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Santé - Social

Santé 10/01/2012

Antoine Dubout (Fehap) : « Un rôle décisif des collectivités pour les contrats locaux de santé »

La Fédération des établissements hospitaliers et d'aide à la personne (Fehap) vient de publier ses propositions pour les candidats à l'élection présidentielle afin de donner sa vision des enjeux de santé et de solidarité pour la période 2012-2017. Entretien avec son président Antoine Dubout.

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Copyright : JPC-PROD - Fotolia
2 Réforme des retraites 10/01/2012

Départs en retraite dans la fonction publique territoriale : les chiffres exclusifs

Les départs à la retraite de fonctionnaires territoriaux ont bondi en 2011 : 34 249 ont été enregistrés par la Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales (CNRACL), selon les chiffres encore provisoires que publie La Gazette.

4 équipements sportifs 10/01/2012

Les opposants au projet de Grand stade à Décines demandent un référendum

Trois associations revendiquent le recueil de plus de 3500 signatures d'habitants de la ville de Décines, qui permet de déclencher l’organisation d’un référendum.

Education 09/01/2012

La culture scientifique, un enjeu territorial

Pour relever les défis socio-économiques, environnementaux et énergétiques, les territoires ont besoin de la mobilisation et de toutes les forces vives de leur population. Ces défis ne doivent ni nous figer, ni nous inciter au repli sur soi. Au contraire, ils exigent plus d’inventivité, de créativité et la mise en œuvre d’expériences ...

Développement économique 09/01/2012

Alain Petitjean (Sémaphores) : « La crise pousse les collectivités locales à soutenir leurs entreprises industrielles traditionnelles »

Depuis 25 ans, le cabinet Sémaphores conseille les collectivités locales en matière économique. Il a publié en novembre 2011 la deuxième édition de l’Observatoire de l’action économique régionale, en partenariat avec l’Association des régions de France (ARF). Regards sur la crise avec Alain Petitjean, son fondateur.

1 Roms et gens du voyage 09/01/2012

La France a remis un projet de stratégie pour l’inclusion des roms et gens du voyage

Fin décembre 2011, la France a, dans les délais, remis à la Commission européenne un projet de stratégie pour l’inclusion des roms et des gens du voyage. Décevant pour les intéressés exclus de toute concertation, ce document marque une étape dans le processus qui à partir de 2014 devrait aboutir à flécher les fonds européens vers ...

HOSPITALISATION SANS CONSENTEMENT 06/01/2012

Hospitalisation antérieure à la loi n° 90-527 du 27 juin 1990

Le Conseil constitutionnel a été saisi d'une question prioritaire de constitutionnalité (QPC) relative à la conformité à la Constitution garantit des articles L. 336, L. 337, L. 338, L. 339, L. 340 et L. 341 du code de la santé publique dans leur rédaction antérieure à l'entrée en vigueur de la loi du 27 juin 1990 relative aux droits et ...

François Sauvadet a rencontré les syndicats le 5 janvier. Ceux-ci déplorent que, dans l'agenda social, ne figure pas l'augmentation du point d'indice
Copyright : AFP
1 Social 05/01/2012

Fonction publique : un agenda social encadré par les prochaines élections

Le ministre de la fonction publique, François Sauvadet, compte terminer les chantiers ouverts et faire aboutir les négociations sur l’égalité professionnelle et la gestion des âges.

1 sécurité 04/01/2012

Sécurité routière : nouveau tour de vis

Un décret du 3 janvier 2012 durcit les sanctions d'infractions routières et autorise les policiers municipaux à participer au contrôle anti-stupéfiants.

Nucléaire 03/01/2012

Audit sur les centrales françaises : ni fermeture, ni statu quo

L’Autorité de sûreté nucléaire (ASN) a rendu public son rapport sur l’état du parc français mardi 3 janvier 2012. Elle n’impose aucun arrêt de réacteur – et notamment pas ceux de Fessenheim (Haut-Rhin), la plus ancienne centrale en activité. Mais exige des exploitants des investissements se chiffrant en dizaines de milliards ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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