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  • Institutions et services publics

Institutions et services publics

Fonction publique 04/03/2002

Nîmes habille son personnel en jeans

La toile de jeans va bientôt faire partie de l'uniforme des employés communaux nîmois. Profitant d'un appel d'offres sur le renouvellement des vêtements de travail, la municipalité a décidé d'introduire cet élément du patrimoine local qu'est la toile dite "Denim" dans la tenue des agents habillés par la ville. Une ligne originale de ...

Multimédia, Internet, Intranet 27/02/2002

Le site du conseil général de Meurthe-et-Moselle s’ouvre aux adolescents

Michel Dinet, président du conseil général de Meurthe-et-Moselle, Jean-Pierre Minella et Alain Casoni, vice présidents et Paul-Jacques Guio, inspecteur d'académie ont assisté à la présentation officielle du site internet Guid'citoyen mardi 26 février au collège Claude le Lorrain de Nancy. Réalisé par le département, en collaboration ...

Transports 27/02/2002

Régionalisation des transports ferroviaires : la Basse-Normandie signe sa convention avec la SNCF

La Région Basse-Normandie vient de signer avec la SNCF sa convention pour l'exploitation du réseau de transport express régional (TER). Signé pour une période de 5 ans, l'accord prévoit, outre les engagements définissant de façon consensuelle les rôles de chacun des deux partenaires, un système de bonus-malus concernant les pénalités ...

Fonction publique 27/02/2002

Grenoble : les emplois-jeunes s’interrogent sur leur avenir

Les emplois-jeunes de la ville de Grenoble ont manifesté le 25 février aux abords de la mairie. Une date symbolique, puisque l'administration se réunissait le même jour pour discuter de la pérennisation de leurs postes. « Après deux rencontres de négociations, la mairie s'est engagée dans une démarche plus participative et a précisé ...

Fonction publique 27/02/2002

Les concours d’ingénieurs modifiés en 2002

Les concours d'ingénieur subdivisionnaire et d'ingénieur en chef de 1ère catégorie qui seront ouverts en 2002 ne ressembleront pas aux précédents. Le CNFPT indique, en effet, à ses délégations que les décrets et arrêtés modifiant le contenu des épreuves vont, très prochainement, être publiés au Journal officiel. Ceux-ci vont ...

Politique de la ville 27/02/2002

Politique de la ville : la Cour des comptes dresse de sévères critiques

L'enquête menée par la Cour des comptes en 2000 et 2001 auprès de la délégation interministérielle à la ville (DIV) et de 7 sites prioritaires de la politique de la ville (1) présente des conclusions sévères. La Cour dénonce notamment l’absence d’objectifs quantitatifs, rendant impossible l’évaluation des ...

Sécurité 26/02/2002

Inondations : Amiens active son plan d’urgence

Devant la montée des eaux dans la Somme, la commune d’Amiens vient de réactiver son plan local d’urgence inondations. Le dispositif, coordonné par une cellule de crise, répond aux craintes liées au gonflement spectaculaire de la nappe phréatique et au niveau de débit de la Somme quelques jours avant les grandes marées et la ...

Environnement 26/02/2002

L’implantation des éoliennes à Bouin attaquée devant le tribunal administratif

L'Association pour la sauvegarde et la valorisation du pays du Gois vient de déposer un recours devant le tribunal administratif de Nantes contre les deux permis de construire accordés pour l'implantation de huit éoliennes à Bouin, une commune du littoral vendéen (lire la Gazette du 4 février, p. 8). Elle estime que la hauteur des pales qui ...

Justice, jurisprudence 26/02/2002

La municipalité de Laval devra indemniser l’un de ses cadres mis en surnombre

Le tribunal administratif de Nantes a condamné la ville de Laval à payer une somme de 2 000 euros à l'un de ses fonctionnaires, en réparation "des préjudices résultant, tant de l'atteinte à sa réputation personnelle et professionnelle, que des troubles dans ses conditions d'existence". L'affaire remonte à 1998 lorsque la municipalité ...

Transports 26/02/2002

La CA2M transporte ses nouvelles communes

La communauté d'agglomération de Metz Métropole (CA2M), autorité organisatrice des transports urbains et le conseil général de la Moselle, chargé des transports interurbains ont travaillé ensemble à la nouvelle configuration du réseau urbain. Ainsi, depuis le 25 février, seize nouvelles communes, ayant intégré la CA2M au 1er janvier ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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