Fermer

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Menu

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Bâtiment et travaux publics (BTP)

Technologies de l'Information et de la Communication 08/12/2009

France Telecom va déployer le «projet numérique régional»

France Telecom a remporté le marché du « projet numérique régional » en Languedoc-Roussillon, lancé il y a un an par la région.

Urbanisme 08/12/2009

Le tribunal administratif de Lyon annule le permis de construire de la mosquée turque de Vénissieux.

Le tribunal administratif de Lyon a annulé le permis de construire délivré en décembre 2008 par la commune de Vénissieux autorisant la construction d'une mosquée turque.

Energie 02/12/2009

Issoudun : Une SEM pour viser l’autonomie énergétique

La communauté de communes du pays d'Issoudun (Indre, 13 communes 23.000 habitants) a décidé le 27 novembre de créer une société d'économie mixte afin de racheter un parc éolien.

19/10/2009

Les DGS face à des pratiques irrégulières

Confrontés à des pratiques irrégulières ou même accusés d’y avoir participé, comment les DGS réagissent-ils ? Leurs fonctions, à la tête des services et en binôme avec un élu, nécessitent une grande vigilance.

Cet article fait partie du dossier :

Déontologie des fonctionnaires : droits et obligations
Marchés publics 09/10/2009

Décryptage du nouveau CCAG travaux – Interview de Jérôme Michon, professeur en droit des marchés publics et privés

Document important dans l'exécution des marchés publics, le cahier des clauses administratives générales (CCAG) travaux constitue un cadre dans ce domaine. Cette refonte, longtemps attendue, est décryptée, en exclusivité, par Jérôme Michon, professeur en droit des marchés publics et privés à l'école spéciale des travaux publics, du ...

Marchés publics 09/10/2009

Sur le site du ministère du Budget – PPP

Le ministère du Budget met en ligne deux documents relatifs à l'environnement fiscal du contrat de partenariat et au traitement des subventions accordées à des projets de contrats de partenariat - Octobre 2009

05/10/2009

En Guyane, le premier complexe aquatique en inox

La piscine de Sinnamary intègre les aléas bioclimatiques et répond aux contraintes liées à son sous-sol.

Cet article fait partie du dossier :

Club technique : les nouveaux complexes aquatiques
Urbanisme 08/09/2009

Paca. Vallauris confie son éclairage public à une filiale d’Ineo dans le cadre d’un PPP

La ville de Vallauris Golfe-Juan (Alpes-Maritimes) vient de confier à l'entreprise Pignatta, filiale d'Ineo (GDF Suez), le financement, la rénovation, l'exploitation et la maintenance de son parc d'éclairage public, des équipements électriques de voiries et des illuminations festives dans le cadre d'un contrat de partenariat public privé ...

Transports 01/09/2009

Alsace. Le financement de la 2e phase du TGV Est est signé

Un peu plus de deux milliards d'euros seront consacrés à la construction des 106 km de la deuxième phase du TGV Est qui reliera l'actuel fin de la LGV à Baudrecourt en Lorraine à la gare de Strasbourg en 2016. La convention de financement a été signée mardi 1er septembre ce qui permettra aux travaux d'être engagés, comme annoncé dans le ...

Transports 26/08/2009

Champagne-Ardenne. Le TGV au prix du TER dans le Sedanais

A compter du 1er septembre, il sera possible d'emprunter le TGV entre Reims et Sedan (aller et retour) au prix du TER. Cette exception tarifaire résulte d'un accord passé entre la SNCF et le conseil régional de Champagne-Ardenne à la suite d'une demande de son président, Jean-Paul Bachy. Cette mesure a été obtenue sans contrepartie ...

shadow
shadow
Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement