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Développement durable

Environnement 03/01/2002

L’agence de l’eau Artois Picardie accroît la transparence des prix

L'observatoire des prix de l'eau Artois-Picardie s'apprête à diffuser les prix de l'eau par commune sur Internet, ce qui constituera une première nationale, a indiqué l'agence de bassin lors de sa synthèse annuelle. L'observatoire mis en place en 1994 diffuse chaque année les prix par bassin ou par département dans le Nord-Pas-de-Calais, la ...

Environnement 03/01/2002

Un seul prix de l’eau à Nantes en 2006

Les habitants de l'agglomération nantaise bénéficieront d'un prix unique de l'eau d'ici 2006. Jusque-là, les 21 communes qui composent à ce jour la communauté urbaine étaient réparties dans sept zones tarifaires différentes. Et la facture reçue par les consommateurs s'appuyait sur 123 paramètres de calcul : abonnement, location de ...

Environnement 19/12/2001

Opération anti-saleté à Paris

Lancée le 18 décembre, elle vise à verbaliser les Parisiens contrevenant aux règles de propreté. S'appuyant sur des équipes d'agents de la ville, l'opération se déroule 24 h sur 24 et pour une période indéterminée. Tous les domaines sont visés : infractions des ménages, des commerçants et des différents professionnels. Les amendes ...

Environnement 19/12/2001

Paris subit le bruit des avions et des deux-roues

Les deux-roues motorisés représentent 6 % du trafic et 40 à 80 % des émissions sonores, imputables essentiellement à l'emploi de pots d'échappement non homologués, indique une récente étude de l'Observatoire du bruit de la ville de Paris. La capitale est par ailleurs survolée chaque année par quelque 100 000 avions, dont 139 ont ...

Environnement 28/11/2001

Inondations : réformer les PPR

Les plans de prévention des risques (PPR) doivent faire l'objet d'une "procédure d'adoption beaucoup plus participative, pour faire naître un véritable débat sur le risque dans la population", estime la Commission d'enquête sur les inondations, instaurée en mai 2001 par l'Assemblée nationale. Son rapport invite à un large débat public ...

Environnement 21/11/2001

Toute la Loire à vélo d’ici 2006

Lancé par le conseil régional du Centre et repris par celui des Pays de Loire le projet de "Loire à vélo" permettra en 2006 de relier Cuffy dans le Cher à Saint-Brévin-les-Pins en Loire-Atlantique, soit près de 800 kilomètres d'itinéraire. De petites routes proches du fleuve seront aménagées mais le plus souvent des pistes cyclables ...

Environnement 18/10/2001

Le département de La Manche investit dans l’environnement

Le conseil général de la Manche vient de signer avec l'Etat notamment une Charte départementale de l'environnement. Cette opération qui s'étalera sur cinq ans (2002-2006) va bénéficier d'une enveloppe globale de 3,8 milliards de francs (585 millions d'euros). La participation du conseil général s'élève à 628 millions de francs (95,75 ...

Environnement 09/10/2001

Paris apprend le sac plastique aux maîtres de chiens

La ville de Paris a installé sur la voie publique une centaine de distributeurs de sacs, afin d'inciter les maîtres de chiens à ramasser systématiquement les déjections de leur animal. La négligence se paiera entre 1 000 et 3 000 francs (entre 157,5 et 457,5 euros), la vigilance sera exercée par les 70 agents du centre d'action pour la ...

Environnement 18/09/2001

Les maires peuvent infliger des amendes administratives en cas d’affichage sauvage

Conformément à la législation sur les enseignes et préenseignes (1), les maires, agissant au nom de l'Etat, délivrent les autorisations prévues par les textes et prennent des arrêtés de mise en demeure à l'encontre des contrevenants aux règles d'affichage. Les services communaux peuvent être habilités à constater les infractions par ...

Environnement 05/09/2001

Accord cadre Ademe-Etat-Région : Paca signe la deuxième enveloppe financière de l’Hexagone

Un an après la signature du contrat de plan Etat-Région, l’Etat, la région Paca et l’Ademe ont officiellement entériné leur accord cadre en matière de déchets, d’énergie et de transports. Doté de 595 millions de francs (90,7 millions d'euros - la deuxième enveloppe en France après l’Ile de France), il a la ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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