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Développement durable

Environnement 10/01/2001

Louis Le Pensec en mission sur le littoral

Louis Le Pensec, sénateur du Finistère et ancien ministre, s'est vu confier la tâche par le Premier ministre de rédiger un rapport sur le Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres. Il s'agit de voir comment mettre en harmonie la réalité de l'action du Conservatoire avec le droit. Le rapporteur devra donc présenter des ...

Environnement 10/01/2001

Les communes forestières sinistrées se regroupent

Un groupement des communes forestières sinistrées financièrement par la tempête du 26 décembre 1999 s'est constitué le 10 janvier dernier, à l'initiative de la fédération nationale des associations de communes forestières et de Michel Dinet, président du conseil général de Meurthe-et-Moselle. Le groupement a pour objectif de faciliter ...

Environnement 09/01/2001

Piles et accumulateurs : vers un double système de collecte ?

Entré en vigueur au 1er janvier dernier, le décret du 12 mai 99, modifié par le décret du 29 décembre 1999 sur l'élimination des piles et accumulateurs usagés impose aux distributeurs de reprendre gratuitement ces produits, jusqu'alors collectés par le seul biais du service public local. Les professionnels (fabricants, distributeurs ...

Environnement 08/12/2000

Le conseil général de la Gironde s’engage dans la maîtrise de l’énergie

C'est dans la volonté de protéger l'environnement que le conseil général de la Gironde vient de signer une convention avec Gaz de France. Ce partenariat qui vise à mieux maîtriser l'énergie devrait aussi déboucher sur une réduction des charges d'investissement et d'exploitation de tous les bâtiments existants ou à construire ...

Environnement 06/12/2000

Erika: l’estimation des coûts sous-évaluée selon le Conseil économique et social

Près d'un an après le naufrage de l'Erika, le Conseil économique et social estime, dans un projet d'avis, que "l'impact financier global de cette catastrophe dépasse (…) très largement les plafonds d'indemnisation prévus par les conventions." A moins que les tribunaux établissent des responsabilités et fixent des indemnisations ...

Environnement 30/11/2000

Le Trophée du Paysage 1999 à la ville de Sablé-sur-Sarthe

Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement a remis le Trophée du Paysage 1999 à la ville de Sablé-sur-Sarthe, récompensant le partenariat entre le maître-d'ouvrage et l'architecte paysagiste pour l'aménagement des espaces publics du quartier de La Rocade. La ministre a également attribué le grand prix ...

Environnement 13/11/2000

L’Ademe et l’Union HLM signent un accord de partenariat

Un accord a été signé le 9 novembre dernier entre l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie, et l'Union HLM. Objectif : aider les bailleurs HLM à maîtriser les consommations d'énergie, et à faire baisser les factures de leurs locataires, en améliorant la qualité environnementale des bâtiments, et en utilisant de façon ...

Environnement 06/11/2000

Naufrage du Ievoli Sun : le conseil général de la Manche agit en justice

La commission permanente du conseil général de la Manche a autorisé son président, Jean-François Le Grand à agir en justice dans l'affaire de l'Ievoli Sun et à porter plainte contre X dans le but d'identifier les responsabilités en cas de dommages au patrimoine maritime et côtier du département, et de toute façon pour "déficit ...

Environnement 25/10/2000

Environnement en Aquitaine : une dotation de 280 millions de francs sur six ans

Avec la mise en place d'un service Technologies de l'Environnement à l'été 2000 et la signature du Programme Régional Aquitaine de l'Environnement (PRAE), le Conseil Régional souhaite soutenir toutes les initiatives publiques et privées liées à la qualité de l'environnement naturel ou urbain dans une perspective de développement durable ...

Environnement 17/10/2000

La collecte sélective se généralise

En 1997, 23,5 millions de tonnes d’ordures ménagères ont été collectées en mélange, soit une moyenne nationale de 392 kg par habitant et par an. C’est dans les communes centres des zones urbaines de plus de 20 000 habitants que la quantité collectée est la plus importante. Tels sont les résultats d’une enquête ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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