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Economie

Développement économique 11/01/2008

Sur le site du Conseil économique et social – Commerce

Le rapport «Bailly» sur les mutations de la société et les activités dominicales, publié par le Conseil économique et social (CES), décembre 2007. A télécharger sur le site du CES.

Finances 11/01/2008

Centre. Budget : le CG du Cher alourdit encore sa dette

Dans un département en difficulté d'un point de vue économique et démographique comme le Cher, l'élaboration du budget primitif relève toujours d'un «exercice difficile» selon son président Alain Rafesthain. Établi à 381,8 millions d'euros, le BP progresse d'un peu plus de 4% sur 2007 alors que les dépenses d'investissement ...

Développement économique 11/01/2008

Claudy Lebreton qualifie de mauvaise querelle la proposition de suppression des départements que devrait formuler la Commission Attali

Claudy Breton, président de l'Association des départements de France (ADF) déplore, dans un communiqué du 10 janvier, que l'une des mesures que doit préconiser la commission pour la libération de la croissance, présidée par Jacques Attali, soit la suppression des départements. «Je tiens à sa disposition quelques indicateurs sur la ...

Finances 11/01/2008

Haute-Normandie. Budget : consolidation des politiques en Seine-Maritime

Le département de Seine-Maritime a adopté un budget primitif 2008 en hausse d'environ 5,6% à 1,790 milliard d'euros, dont 746,8 millions d'euros pour la section investissement, en baisse de 1,93%, et 1,043 milliard d'euros pour la section de fonctionnement, en hausse de 8,6%.Les chiffres-clés de la section investissements sont respectivement ...

Emploi 11/01/2008

Sur le site du ministère duTravail – Insertion (Civis)

«Bilan du contrat d'insertion dans la vie sociale » (Civis), étude du ministère du Travail, janvier 2008. A télécharger sur le site du ministère.

Emploi 11/01/2008

Sur le site du ministère du travail – Missions locales

«L'activité des missions locales et PAIO en 2006», étude publiée par le ministère du Travail, janvier 2008.A télécharger sur le site du ministère.

Justice, jurisprudence 11/01/2008

Bretagne. L’Etat fait appel de la décision du tribunal administratif de Rennes qui le juge responsable de la prolifération des algues vertes dans la région

L'Etat, condamné en première instance fin octobre par le tribunal administratif de Rennes qui l'a jugé responsable de la prolifération des algues vertes sur le littoral breton, a fait appel, a-t-on appris le 10 janvier auprès de la cour administrative d'appel de Nantes.Le ministère de l'Ecologie a déposé un recours le 26 décembre auprès ...

Social 11/01/2008

Fraude aux prestations sociales : le gouvernement veut prendre en compte le train de vie et provoque l’indignation de l’ADF

Un décret permettant la prise en compte du train de vie dans la lutte contre la fraude aux prestations sociales va paraître, a indiqué le 9 janvier Eric Woerth dans une communication au conseil des ministres sur le renforcement de la lutte contre la fraude fiscale et sociale. Désigné en octobre par l'Elysée et Matignon "chef de file de la ...

Finances 09/01/2008

Haute-Normandie. Budget: recul de l’investissement et montée des charges de personnel au Havre

La ville du Havre (Seine-Maritime) a adopté un budget 2008 d'un montant de 336,81 millions d'euros, en hausse de 1,2% par rapport à celui de 2007.Le budget de fonctionnement s'élève à 253,14 millions d'euros (plus 3,1%), cependant que le budget d'investissement recule de 4,1% à 83,67 millions d'euros.Côté fonctionnement, les dépenses ...

Finances 09/01/2008

Auvergne. Le budget du Puy-de-Dôme intègre 1.019 agents supplémentaires

Le budget prévisionnel 2008 du conseil général du Puy-de-Dôme est de 645 millions d'euros, contre 587 l'an dernier, soit près de 10% d'augmentation. La masse salariale s'élèvera à 90 millions d'euros, dont 43% sont issus de la décentralisation avec le transfert de 578 agents de la direction départementale de l'équipement (DDE) et de 441 ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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