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Bâtiment et travaux publics (BTP)

Logement 17/06/2013

L’habitat participatif : deux nouveaux statuts pour sécuriser les projets

En visite à Villeurbanne (Rhône) lundi 17 juin 2013 où elle a visité le Village Vertical, la première coopérative d’habitants, Cécile Duflot, ministre de l'Égalité des territoires et du Logement a confirmé que l’habitat participatif serait défini dans le projet de loi Accès au logement et urbanisme rénové (Alur). Celui-ci doit ...

17/06/2013

Des logements chauffés à l’eau de mer à Cherbourg-Octeville

Dans le quartier de la Divette, la proximité du bassin de commerce dans lequel est puisée l’eau de mer permet un investissement raisonnable dans un mode de chauffage économique et écologique.

Tuyaux_compliques_Phovoir
Copyright : Phovoir
3 Normalisation 03/06/2013

La petite fabrique des normes

Qui se cache derrière l’élaboration des normes ? Que recouvre le terme « norme » ? Quels rouages conduisent à une inflation dénoncée mais continue de leur nombre ? « La Gazette » a mené l’enquête.

Cet article fait partie du dossier :

Inflation des normes : peut-on dégonfler le mammouth ?
Marché de travaux 03/06/2013

La compétence du juge judiciaire s’accroît

Les marchés de travaux conclus par un concessionnaire dans le cadre d’une zone d’aménagement concerté, pour réaliser un équipement public mais également des logements privés à commercialiser par ledit concessionnaire, ne sont pas des contrats administratifs.

Logement 30/05/2013

Logement : le Sénat vote le recours aux ordonnances

Le Sénat a donné mercredi son feu vert à un projet de loi autorisant le gouvernement à recourir à des ordonnances pour accélérer les projets de construction, alors que ce secteur est frappé de plein fouet par la crise.

1 Architecture 23/05/2013

Le projet de nouvelle mairie à Chartres retoqué pour « contresens architectural »

La Commission nationale des monuments historiques a émis le 28 mars 2013 un avis négatif au projet de pôle administratif qui est présenté comme un des chantiers majeurs de la ville.

1 Logement 22/05/2013

Oise : des habitants nettoient eux-mêmes une copropriété en difficulté

En attendant le lancement de la deuxième phase du programme de rénovation urbaine au mois de juin, les habitants du quartier des Rochers de Nogent-sur-Oise s’organisent pour rénover eux-mêmes leur co-propriété.

Jean Pierre Auger
Copyright : J. Ber
5 Ingénierie territoriale 21/05/2013

« Rester disponibles pour adapter l’ingénierie territoriale aux mutations de gouvernance » – Jean-Pierre Auger (AITF)

L’Association des ingénieurs territoriaux de France (AITF) organise à Nice, les 23 et 24 mai les Rencontres nationales de l’ingénierie publique. Retrait des services de l’Etat, inflation normative, cadre d’emploi des ingénieurs territoriaux, formation..., son président, Jean-Pierre Auger, fait un point d’actualité.

Construction 20/05/2013

Le recours à la vente en l’état futur d’achèvement

En matière de vente en l’état futur d’achèvement (Vefa), c’est le vendeur qui exerce la maîtrise d’ouvrage, et non le pouvoir adjudicateur. La question se pose alors de savoir si les collectivités locales peuvent y recourir et, si tel est le cas, s’il y a lieu d’appliquer le Code des marchés publics.

Contrôle technique et expertise 20/05/2013

La guerre des experts n’aura pas lieu

Les collectivités territoriales souhaitent fréquemment faire expertiser leurs biens immobiliers afin de réaliser des campagnes de rénovation ou de réhabilitation. Le Conseil d’Etat a sécurisé les procédures de passation de ces marchés particuliers lancées par les collectivités locales.

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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