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Santé - Social

Santé 10/07/2009

Sur le site de La Documentation française – L’offre de santé outre-mer

La Documentation française met en ligne le rapport du Conseil économique, social et environnemental sur l'offre de santé dans les collectivités ultramarines - Juin 2009

Emploi 10/07/2009

Sur le site de l’Insee – Chômage départemental

L'Institut national de la statistique et des études économiques (Insee) met en ligne les résultats de ses enquêtes sur l'emploi départemental et sectoriel (1989-2007) et le chômage départemental (1982-2008) - Juillet 2009

Social 10/07/2009

Sur le site de La Documentation française – Politique de jeunesse

La Documentation française met en ligne le «livre vert» de la commission présidée par Martin Hirsch sur la politique de la jeunesse - Juillet 2009

Social 10/07/2009

Sur le site de l’Assemblée nationale – Prestation d’accueil du jeune enfant

L'Assemblée nationale met en ligne le rapport de Marie-Françoise Clergeau fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (Mecss) sur la prestation d'accueil du jeune enfant - Juillet 2009

Enfance / Famille 09/07/2009

Un rapport plaide pour des dérogations aux normes en faveur de l’accueil des jeunes enfants en milieu rural

Le rapport de Jean-Marc Juilhard, sénateur UMP du Puy-de-Dôme, rendu public le 8 juillet et intitulé «Accueil des jeunes enfants en milieu rural : développer une offre innovante» plaide d'avantage pour un assouplissement des normes qu'il n'apporte de pistes réellement novatrices pour développer l'offre de garde dans les campagnes ...

Santé publique 07/07/2009

Ile-de-France. Ondes électromagnétiques : Paris va expérimenter l’abaissement du seuil

Les élus municipaux ont décidé le 6 juillet de mener des "expérimentations territorialisées" à Paris sur les conditions d'abaissement du seuil d'exposition aux ondes électromagnétiques de 0,6 v/m, contre un seuil actuel de deux volts/mètre, une demande notamment des associations. Le conseil de Paris a adopté à l'unanimité un voeu de ...

Aménagement du territoire 07/07/2009

Rhône-Alpes. Haute-Savoie : Elus, gens du voyage et agriculteurs demandent des terrains pour les grands passages

Une centaine d'élus de l'arrondissement de Thonon, les agriculteurs de la FDSEA, et des gens du voyage se sont invité, le 6 juillet dernier, à la préfecture et au conseil général de Haute-Savoie pour réclamer des terrains de grands passages.Etant les seuls à être à jour de leurs obligations vis-à-vis de la loi Besson, les élus du ...

Emploi 07/07/2009

Quel rôle pour les collectivités dans le domaine de l’emploi ? – Interview vidéo de Laurent Wauquiez, secrétaire d’Etat à l’Emploi

Projet de loi sur la formation professionnelle, chef de filat, nécessité de réforme… le secrétaire d'Etat Laurent Wauquiez présente sa vision du rôle des collectivités sur la question de l'emploi. Il évoque également les inégalités territoriales en matière de formation et la concertation qui a été menée à ce sujet.

Logement 06/07/2009

Idéal gens du voyage s’engage sur la voie de la reconnaissance de la caravane comme logement

Les besoins en habitat des gens du voyage ont évolué vers plus de sédentarisation et d'habitat social. L'un des principaux défis à venir consistera à renforcer le droit commun et reconnaître la caravane comme un logement à part entière», déclarait, le 2 juillet dernier, Isabelle Mérand, présidente du comité de pilotage du réseau ...

Emploi 06/07/2009

Vers une solution pour le renouvellement des auxiliaires de vie scolaire individuels

Recrutés dans le cadre du plan de cohésion sociale de 2006 pour une durée de trois ans, de nombreux auxiliaires de vie scolaires individuels se retrouvent aujourd'hui dans l'impossibilité de prolonger leur contrat. Une situation que le gouvernement essaie de régler.Lors de l'examen du projet de loi relatif à la mobilité dans la fonction ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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