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Santé - Social

Logement 15/12/2003

Pollution de l’air intérieur : 700 logements passés au crible

L'Observatoire de la qualité de l'air intérieur va traquer pendant un an une trentaine de substances, allant des poils de chiens et chats aux émanations toxiques des peintures et produits de nettoyage, dans 700 logements tirés au sort, parmi les 24 millions de résidences principales comptabilisées en France. Les logements sont soumis à une ...

Social 11/12/2003

Le Sénat vote en deuxième lecture le projet de loi sur le RMI et le RMA

Le Sénat a voté en deuxième lecture, le projet de loi de décentralisation du RMI (revenu minimum d'insertion) et de création du revenu minimum d'activité (RMA) qui s'adresse aux personnes bénéficiaires du RMI depuis au moins un an.Il s'agit d'un contrat de travail d'une durée minimale de 20 heures par semaine sur une période maximale de ...

Habitat 10/12/2003

Première européenne : une pile à combustible pour des logements HLM à Paris

Une pile à combustible va être installée, pour la première fois en Europe, dans des logements collectifs ont annoncé les dirigeants de l'OPAC-Paris.C'est dans le XVème arrondissement, sur un site OPAC comprenant 300 logements, que sera menée cette expérience de 6,5 millions d'euros, co-financée par la région IDF, l'Agence de ...

Habitat 10/12/2003

Première européenne : une pile à combustible pour des logements HLM à Paris

Une pile à combustible va être installée, pour la première fois en Europe, dans des logements collectifs ont annoncé les dirigeants de l'OPAC-Paris.C'est dans le XVème arrondissement, sur un site OPAC comprenant 300 logements, que sera menée cette expérience de 6,5 millions d'euros, co-financée par la région IDF, l'Agence de ...

Social 04/12/2003

Les députés précisent les missions de l’observatoire national de l’enfance en danger

Les députés ont repris à leur compte, le 2 décembre, la modifications apportée, le 16 octobre, par les sénateurs, à l'intitulé du futur observatoire national, créé par le projet de loi du ministre délégué à la Famille, Christian Jacob : il s'agit désormais d'un “ observatoire national de l'enfance en danger ”, et non ...

Social 01/12/2003

Le Pas-de-Calais adopte un schéma quinquennal pour les handicapés

Le conseil général du Pas-de-Calais vient de voter un nouveau schéma départemental pour personnes handicapées sur la période 2003-2008, en partenariat avec l’Etat. Adopté après une année d’élaboration et de large concertation, le schéma souligne l’acuité du problème de la prise en charge des handicapés, avec un ...

Social 25/11/2003

L’assemblée adopte le projet de loi sur le RMI et le RMA

L'Assemblée nationale a adopté mardi, en première lecture, le projet de loi décentralisant le RMI (revenu minimum d'insertion) et créant un revenu minimum d'activité (RMA).Le Sénat, qui a déjà adopté ce texte en première lecture en mai dernier, doit maintenant l'examiner en deuxième lecture, le 10 décembre. La mesure phare de ce ...

Social 25/11/2003

Le conseil général du Finistère et le CCAS de Brest signent une convention

Le conseil général du Finistère et le Centre communal d'action sociale (CCAS) de la ville de Brest, ont signé lundi 24 novembre 2003 une convention qui vise à améliorer le service et la prise en compte des besoins. Ce texte simplifier l'accueil dans les services sociaux et renforcer les partenariats entre les collectivités locales, le CCAS ...

Education 20/11/2003

SMCL 2003 – Vers la création d’une filière technico – éducative ?

Lors du débat sur l'éducation organisé au village territorial, Guy Capdeville, secrétaire académique de Paris du SNAEN - UNSA éducation, s'est dit confiant dans la création d'une filière technico - éducative pour accueillir les personnels TOS transférés aux régions et départements. Le syndicat souhaite que cette filière, incluse au ...

Social 19/11/2003

Congrès 2003 – La charte communes-handicap sera complétée par un guide des bonnes pratiques

Daniel Hoeffel, président de l'AMF, a annoncé le 19 novembre au Congrès des maires, que les signataires de la charte communes-handicap (AMF, secrétariat d'Etat aux handicapés et associations de handicapés) et la délégation interministérielle pour les personnes handicapées venaient d'entamer la préparation d'un guide des bonnes ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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