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Bâtiment et travaux publics (BTP)

Financements 17/12/2009

La région Centre renonce à son emprunt obligataire

Le conseil régional du Centre a décidé, le 16 décembre, lors du vote du budget 2010 de ne pas lancer d’emprunt obligataire comme il l’avait initialement prévu. Il créera à la place un Fonds d'investissement stratégique.

Technologies de l'Information et de la Communication 08/12/2009

France Telecom va déployer le «projet numérique régional»

France Telecom a remporté le marché du « projet numérique régional » en Languedoc-Roussillon, lancé il y a un an par la région.

Urbanisme 08/12/2009

Le tribunal administratif de Lyon annule le permis de construire de la mosquée turque de Vénissieux.

Le tribunal administratif de Lyon a annulé le permis de construire délivré en décembre 2008 par la commune de Vénissieux autorisant la construction d'une mosquée turque.

Energie 02/12/2009

Issoudun : Une SEM pour viser l’autonomie énergétique

La communauté de communes du pays d'Issoudun (Indre, 13 communes 23.000 habitants) a décidé le 27 novembre de créer une société d'économie mixte afin de racheter un parc éolien.

19/10/2009

Les DGS face à des pratiques irrégulières

Confrontés à des pratiques irrégulières ou même accusés d’y avoir participé, comment les DGS réagissent-ils ? Leurs fonctions, à la tête des services et en binôme avec un élu, nécessitent une grande vigilance.

Cet article fait partie du dossier :

Déontologie des fonctionnaires : droits et obligations
Marchés publics 09/10/2009

Sur le site du ministère du Budget – PPP

Le ministère du Budget met en ligne deux documents relatifs à l'environnement fiscal du contrat de partenariat et au traitement des subventions accordées à des projets de contrats de partenariat - Octobre 2009

Marchés publics 09/10/2009

Décryptage du nouveau CCAG travaux – Interview de Jérôme Michon, professeur en droit des marchés publics et privés

Document important dans l'exécution des marchés publics, le cahier des clauses administratives générales (CCAG) travaux constitue un cadre dans ce domaine. Cette refonte, longtemps attendue, est décryptée, en exclusivité, par Jérôme Michon, professeur en droit des marchés publics et privés à l'école spéciale des travaux publics, du ...

05/10/2009

En Guyane, le premier complexe aquatique en inox

La piscine de Sinnamary intègre les aléas bioclimatiques et répond aux contraintes liées à son sous-sol.

Cet article fait partie du dossier :

Club technique : les nouveaux complexes aquatiques
Urbanisme 08/09/2009

Paca. Vallauris confie son éclairage public à une filiale d’Ineo dans le cadre d’un PPP

La ville de Vallauris Golfe-Juan (Alpes-Maritimes) vient de confier à l'entreprise Pignatta, filiale d'Ineo (GDF Suez), le financement, la rénovation, l'exploitation et la maintenance de son parc d'éclairage public, des équipements électriques de voiries et des illuminations festives dans le cadre d'un contrat de partenariat public privé ...

Transports 01/09/2009

Alsace. Le financement de la 2e phase du TGV Est est signé

Un peu plus de deux milliards d'euros seront consacrés à la construction des 106 km de la deuxième phase du TGV Est qui reliera l'actuel fin de la LGV à Baudrecourt en Lorraine à la gare de Strasbourg en 2016. La convention de financement a été signée mardi 1er septembre ce qui permettra aux travaux d'être engagés, comme annoncé dans le ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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