens de la loi de 1986. Ce décret, prévu par l'article 2 de la loi littoral, n'est jamais paru. Après avoir, sans succès, demandé ...

Environnement 31/07/2000

La commission européenne renvoie la FRANCE devant la CJCE

La Commission européenne a décidé le 25 juillet de renvoyer la France devant la Cour de justice des Communautés européennes pour mauvaise application des " normes communautaires sur les déchets ". En effet, la Commission a constaté qu'en France sept incinérateurs (Angers, Le Mans, La Rochelle, Douchy, Maubeuge, Rouen et Le Havre ...

Environnement 31/07/2000

150,2 milliards de francs dépensés en 1998 pour l’environnement

Selon une étude de l'Institut français de l'environnement (IFEN), la dépense de protection de l'environnement a continué de croître en 1998. Elle atteint ainsi 150,2 milliards de francs en 1998, contre 145,4 milliards de francs en 1997. D'autre part, 305 000 emplois étaient liés directement à l'environnement en 1998. C'est le secteur ...

Environnement 26/07/2000

Erika: faibles risques sanitaires pour les personnes qui ont nettoyé les plages polluées

Selon les conclusions d’études réalisées par l’Institut de veille sanitaire (InVs), les risques sanitaires pour les personnes qui ont nettoyé les plages polluées par le naufrage de l'Erika sont faibles. Le risque cancérigène est en particulier considéré comme négligeable. Une autre étude, réalisée conjointement par l'InVs ...

Environnement 21/07/2000

Validation de la loi chasse

Le Conseil constitutionnel a déclaré, le 20 juillet, conforme à la Constitution, l'essentiel de la loi relative à la chasse. Il a cependant invalidé plusieurs dispositions, pour des raisons de forme ou de fond. Ainsi l'article 3, relatif à la réintroduction volontaire des animaux sauvages, est invalidé pour non respect des règles ...

Environnement 26/06/2000

Champagne-Ardenne : la région en pointe pour la cartographie de la qualité de l’air

L'Arsqa - association régionale pour la surveillance de la qualité de l'air en Champagne-Ardenne - vient de présenter les résultats de la première étude sur la qualité de l'air, en phase d'hiver, portant spécifiquement sur les pollutions de l'air au dioxyde d'azote. Financée à 50% (soit 125 000 francs) par le conseil régional de ...

Environnement 26/06/2000

De l’or dans les poubelles du Havre

Organisé dans le cadre des Assises des déchets ménagers et assimilés qui se tiendront à Agen les 28 et 29 juin prochains, le 3è prix de l'Eco-citoyenneté "Geste d'or" récompense une collectivité qui s'est distinguée en matière de communication environnementale. Il sera décerné cette année à la ville du Havre, qui s'est distinguée ...

Environnement 20/06/2000

L’Ademe et EDF s’associent pour développer les énergies renouvelables

Pierre Radanne, président de l'Ademe, et François Roussely, président d'EDF, ont signé, la semaine dernière, une nouvelle convention de partenariat pour 3 ans. Cet accord vise à renforcer la coopération de ces deux organismes dans les domaines de l'efficacité énergétique, de la qualité de l'environnement et des énergies renouvelables ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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