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Mobilité

Station hydrogène 12-01-15©D.Daguier-CG50-11 Résolution Originale
Copyright : D.Daguier-CG50
Mobilité 01/07/2016

Les collectivités doivent-elles se lancer dans la mobilité hydrogène ?

Alors qu'elle semblait cantonnée à rester au stade de la recherche, la filière hydrogène est en train d'avancer et plusieurs collectivités semblent sérieusement s'y intéresser. Quels sont les avantages de cette technologie et les freins résiduels ? Retour sur le colloque de l'AFHYPAC qui était consacré à cette thématique.

Réforme territoriale 01/07/2016

« On ne peut revenir sur la clarification apportée par la réforme territoriale » – Estelle Grelier

Estelle Grelier, secrétaire d'Etat chargée des collectivités territoriales, considère, dans une interview à la Gazette des communes, que la mise en oeuvre de la réforme territoriale impose désormais une certaine stabilité. Volet 1 de cet entretien.

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Copyright : CC by Pascal Terjan
Transport ferroviaire 30/06/2016

Gestion des TER : les régions gagnent en autonomie

Lors de la seconde « plate-forme Etat-Régions » organisée le 27 juin 2016, l'Association des régions de France a obtenu plusieurs mesures importantes. Les régions volontaires pourront reprendre des lignes Intercités, et seront accompagnées financièrement. Surtout, l'ouverture à la concurrence pour l'exploitation des TER pourra être ...

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Copyright : Flickr CC by C. Francqueville
Mobilité 29/06/2016

Voirie partagée : les bonnes pratiques pour encourager l’usage du vélo en ville

La question du partage de la voirie entre les usagers est de plus en plus au cœur des réflexions de mobilité. Parmi les moyens de déplacements, le vélo est celui qui a le plus bénéficié de l'essor de l'intermodalité. Mais comment l'intégrer judicieusement au sein des politiques urbaines ? Retour d'expérience avec le cas du Grand Lyon.

Cet article fait partie du dossier :

Partage de la voirie : la ville roule au ralenti
Police Municipale CAVAM
Copyright : B.Holsnyder
Terrorisme 29/06/2016

Armement hors service : les policiers municipaux y auront-ils droit ?

Face à la menace terroriste qui va jusqu’à frapper des agents de police à leur domicile, comme à Magnanville, des solutions sont recherchées visant à rendre plus opérationnels des agents armés en cas de besoin lors de tueries de masse ou pour leur propre protection et celle de leurs proches. Si le ministère de l’intérieur adopte des ...

Législation - Réglementation - Jurisprudence 29/06/2016

Les règles de la dématérialisation appliquées à l’amende forfaitaire

Les textes récents applicables au traitement du procès-verbal électronique (PVe) pour les contraventions soumises à la procédure de l'amende forfaitaire finalisent la construction juridique pour faire coexister de manière équivalente les dispositions toujours en vigueur pour les mêmes contraventions relevées par formulaire papier support ...

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Copyright : D.R.
Insécurité 28/06/2016

Les atteintes dans les transports en commun sont en hausse

Une étude de l’Observatoire national de la délinquance et des réponses pénales (ONDRP) se penche sur les caractéristiques des atteintes subies par les Français dans les transports en commun. Celles-ci concernent en effet près d’un tiers des violences, vols et autres menaces se déroulant sur l’espace public, et augmentent depuis 2013 ...

aeroport-toulouse-une
Copyright : P. Pavani
27/06/2016

Aéroport Toulouse Blagnac : les collectivités sont sur le qui-vive

Le 28 juin, les actionnaires de la société d'exploitation de l'aéroport de Toulouse-Blagnac doivent se prononcer sur une distribution exceptionnelle des réserves. A l'ordre du jour d'une précédente assemblée générale, le 1er juin, la demande exprimée par Casil Europe, la société détenue par le nouvel actionnaire chinois, a été ...

GeraldineBoviHosy
Copyright : GBH
Police municipale 27/06/2016

« L’armement des policiers municipaux va s’accélérer en 2016 »

Réagissant aux chiffres inédits du ministère de l'Intérieur sur l'évolution de l'armement des policiers municipaux depuis 2012, Géraldine Bovi-Hosy, juriste du Club prévention sécurité, formatrice et spécialiste de l'armement, estime que l'augmentation des policiers municipaux équipés d'une arme à feux va se poursuivre en 2016. Il ...

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Copyright : CC by Tookapic
Qualité de l'air 23/06/2016

Pollution automobile : avec Crit’air, le cadre réglementaire se précise

Le ministère de l’Environnement a annoncé le déploiement du dispositif Crit’Air pour aider les collectivités à mettre en place des mesures de lutte contre la pollution de l’air, notamment dans le cadre des futures zones de circulation restreintes (ZCR). Si le cadre juridique prend forme, des interrogations subsistent sur la mise en ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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