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Economie

Social 09/12/2008

RSA : les CCAS et les conseils généraux sont condamnés à s’entendre, selon Martin Hirsch

"Les CCAS ont deux siècles d'existence et veulent, plus que jamais, mettre leur expertise au service des plus démunis", affirme Patrick Kanner, président de l'Union nationale des centres communaux d'action sociale (Unccas), le 9 décembre 2008, en ouverture du Congrès national de l'Union (3.600 adhérents), à Périgueux (Dordogne). En ...

Développement économique 08/12/2008

Plan de relance de l’économie : des mesures en trompe l’oeil, selon l’AMGVF

En réponse au plan de relance de l'économie, présenté par le président de la République, Michel Destot, président de l'Association des maires de grandes villes de France (AMGVF) précise, dans un communiqué du 5 décembre 2008 que le remboursement anticipé d'un an de la TVA acquittée par les collectivités locales sur leurs dépenses ...

Finances 08/12/2008

Champagne-Ardenne. Givet conteste la répartition de la taxe professionnelle de la centrale nucléaire de Chooz

Depuis 2001, le conseil municipal de Givet refuse le mode de répartition du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle (FDPTP) de la centrale nucléaire de Chooz B, tel qu'il est proposé par le conseil général des Ardennes. Cette opposition a été dans un premier temps motivée par le fait que, aux yeux de la commune, le ...

Europe 05/12/2008

Deux nouveaux groupements transfrontaliers verront le jour dans le sud

L'agglomération transfrontalière constituée autour de Lille fait des émules. Après la création en France du premier groupement européen de coopération territorial (GECT) entre la capitale du nord et les communes belges de Tournai et Kortrijk, c'est dans le sud que les prochaines évolutions sont envisagées. Ainsi, l'eurorégion ...

Finances 05/12/2008

Ratios financiers moyens des budgets des communes – données

Sur le site de la DGCL, un récapitulatif des ratios financiers moyens des communes pour les budgets primitifs 2008, 4 décembre 2008.

Finances 05/12/2008

Dotations 2009 – calendrier

La DGCL publie le calendrier prévisionnel des dotations 2009, 4 décembre 2008.

Développement économique 05/12/2008

Plan de relance – Dossier

Sur le site de l'Elysée, dossier détaillant les mesures annoncées par Nicolas Sarkozy le 4 décembre à Douai.

Développement économique 05/12/2008

Rhône-Alpes. Le Grand Lyon et la région vont développer les éco-technologies

Le Grand Lyon, la région Rhône-Alpes et la DRIRE Rhône-Alpes ont dévoilé, à l'occasion du salon Pollutec (du 2 au 5 décembre 2008), leur objectif de faire du secteur des "Cleantech" une priorité en matière de développement économique et de positionner Lyon et Rhône-Alpes comme une référence européenne d'ici à cinq ans. Les ...

Développement économique 04/12/2008

Plan de relance : des mesures d’urgence qui reposent largement sur les collectivités

Nicolas Sarkozy a annoncé le 4 décembre 2008 à Douai, face à une crise mondiale qui va "tout changer", un plan de relance de 26 milliards d'euros essentiellement ciblé sur l'investissement, pour soutenir l'emploi, en priorité dans les secteurs cruciaux du logement et l'automobile. Il fait largement appel aux ressources des collectivités ...

Développement économique 04/12/2008

Paca. La ville de Gardanne confie à un opérateur privé l’aménagement d’une zone d’activité HQE

La ville de Gardanne (Bouches-du-Rhône) vendra, le 8 décembre 2008, pour 2,3 millions d'euros au groupe immobilier Perrotino une emprise foncière de 10 hectares, sur la zone Jean de Bouc, à proximité de la centrale thermique. Cette cession, qui s'inscrit dans le cadre de la reconversion économique de l'ancienne cité minière, marque le coup ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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