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Aménagement rural

une-brenne
Copyright : Dany Chiappero, PNR de la Brenne
Aménagement 17/10/2014

Planification spatiale en milieu rural: quelle gouvernance pour quel projet?

La planification spatiale, et notamment le SCoT, permet de construire et traduire un projet de territoire, et de le mettre en œuvre. Mais dans les espaces ruraux, dans un contexte de dispersion des moyens et de besoin d’acculturation des élus, la réussite passe par une association large, dès l’amont, de tous les acteurs, dont la ...

Parlement de Strasbourg
Copyright : JL_logan
Commission Junker 16/10/2014

Les chantiers européens que les collectivités territoriales devront suivre de près

Prévue en novembre, l’entrée en fonction de la nouvelle Commission européenne présidée par l’ex-Premier ministre luxembourgeois, Jean-Claude Juncker, nécessite encore quelques ajustements. Mais, déjà, les régions françaises savent qu’elles suivront de près les dossiers énergétiques, climatiques, numériques ou encore les ...

Compétences 15/10/2014

Code de l’environnement : les compétences d’attribution de l’agent territorial

Cette fiche énonce sous forme synthétique les compétences respectives du garde champêtre, du policier municipal et de l’ASVP chargés de veiller à la protection de l’environnement et des forêts dans leur commune.

Revue du web 10/10/2014

A lire ailleurs cette semaine

Retrouvez notre sélection d'articles qui nous ont intéressés cette semaine, qu'ils soient sérieux ou plus légers. Au menu, le "fonctionnaire bashing", à quoi sert le département, la ville du futur, Christophe Guilluy...

1 Finances locales 26/09/2014

Régime forestier : la hache de guerre est déterrée

Ce jeudi 25 septembre 2014, plus de 400 agents de l'ONF manifestaient devant le siège parisien de l'office, avant la tenue du conseil d'administration. La veille, la Cour des comptes avait rendu un rapport où elle jugeait « très préoccupante » la situation financière de l'ONF. La question du régime forestier et de son financement est plus ...

3 Collectivités territoriales 25/09/2014

Communes nouvelles : l’heure d’y croire est arrivée ?

Une proposition de loi plutôt consensuelle entre la majorité et l’opposition, une situation financière nationale contrainte et un accueil positif sur le terrain : les ingrédients semblent réunis pour favoriser la fusion de communes.

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Copyright : Andres Rodriguez - Fotolia.com
4 Réforme territoriale 18/09/2014

Réforme territoriale : les « DG » pour des fusions massives de communes

Dans quinze propositions, le syndicat national des directeurs généraux des collectivités territoriales (SNDGCT) souhaite que soit favorisée la fusion de communes disposant d’une école. Un effort qui ramènerait le nombre de municipalités de 36 000 à 24 000. Le SNDGCT prêche, dans le même temps, pour un big-bang régionaliste.

En partenariat avec Sponsor dossier
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Copyright : Flickr cc by Joshua Mayer
Budget 18/09/2014

Pas de contribution supplémentaire pour les communes forestières en 2015

Le gouvernement a fait marche arrière, face à la levée de boucliers des élus de collectivités propriétaires de forêts. Après avoir reçu une délégation, le 18 septembre, de la Fédération nationale des communes forestières, il annonce qu'il n'y aura pas d'augmentation de charges des collectivités pour l'entretien des forêts en 2015.

6 [Opinion] Communes rurales 16/09/2014

Des preuves, monsieur Aubelle !

L’Association des maires ruraux de France (AMRF) tient à réagir à la publication, dans « La Gazette » du 7 juillet, d’une tribune de Vincent Aubelle, professeur à l’université Paris est - Marne-la-Vallée, dans laquelle il évoquait le seuil de population pour les communes et les EPCI.L’agencement territorial par le seul seuil de ...

Réforme territoriale 15/09/2014

Réforme territoriale : Manuel Valls, champion de l’intercommunalité

Lors de l’ouverture des Assises de la ruralité, le 12 septembre 2014, le Premier ministre a vanté la future architecture des collectivités territoriales. Pour Manuel Valls, c’est à l’échelon des intercommunalités que « peuvent être menées aujourd’hui des politiques de proximité efficaces ».

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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