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Coronavirus

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Musées 01/07/2020

La crise sanitaire accélère la transformation des musées

Entre les contraintes sanitaires et la pratique du numérique, les musées cherchent leur équilibre.

Crise sanitaire 01/07/2020

Covid-19 : le financement des services d’aide et d’accompagnement à domicile

Un décret du 29 juin, pris pour l’application du IV de l’article 1er de l’ordonnance n° 2020-313 du 25 mars 2020 relative aux adaptations des règles d’organisation et de fonctionnement des établissements sociaux et médico-sociaux, précise les modalités de la garantie des financements des services d’aide et d’accompagnement à ...

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Veille juridique 01/07/2020

Les textes officiels parus du 16 au 30 juin 2020

Aides sociales, crise sanitaire, FPH, handicap, mineurs non accompagnés, travail social… Nous vous proposons un récapitulatif des textes officiels parus du 16 au 30 juin 2020 pour les secteurs social, sanitaire et médico-social.

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Développement économique 30/06/2020

Le commerce spécialisé, en chute libre, en appelle aux collectivités

La fédération des enseignes du commerce spécialisé Procos a présenté le 30 juin les chiffres de vente du premier semestre 2020, logiquement en forte chute. Dans un livre blanc contenant 12 recommandations pour relancer le secteur, elle en appelle notamment au soutien des collectivités territoriales.

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Finances publiques 30/06/2020

La Cour des comptes s’inquiète de la dérive des comptes publics

Dans son dernier rapport sur les finances publiques, son nouveau premier président Pierre Moscovici n’attend pas que la relance et la croissance effacent l’ardoise inédite de la crise sanitaire. Il recommande à l’Etat d’accentuer ses efforts de maîtrise des dépenses.

The concept of financial crisis during an epidemic.
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[Fiche Finance] Fiscalité 30/06/2020

Crise sanitaire : quels impacts sur les droits de mutation à titre onéreux ?

S’il est encore trop tôt pour estimer précisément l’impact global de la crise sanitaire sur l’économie du pays et par conséquent sur les finances des collectivités locales, plusieurs constats, concernant notamment leurs recettes, permettent d’envisager, au moins pour les deux prochaines années, un coût financier important auquel ...

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Bibliothèques 30/06/2020

Bibliothèques numériques : hausse passagère ou nouvelle donne ?

Pendant le confinement, les bibliothèques ont pu plus facilement assurer un service minimal, s’appuyant sur des offres préexistantes au confinement, internes ou développées par les bibliothèques départementales. Que va-t-il en rester ?

Crise sanitaire 29/06/2020

Coronavirus : dispositions temporaires en matière de compte épargne-temps

Par dérogation à l'article 3 de l'arrêté du 27 décembre 2012, la progression annuelle maximale du nombre de jours mentionnée au 1° de l'article R.6152-807-4 du code de la santé publique, est fixée à 30 jours pour l'année 2020.

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Copyright : Mairie de Lisses
Crise sanitaire 29/06/2020

Le Conseil d’Etat interdit l’usage de caméras thermiques dans les écoles de Lisses

Contrairement aux caméras thermiques disposées à l'entrée de bâtiments administratifs dont l'usage n'était pas obligatoire, les caméras thermiques à l'entrée des écoles ont été jugées illégales par le juge des référés du conseil d'Etat, qui a ordonné à la commune de mettre fin à leur usage.

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1 Grand âge et Covid 19 29/06/2020

La possibilité d’une prime « Grand âge » va être étendue à la territoriale

Le Conseil supérieur de la fonction publique territoriale examine le 1er juillet un projet de décret donnant la possibilité aux employeurs territoriaux de faire bénéficier les auxiliaires de soins de la même prime mensuelle « Grand âge » que les aides-soignantes hospitalières. On est dans le facultatif, au risque d’inégalités ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux