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Economie

Finances 22/12/2008

Rhône-Alpes. Budget 2009 : Le conseil régional adopte un plan de 62 millions d’euros pour soutenir l’économie

Le conseil régional Rhône-Alpes a voté le 19 décembre son budget primitif 2009 pour un montant total de 2,39 milliards d'euros, en hausse de 3,2%. Les dépenses de fonctionnement s'établissent à 1,59 milliard d'euros (+3,7%) et les recettes de fonctionnement à 1,88 milliard d'euros (+1,8%). "La crise accentue l'étau financier imposé par ...

Finances 22/12/2008

Nord-Pas-de-Calais. Budget 2009 : Lille Métropole choisit un budget contra-cyclique

La communauté urbaine de Lille choisit le soutien à l'économie locale avant l'orthodoxie budgétaire. Le budget voté le 19 décembre est en contradiction avec le débat d'orientation budgétaire qui avait souligné la faiblesse des marges de manoeuvre et le nécessaire recul de l'investissement. Au vu de l'aggravation de la crise économique ...

Finances 22/12/2008

Champagne-Ardenne. Budget 2009 : plus d’endettement, moins d’investissements pour la communauté d’agglomération troyenne

La communauté d'agglomération troyenne (Aube) a adopté le 11 décembre son budget primitif 2009. Il s'établit à 72,71 millions d'euros, contre 86,24 millions d'euros en 2008, soit une baisse de 18,6 % qui s'explique par une réduction massive des dépenses d'équipement. Celles-ci ont été divisées par 2,2, à 13,33 millions d'euros. Il ...

Marchés publics 22/12/2008

Les décrets de simplification des marchés publics sont parus

Le gouvernement souhaitait une mise en oeuvre rapide du plan de relance. C'est chose faite, pour les marchés publics, avec la publication au JO du 20 décembre des 2 décrets annoncés lors du conseil des ministres du 19 décembre.Comme annoncé, le seuil des petits marchés, seuil en deçà duquel les pouvoirs adjudicateurs n'ont pas à recourir ...

Développement économique 19/12/2008

Champagne-Ardenne. Le conseil général des Ardennes réclame le remboursement d’une subvention versée à une entreprise

Le conseil général des Ardennes demande à la Sopal de lui rembourser la subvention de 1,5 million d'euros qui lui avait été attribuée en 2006. Cette entreprise qui fabrique du papier gommé destiné notamment aux timbres fermera définitivement ses portes le 31 décembre suite à une décision du groupe Gascogne Laminates auquel elle ...

Finances 19/12/2008

Champagne-Ardenne. Budget 2009 : la rigueur est de mise à Charleville-Mézières

Charleville-Mézières (Ardennes) a adopté le 11 décembre son budget 2009, sans les voix de l'opposition de droite qui a voté contre. Ce budget s'établit à 98,17 millions d'euros, dont 75,88 pour le fonctionnement. Il est marqué par une hausse de la fiscalité de 2,8 %, dont 2 % dus à la revalorisation des bases et 0,8 % à l'évolution des ...

Finances 19/12/2008

Champagne-Ardenne. Budget 2009 : la région veut réclamer son dû à l’Etat

Le budget primitif 2009 de la région Champagne-Ardenne a été adopté le 16 décembre par les élus de la majorité (PS, PC, PRG) et du MoDem. Ceux du FN, du Nouveau Centre et de l'UMP ont voté contre. Il s'élève à 590,4 millions d'euros, 720,4 si l'on y ajoute les 130 millions d'euros de crédits renouvelables (ou revolving). La section de ...

Finances 19/12/2008

Centre. Budget 2009 : le conseil régional opte pour une fiscalité stable et une maitrise de l’emprunt

Le conseil régional du Centre a adopté le 18 décembre 2008 son budget primitif (BP)qui s'élève à 981,7 millions d'euros (+2,7%) dont 343,5 millions d'euros en investissement et 638,1 millions d'euros en fonctionnement. Malgré une «augmentation exponentielle des dépenses liées au transfert de compétences», comme l'affirme le président ...

Finances 19/12/2008

Rhône-Alpes. Budget 2009 : le département de l’Ardèche cherche des recettes avec la hausse de la fiscalité

Le conseil général de l'Ardèche a voté le 15 décembre son budget primitif 2009 pour un montant de 375,83 millions d'euros (+4,17%). Il se répartit entre les recettes d'investissement à 73,1 millions d'euros, en hausse de +10,2%, et les dépenses d'investissement à 106 millions d'euros (+2,75%). C'est le plus haut niveau jamais atteint par ...

Finances 19/12/2008

Répartition du produit des amendes – Circulaire

Sur le site du Ministère de l'Intérieur : Circulaire NOR/INT/B/0800180C du 27 novembre 2008 relative à la répartition du produit des amendes de police relevées par les radars automatiques versé aux départements, exercice 2008.

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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