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Santé - Social

Associations 28/06/2001

Bruno Bourg-Broc nouveau président de la Fédération des maires de villes moyennes

La Fédération des maires des villes moyennes (FMVM) a procédé au renouvellement de son conseil d'administration mercredi 27 juin. Bruno Bourg-Broc, député-maire de Châlons-en-Champagne a été élu président à l'unanimité. Joël Batteux, maire de Saint-Nazaire a été élu vice-président délégué. Jean Auroux, ancien président de ...

Habitat 27/06/2001

Une OPAH intercommunale pour l’est lyonnais

Sept communes de l'est lyonnais* et le Grand Lyon, avec la direction départementale de l'équipement et l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat, lancent une opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) sur trois ans. Cette opération intercommunale de grande ampleur est aidée par des subventions non remboursables d'un ...

Social 20/06/2001

Les politiques municipales de la petite enfance passées au crible

D'après une enquête de l'ODAS* dans les villes de plus de 30 000 habitants, le nombre d'enfants concernés par les modes de garde n' a cessé de croître. C'est l'accueil chez une assistante maternelle qui s'est le plus développé. Si l'accueil collectif a su s'ajuster aux nouvelles contraintes des parents, l'offre reste néanmoins trop rigide ...

Social 14/06/2001

Le FNASS crée trois nouvelles prestations

Le fonds national d’action sanitaire et sociale (FNASS) poursuit son expansion régulière, qui tenait son assemblée générale le 12 juin au siège de la communauté urbaine de Lille, a enregistré 25 nouvelles adhésions de collectivités en 2000, portant à 34.000 le nombre d’agents couverts (29000 actifs et 5000 retraités). Fait ...

Santé 14/06/2001

Reconnaissance de la catégorie insalubre dans le cadre du transfert à l’intercommunalité

Le conseil d’administration de la Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales reconnaît le classement en catégorie insalubre d’agents de certaines collectivités travaillant dans le réseau d’égouts. La liste des collectivités concernées figure dans l’instruction générale publiée par la ...

Social 06/06/2001

Elisabeth Guigou présente le plan national de lutte contre l’exclusion

La ministre de l'emploi et de la solidarité a confirmé au conseil des ministres du 6 juin les deux priorités retenues dans le cadre du plan national de lutte contre la pauvreté et l'exclusion :- le retour à l'emploi des jeunes non qualifiés et des allocataires de minima sociaux, à travers le "programme personnalisé pour un nouveau dé ...

Habitat 01/06/2001

La Savoie s’engage dans un dispositif incitatif à la réhabilitation de l’immobilier de montagne

Le conseil général de Savoie vient d'adopter un dispositif propre à optimiser le nouveau cadre juridique favorable à la réhabilitation de l'immobilier de loisirs (définition des ORIL par la loi SRU et dispositions fiscales contenues dans la loi de finances 1999). Un enjeu important pour ce département, dont le parc de logements à rénover ...

Habitat 31/05/2001

Attributions de logements : le numéro départemental unique en vigueur depuis le 31 mai

Très attendu par les familles prioritaires en matière d'attribution de logements sociaux, la mise en place depuis le 31 mai dernier du numéro départemental unique devrait permettre d'activer les procédures. Désormais, toute personne qui dépose une demande de logement HLM se verra attribuer, dans un délai d'un mois, un numéro ...

sports 29/05/2001

Le conseil régional Nord-Pas-de-Calais veut moraliser le foot business

La région Nord-Pas-de-Calais ne veut plus être un simple guichet financier pour les clubs de foot professionnels. La collectivité a annoncé par la voix de son nouveau président Daniel Percheron que les subventions seraient désormais accordées sous condition de la présence sur les feuilles de match des joueurs issus des clubs de formation ...

Associations 23/05/2001

Jean-Marie Bockel élu président des grandes villes

Le député-maire socialiste de Mulhouse et ancien ministre, Jean-Marie Bockel, a été élu président de l'Association des maires de grandes villes de France (AMGVF). Il succède à Jean-Pierre Sueur (ancien maire d'Orléans). Le nouveau président a indiqué que l'Association allait, dans l'immédiat, s'attaquer à trois dossiers d'actualité ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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