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Economie

Finances 10/02/2009

Rhône-Alpes. Budget 2009 : La Loire conjugue la modération dans la hausse des impôts et la baisse des investissements

Le conseil général de la Loire a voté le 30 janvier 2009 son budget primitif (BP) 2009 pour un montant de 694,86 millions d'euros, en légère hausse de +2,76%. Les dépenses de fonctionnement (550,25 millions d'euros) augmentent de +5,39% tandis que les recettes de fonctionnement restent quasi stables, à 614,75 millions d'euros (+1,59%) ...

Finances 10/02/2009

Nord Pas de Calais. Tollé dans la région suite à l’annonce de la suppression de la taxe professionnelle

Le tollé est quasi général dans le Nord-Pas-de-Calais dont les principales collectivités sont toutes à gauche. La taxe professionnelle (TP) représente 71% des recettes fiscales du conseil régional, soit 270 millions d'euros, mais aussi 58% des recettes fiscales directes du département du Nord (459 millions) et 52,5% de son voisin du ...

Finances 10/02/2009

Pays de la Loire. Budget 2009 : La Sarthe vote une hausse de 7,5% de sa fiscalité

Le budget primitif 2009 du conseil général de la Sarthe, adopté le 6 février 2009, entérine une hausse de 7,5% du taux des taxes départementales. Leur produit devrait s'élever à 182,6 millions d'euros. L'assemblée, présidée par l'UMP Roland du Luart, estime de cette mesure inévitable au regard de l'évolution des droits de mutation ...

Finances 09/02/2009

Languedoc-Roussillon. Les habitants de Pont-Saint-Esprit (Gard) manifestent contre la hausse spectaculaire des taxes

Le «Rassemblement des contribuables spiripontains» a manifesté le 6 février devant la mairie de Pont-Saint-Esprit, dans le Gard. Plus de 2 800 habitants avaient déjà manifesté le 17 janvier pour réclamer la démission de Gilbert Baumet, maire depuis 1971 de la commune de 9 600 habitants. Une pétition demandant sa destitution et signée ...

Développement économique 09/02/2009

Languedoc-Roussillon. La commune des Angles veut pouvoir vendre des plaquettes de bois, la préfecture refuse

La tempête du 24 janvier rend plus sensible encore, selon le maire des Angles, la nécessité pour la commune de pouvoir vendre son bois. « Des milliers de mètres cubes sont tombés, aux Angles et dans les petites communes alentours, souligne Christian Blanc. Le service forestier a six mois de travail et le nettoyage est nécessaire pour des ...

Intercommunalité 07/02/2009

Extension de l’exception « in house »

Apparue pour la première fois dans les conclusions de l’avocat général, Antonio La Pergola, sous un arrêt de la Cour de justice des communautés européennes (CJCE) du 10 novembre 1998 , la Cour de justice des communautés européennes a admis qu’un contrat conclu entre les services de voirie de la ville de Hambourg et quatre ...

Finances 06/02/2009

Calendrier des dotations – DGCL

La DGCL publie le calendrier prévisionnel des dotations de l'Etat aux collectivités en 2009.

Finances 06/02/2009

Aquitaine. La tempête oblige le conseil général de Lot-et-Garonne à revoir son budget

"A événement climatique exceptionnel, réponses exceptionnelles. Nous avons décidé de reporter le débat d'orientations budgétaires initialement prévu le 12 février au 23 février 2009 pour inscrire une enveloppe de deux millions d'euros, destinée à venir en aide aux sinistrés de la tempête", a déclaré à la Gazette des communes ...

Développement économique 06/02/2009

Aquitaine. Reprise de Ford : vigilance des collectivités

Après l'annonce, le 2 février, de la reprise du site de Ford Aquitaine Industries (FAI), seule usine française du constructeur américain, par une holding allemande dans laquelle le groupe industriel automobile allemand, Johann Hay est le principal partenaire, les élus locaux sont satisfaits. Depuis deux ans, l'avenir du site de fabrication de ...

Finances 06/02/2009

Crise économique : note de conjoncture – Dexia

Selon la dernière Note de conjoncture annuelle de Dexia sur les finances publiques territoriales dans l'Union européenne, le secteur public infra-national des 27 pays de l'Union européenne a renforcé la solidité de ses bases financières en 2007. Cette solidité permettra aux collectivités infra-nationales d'affronter la crise économique ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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