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Economie

Finances 04/01/2008

Auvergne. Budget : plus de 10 % des investissements de l’Allier se concentrent sur les collèges

C'est dans un contexte bien particulier que le budget 2008 du conseil général de l'Allier a été adopté. Suite à une récente élection partielle, remportée par un communiste, la gauche est devenue majoritaire. Ce budget était ainsi présenté par un président minoritaire. Le budget 2008 a été fixé à 449 millions d'euros soit 15,92 ...

Social 04/01/2008

La solidarité se renforce autour des personnes placées en centres de rétention

Des manifestants se sont rassemblés le 4 janvier à Roissy pour tenter d'empêcher en vain l'expulsion vers le Gabon d'un gréviste de la faim des centres du Mesnil Amelot (77) et de Vincennes (94). «Les personnes mises en centre de rétention dénoncent les conditions de vie inhumaines qu'ils subissent et le fait que leurs dossiers individuels ...

Justice, jurisprudence 04/01/2008

Passeports, carte d’identité : l’Etat à nouveau condamné à dédommager une commune

L'Etat a été condamné par le tribunal administratif de Versailles à verser à la ville de Guyancourt (Yvelines) une compensation financière au titre des dépenses engagées par la commune pour traiter les demandes de passeports et de cartes nationales d'identité, a-t-on appris le 4 janvier de source judiciaire. Par une ordonnance de ...

Finances 04/01/2008

Sur le site de l’AMF – Déduction de TVA

«TVA: assouplissement des conditions d'exercice du droit à déduction». Cette note, publiée sur le site de l'AMF, explique les nouvelles conditions de cet exercice.

Justice, jurisprudence 04/01/2008

Lorraine. En réclamant dédommagement à l’Etat, un bar à chicha de Metz veut faire jurisprudence

Contraint par le décret anti-tabac à mettre la clef sous la porte, un bar à narguilés de Metz exige un dédommagement de l'Etat qui, s'il lui était accordé par le tribunal administratif, ferait jurisprudence pour les 800 établissements de ce type recensés en France. "Nous avons réclamé par courrier 60.000 euros au préfet de Lorraine ...

Finances 04/01/2008

Sur le site du Minefi – Premières tendances 2007

La brochure "Premières tendances 2007 des finances locales", publiée chaque année par la direction générale de la Comptabilité publique, est en ligne. Cette étude a été réalisée à partir d'une extrapolation annuelle des comptes arrêtés au 30 septembre 2007 des collectivités locales (communes, groupements à fiscalité propre ...

Finances 04/01/2008

Sur le site du Minefi – Les comptes des communes : synthèse nationale 2005

Consultez sur le site du Minefi "L'analyse des comptes 2005 des communes"

Développement économique 04/01/2008

La France plaide pour la mise en place d’une diplomatie de l’euro

Alors que Malte et Chypre ont intégré la zone euro le 1er janvier 2008 et que la monnaie unique n'a jamais été aussi forte face au dollar, le secrétaire d'Etat aux Affaires européennes, Jean-Pierre Jouyet, plaide pour la mise en place d'une «diplomatie de l'euro» et confirme la volonté de la France de pousser ce dossier sous sa ...

Finances 04/01/2008

Sur le site de l’AMF – Un dossier sur la loi de finances pour 2008

L'association des maires de France (AMF) vient de mettre un dossier détaillant l'ensemble des mesures de la loi de finances 2008 concernant les communes et les EPCI.

Finances 04/01/2008

Centre. Budget : le Loir-et-Cher marqué par la hausse de la masse salariale

Alors que le budget du conseil général de Loir-et-Cher (41) avait augmenté de 16% l'an passé, celui de 2008 retrouve une certaine «sagesse» avec 340 millions d'euros contre 323. L'exercice budgétaire sera d'abord marqué par une hausse de 8% (242,9 millions d'euros) des crédits de fonctionnement, en grande partie pour assumer les ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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