Fermer

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Menu

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement
  • Accueil
  • Institutions et services publics

Institutions et services publics

Transports 18/09/2002

Cholet reprend la gestion de son réseau de bus

L’agglomération de Cholet reprendra, à compter de janvier 2003, l’exploitation de son réseau de bus baptisé Choletbus. Depuis 1992, celle-ci était assurée par la CGFTE, une filiale du groupe Vivendi Environnement, dans le cadre d’une délégation de service public (DSP) opérée par la ville de Cholet. La communauté ...

Social 17/09/2002

APA : les départements mis à contribution

Selon le Journal du dimanche du 15 septembre, Hubert Falco, secrétaire d'Etat aux personnes âgées, aurait trouvé le milliard d'euros manquant pour financer l'APA en 2003. Pas question d'augmenter la participation de l'Etat via la CSG. En revanche, les départements seraient mis à contribution pour 300 millions d'euros ainsi que les ...

Décentralisation 17/09/2002

Décentralisation : la région Aquitaine veut expérimenter elle aussi

L’Aquitaine ne veut pas être en reste quant aux propositions, encore en discussion, du gouvernement Raffarin, en matière de décentralisation. Dans le cadre d’une rencontre d’une heure, le 12 septembre, avec le Premier ministre Jean-Pierre Raffarin, Alain Rousset, président socialiste de la région Aquitaine a abordé, entre ...

Services publics 16/09/2002

La ville de Rennes se découvre en 3D

Pour sa quatorzième édition, le guide "Vivre à Rennes" 2002 s'enrichit d'une version électronique inédite. Un CD-Rom complète en effet cette année l'ouvrage papier. Originalité: il permet de survoler littéralement la ville, de zoomer sur un quartier ou un édifice, de repérer d'un simple clic quelque 1 300 organismes et 23 000 adresses ...

Social 16/09/2002

APA : le Nord dérape aussi

Les comptes de l’allocation personnalisée d'autonomie (APA) dans le Nord virent au rouge. Alors que 6 500 personnes âgées bénéficiaient jusqu’alors de la prestation spécifique dépendance (PSD), le département a reçu pas moins de 33 000 dossiers d’APA à ce jour, 12 000 personnes recevant déjà une allocation. La gestion ...

Justice, jurisprudence 13/09/2002

Le conseil d’Etat se prononce sur les règles d’implantation des antennes de téléphonie mobile

Le maire d'une commune ne peut s'opposer par arrêté municipal à l'implantation d'antennes de téléphonie mobile sur son territoire, c'est ce qu'a décidé le Conseil d'Etat dans une décision du 22 août dernier (n° 245624, société SFR). Annulant à la fois l'arrêté du maire, et l'ordonnance de référé qui rejetait la demande de ...

Environnement 13/09/2002

Les élus mosellans réclament un aménagement de la loi sur les OGM

La découverte fortuite, en mai dernier, d'une parcelle de maïs transgénique de marque Monsanto dans le village mosellan de Retonfey (1 376 habitants) continue à susciter des remous parmi les élus du département. "J'ai appris par la presse l'existence de ces parcelles, qui avaient été ensemencées un mois auparavant. La loi prévoit ...

Culture 13/09/2002

Le ministre de la culture précise son plan de travail pour la décentralisation culturelle

Jean-Jacques Aillagon, le ministre de la culture, a affirmé vendredi 13 septembre lors d’une conférence de presse sa volonté de voir les collectivités locales s’impliquer encore d’avantage dans le processus de décentralisation culturelle. "C’est au printemps 2003 qu’un document unique sera communiqué à ...

Fonction publique 12/09/2002

Retard dans le traitement des dossiers à l’Ircantec

Depuis le printemps, l'Ircantec a pris du retard dans le traitement des dossiers de liquidation de pensions. La faute au nouveau système informatique de la Caisse des dépôts et consignations, dont dépend le régime de retraite des agents non-titulaires de la fonction publique. "Nous avons dû basculer 12 millions de dossiers d'un système à ...

Coopération décentralisée 12/09/2002

Marseille devient tête de pont de la Banque mondiale pour le Moyen Orient et l’Afrique du Nord

Pour la première fois de son histoire, la Banque mondiale choisit d'implanter une antenne décentralisée en étroite collaboration avec une ville. Il s'agit en l'occurrence de Marseille qui, en février dernier avait proposé à l'institution de Washington de s'installer à la Villa Valmer, une battisse de 2.500 m², propriété municipale ...

shadow
shadow
shadow
Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement