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  • Evénements - Finances locales

Evénements - Finances locales

antennes-telecoms-Wolfgang-Cibura-Fotolia1
Copyright : Wolfgang Cibura - Fotolia
Fiscalité locale 07/09/2021

Ce que la taxe sur les antennes mobiles représente pour les territoires

Dans le viseur la majorité présidentielle, l'Ifer Radio est versée aux communes, intercos et départements en fonction du nombre d'antennes mobiles présentes sur le territoire. Elle représente jusqu'à 20% des recettes de fonctionnement de certaines collectivités.

Marie-Christine Bernard-Gélabert
Copyright : Twitter Gilles Simeoni
Disparition 06/09/2021

Disparition de Marie-Christine Bernard-Gelabert, architecte du mécano de la fiscalité locale

Décédée à l’âge de 65 ans, la pionnière et experte des finances intercommunales dirigeait les services de la collectivité territoriale de Corse. Un retour aux sources pour cette cheville ouvrière du Grand Paris dont la famille puisait ses racines dans l’ile de beauté.

Finances locales 06/09/2021

De quels moyens de financement disposent les maires qui ne veulent pas augmenter leur taxe foncière ?

Réponse du ministère auprès du ministre de l'Économie, des finances et de la relance, chargé des Comptes publics : Dans les conditions prévues par l'article 16 de la loi de finances pour 2020, la suppression de la taxe d'habitation (TH) sur les résidences principales se traduira pour les communes par une perte de ressources qui sera ...

construction-logements
Copyright : AdobeStock
Social 06/09/2021

Les atouts d’un fonds de solidarité logement structuré en groupement d’intérêt public

Le FSL, piloté majoritairement par le département, réunit, dans l’Essonne, une centaine d’autres financeurs. Leur coordination n’est pas évidente. Le FSL aide les ménages précaires à accéder ou à se maintenir dans le logement, avec des aides à l’accès, au maintien, au paiement de fluides, et un accompagnement social. Afin de ...

Antennes relais de téléphonie mobile
Copyright : Jackin - Fotolia
Fiscalité 06/09/2021

Les associations d’élus vent debout contre une réforme de la taxe sur les antennes mobiles

L'ouverture de discussions par le gouvernement, au début de l'été, sur une possible réforme de l’imposition forfaitaire sur les stations radioélectriques (IFER) dans le cadre du projet de loi de finances pour 2022 passe mal auprès des associations d'élus. Elles redoutent une nouvelle amputation de leurs ressources fiscales.

Payan Macron
Copyright : @BenoitPayan
Financements 03/09/2021

L’Etat au secours de Marseille

Education, transport, santé… Le chef de l’Etat annonce des financements, y compris dans des domaines qui ne sont pas les siens, pour endiguer les fléaux qui minent Marseille depuis des décennies. Piloté par le gouvernement, ce plan d’urgence de 1,5 milliard d’euros de financements nouveaux - sans compter une enveloppe non encore ...

Lawyer's Hand Protecting Justice Scale With Coins
Copyright : ©Andrey Popov - Adobe stock
TO, JURISPRUDENCE, RÉPONSES MINISTÉRIELLES 03/09/2021

La veille juridique du Club finances d’août 2021

Différents thèmes ont animé la veille juridique du Club Finances en cette rentrée. Récap' des derniers textes officiels traités, des dernières réponses ministérielles et de la jurisprudence récente. Mise à jour chaque fin de semaine sur le Club.

document management concept, online documentation database
Copyright : ©Song_about_summer - Adobe Stock
Veille Finances 03/09/2021

Les brèves du Club Finances d’août 2021

Le Club vous propose un nouveau rendez-vous : les brèves du Club Finances. La rédaction sélectionne au fil des jours les infos les plus marquantes en matière de finances locales pour compléter nos articles et votre connaissance de l'actualité.

Capture macron1
Copyright : JCR
Education 03/09/2021

A Marseille, le prof Macron rate sa rentrée scolaire

A l’occasion de son déplacement à Marseille, le Président de la République a consacré une part importante de ses annonces à la situation alarmante des écoles marseillaises, aux mesures à prendre pour gérer l’urgence avant de se projeter sur « l’école du futur ». En laissant, tant s’en faut, parents d’élèves et syndicats ...

Argent
Copyright : AdobeStock
1 [Opinion] Dotations 03/09/2021

Plaidoyer pour garder la DNP encore quelques années

Comme tous les vendredis retrouvez l'édito du Club Finances ou une opinion. Cette semaine, le directeur des finances mutualisé Ville de Romans / Communauté d’agglomération / Ville de Valence Pierre-Matthieu Terrien livre une analyse détaillée et iconoclaste sur la pertinence de la dotation nationale de péréquation (DNP) dont il est ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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