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Economie

Formation 10/06/2008

Midi-Pyrénées. La région soutient l’apprentissage

Dans le cadre de son plan régional de la qualité de l'apprentissage, le conseil régional Midi-Pyrénées subventionne 35 établissements d'enseignements professionnels régionaux qui ont répondu à un appel à projet préalable. L'enveloppe globale représente 592 000 euros pour 63 projets.Par ailleurs, une convention avec la Chambre ...

Développement économique 10/06/2008

Rhône-Alpes. L’incubateur grenoblois GRAIN crée PETALE pour accompagner les start up

L'incubateur public GRAIN (GRenoble Alpes INcubation) a inauguré le 9 juin ses nouveaux locaux dans l'Hôtel d'entreprises de la Petite Halle de Grenoble. Fondée en 1999 dans le cadre de la loi sur l'innovation et la recherche, la structure a aussi profité de l'occasion pour présenter un bilan de ses dix ans d'activité."Nous enregistrons ...

Développement économique 10/06/2008

Centre. Des craintes pour l’Institut français de l’environnement

Un projet de décret soumis par le Gouvernement au Conseil d'Etat prévoit une nouvelle orientation pour l'Institut français de l'environnement installé à Orléans.Déjà dissous en 2004 en tant qu'établissement public autonome il va perdre sa compétence de «service à compétence nationale» pour se fondre un peu plus au sein du Meeddat ...

Social 09/06/2008

«2008 sera l’année du redémarrage de l’Europe sociale», selon Xavier Bertrand

Le ministre du Travail, Xavier Bertrand, a précisé le contenu du programme social de la présidence française devant la délégation pour l'UE de l'Assemblée nationale. Il a notamment insisté sur la nécessité de clarifier le statut juridique des services sociaux d'intérêt général (SSIG).Contexte«Il y a trop longtemps que des textes ...

Finances 06/06/2008

Une synthèse de la Conférence nationale des finances publiques

Le ministère de l'Economie propose une synthèse de la Conférence nationale des finances publiques du 28 mai 2008.

Développement économique 06/06/2008

Un site dédié au projet de loi de modernisation de l’économie

Le ministère de l'Economie, de l'industrie et de l'emploi a lancé le 2 juin le site www.modernisationeconomie.fr, à l'occasion du premier jour du débat sur le projet de loi de modernisation de l'économie à l'Assemblée nationale.

Justice, jurisprudence 06/06/2008

Rhône-Alpes. Le tribunal administratif de Lyon condamne le département du Rhône à verser 26,7 millions d’euros à la CAF de Lyon

Le tribunal administratif de Lyon a, en référé, ordonné au conseil général du Rhône de verser 26,7 millions d'euros à la CAF (Caisse d'allocations familiales) de Lyon. Le montant correspond à deux mois de RMI pour le début de 2008 et à un reliquat de 8 millions d'euros en 2007, toujours pour le RMI.Selon le système en vigueur dans le ...

Europe 06/06/2008

Lorraine. Premier conseil communal franco-luxembourgeois

A l'instar des assemblées locales, les élus de huit communes lorraines (Audun-le-Tiche, Aumetz, Boulange, Ottange, Rédange, Russange, Thil et Villerupt) et quatre communes luxembourgeoises (Esch-sur-Alzette, Sanem, Schifflange et Mondercange) se sont réunis le 5 juin pour tenir leur premier conseil communal transfrontalier.Initié il y a un ...

Finances 05/06/2008

Entre 2001 et 2007, les communautés urbaines ont vu leur autonomie fiscale s’appauvrir

Le produit de la fiscalité directe locale et le montant des dotations et compensation fiscales versées par l'Etat représente en 2001 comme en 2007, 50% des recettes de fonctionnement des communautés urbaines, selon le Focus présenté par Dexia Crédit Local le 4 juin devant les présidents de communautés urbaines.Cependant, cette stabilité ...

Développement économique 05/06/2008

Languedoc-Roussillon. Les élus du Gard se mobilisent pour la défense de la base aéronavale de Nîmes

Les conseillers généraux du Gard voteront lors de la session du 5 juin un voeu pour défendre la base aéronavale de Nîmes «face aux menaces persistantes de fermeture». D'après les estimations, 5.200 emplois directs et induits seraient menacés.Le président du conseil général du Gard, Damien Alary (PS), craint aussi les répercussions sur ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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