Fermer

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Menu

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Bâtiment et travaux publics (BTP)

Energie 17/01/2011

La concession Ville de Paris/ERDF contestée devant le tribunal administratif

Un Parisien a déposé un recours mettant en cause la prolongation de quinze ans du contrat de concession du réseau d’électricité de la capitale avec la filiale d’EDF.

Visite de terrain 14/01/2011

Chaufferie bois de Besançon : écologique, économique, et renouvelable

Depuis 2002, la ville de Besançon a opté pour la chaufferie bois afin de chauffer 4200 logements et plusieurs écoles.

14/01/2011

Avenir des réseaux de transport : Fédérations et associations

Réseau des Chambres de Commerce et d’Industrie de l’Euro-région Alpes Méditerranée, Armateurs de France, UPF, GETC, Comité pour la Transalpine, l'association Air de nos campagnes, l'association pour la protection de l’environnement au Muy (Var) et Var Environnement ont exprimé leurs préconisations concernant la nouvelle politique ...

14/01/2011

Avenir des réseaux de transport : Les entreprises

La SNCF, Réseau ferré de France (RFF), Eurotunnel et Alstom sont globalement en phase avec ce qui est les objectifs présentés de la nouvelle politique RTE-T.

14/01/2011

Avenir des réseaux de transport : Les positions des collectivités françaises

Les autorités françaises ont « accueilli favorablement » le document de travail de la Commission. Cependant, elles soulignent qu’il « y a lieu de s’interroger sur l’évolution de la politique des RTE-T».

14/01/2011

Avenir des réseaux de transport : Introduction

La croissance du trafic de transports entre les Etats membres devrait doubler d’ici 2020. Les investissements nécessaires pour compléter et moderniser un réseau transeuropéen s’élèvent à 500 milliards d’euros entre 2007 et 2020. Pour développer les infrastructures de transport, la Commission européenne a donc mis en place le ...

13/01/2011

Fonds structurels européens : les enjeux de la politique de cohésion 2014-2020

Le financement et les priorités de la future programmation doivent être tranchés dans le courant de l’année 2011.

FTTH 07/01/2011

Très haut débit : Laval donne sept ans à France Télécom pour raccorder 100% de sa population

Laval agglomération vient de signer une convention de délégation de service public avec l’opérateur historique pour déployer 200km de fibre optique pour apporter le très haut débit aux entreprises et aux 100 000 habitants de son territoire.

Budget 2011 06/01/2011

Rhône-Alpes maîtrises ses dépenses de fonctionnement et ses investissements

Le conseil régional Rhône-Alpes a adopté le 17 décembre son budget primitif 2011 pour un montant de 2,41 milliards d’euros, contre 2,44 milliards en 2010, pour la première fois en baisse de 1,5%.

Logement 22/12/2010

Les interprétations à géométrie variable de la notion de décence

Le droit à un logement décent a été récemment consacré dans différents domaines par le droit européen et la loi française. Il a été consacré récemment par un arrêt du Conseil d’Etat du 23 mars 2009 concernant les demandeurs d’asile (n°325884),via le droit européen.

shadow
shadow
shadow
Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement