Fermer

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Menu

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Citoyenneté et droits de l'homme - Page 58

LaCourneuveANRU
Copyright : Flickr CC sa by Sabine Blanc
1 Urbanisme 03/04/2015

Les maires plutôt ouverts aux résidences fermées

Les résidences fermées – munies de grilles, de caméras et de visiophones – se développent en Ile-de-France et sur la façade méditerranéenne. Tout en faisant attention à ne pas tomber dans l'excès des gated-communities poussant outre-atlantique, les maires observent ce phénomène urbain avec une certaine bienveillance.

Tribunal administratif Nice
Copyright : D.R.
[Billet] Ordre public 01/04/2015

Les pouvoirs de police du maire sujets à contentieux

L’actualité place de nouveau le maire et ses pouvoirs de police administrative au centre des débats entre le principe de « dignité humaine » et la liberté du commerce.

2 Formation 01/04/2015

L’Université Paris 8 lance le premier diplôme universitaire sur les violences faites aux femmes

Depuis mars, des professionnelles de collectivités et d’associations ont intégré le diplôme universitaire sur les violences faites aux femmes dispensé à l’Université Paris 8 et soutenu par le conseil général de Seine-Saint-Denis. Premier du genre, il est destiné à développer leurs connaissances et savoir-faire. Il ambitionne de ...

Cet article fait partie du dossier :

Sécurité locale : l’offre de formation se diversifie
01/04/2015

Sport et laïcité : ce que les collectivités peuvent faire… et ne pas faire

Loi du 9 décembre 1905 dite « loi de séparation des Églises et de l'État » C'est la loi fondatrice de la laïcité à la française. Par l'article 1er, « La République assure la liberté de conscience. Elle garantit le libre exercice des cultes... dans ...

Police municipale 31/03/2015

Caméras-piéton pour les policiers : qu’en est-il de la réglementation ? [MàJ]

Pour la juriste du Club Prévention-Sécurité, ces outils se sont largement développés au cours des dernières années mais la réglementation reste encore à construire.

BraconnierUne
Copyright : Sciences-Po Saint-Germain-en-Laye
2 Elections 30/03/2015

« L’abstention n’intéresse pas les élus » – Céline Braconnier, politiste

Professeure de science politique et directrice de Sciences Po Saint-Germain-en-Laye, Céline Braconnier alerte sur l’abstention – alors que près d’un électeur sur deux a boudé les urnes les 22 et 29 mars – et tous les problèmes démocratiques que le non-vote génère. Co-auteure de « Les inaudibles, sociologie politique des précaires ...

projet-grand-stade-lyon-calendrier-ol-land
Copyright : Populous
1 [BILLET] URBANISME 25/03/2015

L’autre défi du chantier des enquêtes publiques

Selon quels critères le non-respect d'une procédure peut-il être justifié ?

Police du stationnement 24/03/2015

Quelles sont les infractions en lien avec la carte de stationnement pour personnes handicapées ?

Lorsqu'un conducteur est contrôlé avec une carte de stationnement pour personnes handicapées périmée, une carte falsifiée ou empruntée à son titulaire, plusieurs infractions peuvent être envisagées pour le verbaliser. Explications.

mosquée de Strasbourg
Copyright : Flickr CC by sa stephane333
2 Laïcité 18/03/2015

Lieux de culte : un rapport prône un financement plus transparent et sécurisé

Premières interlocutrices des religions, les collectivités sont confrontées au quotidien à la question de l’implantation, du financement, ou encore de la gestion des lieux de culte. Dans ce contexte, le rapport présenté ce mercredi 18 mars au nom de la délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation ...

cantine scolaire
Copyright : Pont-de-Buis
2 [BILLET] Restauration scolaire 18/03/2015

La laïcité à bon porc

En septembre prochain, les élèves de de Chalon-sur-Saône n’auront plus le choix de manger ou non du porc à la cantine, le maire ayant annoncé la suppression à partir de la rentrée prochaine du menu de substitution dans les cantines scolaires de la ville au nom du "principe de laïcité". Si cette décision est qualifiée de "choqu ...

shadow
shadow
Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement