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Transition écologique
Un atelier aide les agents à réduire leur empreinte carbone
L’atelier 2 Tonnes permet de prendre conscience collectivement des effets du changement climatique dans les décennies à venir. Agglo de La Rochelle, département de l’Isère, villes de Pantin, de Bègles… : de nombreuses collectivités ont déjà mené l’atelier.
Bâtiment
Construction hors site : le cas d’école
Montrer que l’on peut construire des classes d’école en bois hors site : tel est l’objectif du démonstrateur à taille réelle installé récemment en Île-de-France. Avec cette solution modulaire en préfabriqué, le groupe Bouygues Bâtiment veut convaincre les collectivités.
Énergie
Feu vert aux PPA pour acheter son énergie en circuit court
La loi Accélération du développement des énergies renouvelables rend désormais explicitement possible pour les collectivités, les contrats longs d’achats d’énergie directement au producteur. Une chance pour développer les ENR. Tout est à construire.
Dérèglement climatique
Pénurie d’eau potable : ce n’est que le début
A cause d’un déficit pluviométrique important, des communes ont subi des coupures d’eau potable cet hiver et leur situation demeure fragile. Le Plan eau, annoncé fin mars, prévoit de sécuriser l’approvisionnement de réseaux ruraux.
Bâtiment
Vers un élargissement des acteurs de Mon Accompagnateur Rénov’
De nouveau acteurs pourront demander l’agrément pour devenir Mon Accompagnateur Rénov’ à partir de juillet 2023, au-delà des acteurs historiques déjà membres du réseau France Rénov’ mis en place l’an dernier. Objectif : booster les rénovations énergétiques performantes et éviter les fraudes aux aides.
Transition écologique
La candidature de Boris Ravignon à la présidence de l’Ademe refusée par le Parlement
Incroyable coup de théâtre et première historique, les parlementaires ont rejeté le 12 avril la nomination du candidat proposé par l’Elysée à la présidence de l’Ademe. Une décision qui sanctionne surtout une organisation gouvernementale brouillonne et un manque de dialogue.
Pollution atmosphérique
Nouvelles règles sur la qualité de l’air intérieur dans les établissements accueillant un public sensible
Par deux décrets et trois arrêtés du 27 décembre 2022, le gouvernement est venu renforcer les modalités de surveillance et de contrôle de la qualité de l’air intérieur dans certains établissements recevant un public sensible. Analyse de ces nouvelles dispositions par Bérenger Jacquinet, avocat au sein du Cabinet Charrel et associés.
Environnement
Des nouveaux dispositifs pour la résilience des réseaux aux aléas climatiques
Dans le cadre de la lutte contre le dérèglement climatique et le renforcement de la résilience face à ses effets, des dispositifs sont créés afin de garantir la sécurité des réseaux. Décryptage des cinq nouveaux articles issus d’un décret du 28 juillet 2022.
Climat
Territoires littoraux : élaborer une carte locale pour s’adapter au recul du trait de côte
Point de départ des nouveaux outils offerts par la loi Climat et résilience, la carte locale d’exposition au recul du trait de côte vise à préparer l’adaptation des territoires littoraux. Ce nouveau dispositif bénéficie de recommandations techniques et d’un programme national d’accompagnement.
Risques naturels
Sols argileux : le casse-tête des indemnisations
Plus de la moitié des maisons en France sont construites sur des sols argileux et exposées au phénomène de retrait-gonflement. Une ordonnance du 9 février assouplit les critères de reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle sécheresse, mais restreint les dégâts indemnisables.
Energie
La planification territoriale des énergies renouvelables est-elle réaliste ?
La mise en œuvre, à marche forcée, des zones d’accélération des énergies renouvelables prévues par la récente loi « EnR » a fait débat lors du colloque organisé par Amorce consacré à l’énergie.
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Transition écologique
Objectifs de développement durable : « les collectivités sont le bon échelon d’action »
« Boussole dans la tempête », les Objectifs de développement durable (ODD) adoptés en 2015 par l’Organisation des Nations Unies (ONU) restent encore trop peu connus et utilisés par les collectivités locales. Pour les faire connaître et mettre en avant les bonnes pratiques, le Comité 21 qui fédère quelque 450 collectivités locales ...
Transition écologique
Fonds vert : vers une saison 2
La Première ministre a annoncé lundi 3 avril le lancement imminent d'une concertation avec les associations d'élus pour pérenniser ce dispositif de soutien de l’État. La taille de l'enveloppe devrait évoluer à la marge, mais des corrections pourraient être apportées à son cadre.
Patrimoine bâti
Devant les sénateurs, les élus locaux détaillent les enjeux de la transition énergétique pour le bâti scolaire
Dans le cadre de la mission d'information sénatoriale sur le bâti scolaire à l'épreuve de la transition énergétique, divers élus municipaux, départementaux et régionaux ont été auditionnés. Ensemble, ils reconnaissent l’enjeu du financement et pointent un manque d’accompagnement de l’État et du ministère de l’Éducation ...
Marchés publics
Faire appel aux certificats d’économie d’énergie dans la commande publique
Les certificats d’économie d’énergie se sont fait une place dans la commande publique depuis 2005. Un outil précieux pour financer des projets d’économie d’énergie à condition de savoir choisir la procédure applicable.
Transition énergétique
La politique de rénovation peine à trouver le bon modèle
Si les chiffres de la rénovation du bâti ont nettement progressé, la qualité des opérations laisse toujours à désirer. Une commission d’enquête sénatoriale cherche à savoir pourquoi. Et surtout comment changer la donne. Les avis divergent toujours.
Transports
Mobilités : coup de frein sur la voiture dans les villes moyennes
Partout dans les villes moyennes, l’usage de la voiture individuelle prédomine. Les politiques à déployer pour faire progresser ces territoires vers une mobilité plus durable sont d’autant plus complexes que leurs moyens financiers sont contraints.
Agriculture
D’ouest en est, les mégabassines de la discorde
La manifestation du 25 mars contre la construction d'une mégabassine à Sainte-Soline (Deux-Sèvres) est venue relancer le débat autour de ces infrastructures, censées apporter une solution au manque d'eau pour l'agriculture. L'occasion de revenir sur ces projets qui se multiplient sur tout le territoire, à travers une enquête que La Gazette ...
Transition écologique
Développer les énergies renouvelables, oui, mais comment ?
Que va changer la loi relative à l’accélération de la production d’énergies renouvelables (ENR), qui vient tout juste d'être promulguée ? Pour en débattre, nous avons organisé un face-à-face entre Emmanuelle Gazel, maire (PS) de Millau, vice-présidente du Parc naturel régional (PNR) des Grands Causses, et Jules Nyssen, président du ...
