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Economie

2 Environnement 17/02/2014

Algues vertes : les collectivités n’attendent pas de miracle de la chabasite

Un minéral extrait en Italie, réduit en poudre et incorporé aux aliments porcins ou aux amendements des sols saurait-il résoudre le fléau des marées vertes qui pollue les côtes bretonnes depuis une quarantaine d’années et, plus récemment, les côtes normandes et atlantiques ? L’Etat et deux collectivités bretonnes ont financé les ...

Copyright : © fotofuerst - Fotolia
Déchets 17/02/2014

Clause de revoyure : les coulisses du bras de fer entre les collectivités et Eco-Emballages

L’atmosphère est tendue autour des négociations dans le cadre de la clause de revoyure entre les associations d’élus et Eco-Emballages avec, dans le rôle de l'arbitre, le ministère de l’Ecologie. Cette clause doit permettre de se repencher sur les hypothèses de calcul des coûts de collecte, de recyclage et de traitement des déchets ...

SERVICE PUBLIC 17/02/2014

Transférer biens et contrats lors d’une reprise en régie

La reprise en régie de la gestion d'un service public jusqu'alors exercée par un tiers ou externalisée par une collectivité impose de régler la délicate question du sort des biens et des contrats de son cocontractant.

Agenda 17/02/2014

Collectivités territoriales, fonction publique : les rendez-vous de la semaine du 17 février

Ca sent la fin de parcours pour le projet de loi Alur, dont les conclusions de la CMP sont examinées par les parlementaires cette semaine. A noter dans l'agenda, la signature du 8e contrat de développement territorial dans l'Est Parisien, une signature d'un contrat de destination en Basse-Normandie sur le tourisme de mémoire et un forum sur la ...

Emploi 14/02/2014

Contrats aidés : plus de formation et d’accompagnement dans le secteur non marchand

En matière d’insertion, les personnes en contrats aidés dans le secteur non marchand, dont font partie les collectivités territoriales et établissements publics, sont mieux accompagnées en fonction de leur profil.

Fiscalité 14/02/2014

Syndicat mixte et versement transport : validation des délibérations antérieures à 2008

Fin de l'insécurité juridique concernant les délibérations des syndicats mixtes portant sur le versement transport avant 2008. Le Conseil constitutionnel les a validées, suite à une question prioritaire de constitutionnalité.

image dossier juridique association
Copyright : M. Castro/Urba images
3 Associations 14/02/2014

Charte d’engagement réciproques entre associations et pouvoir publics : un texte a minima

Le Premier ministre, Jean-Marc Ayrault a signé lors d’un déplacement au conseil général de Meurthe-et-Moselle, vendredi 14 février 2014 une charte d’engagement réciproque entre l’Etat, les associations d’élus et le mouvement associatif . Celle-ci réaffirme la contribution des associations à l’intérêt général, sans pour ...

En partenariat avec Sponsor dossier
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Copyright : Ministère de l'Ecologie, du Développement Durable et de l'Energie
[Club Technique] Transport 14/02/2014

Les systèmes de transports intelligents à l’aube d’une ère nouvelle

Plusieurs mesures favorisant le développement des dispositifs « intelligents » ont été annoncées par le ministre des Transport Frédéric Cuvillier lors de la conférence « Mobilité 2.0 », le 11 février. Les initiatives des collectivités en la matière ne manquent pas, mais il reste à les fédérer.

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Copyright : Ministère de l'Ecologie, du Développement Durable et de l'Energie
TIC-Transport 14/02/2014

Les systèmes de transports intelligents à l’aube d’une ère nouvelle

Plusieurs mesures favorisant le développement des dispositifs « intelligents » ont été annoncées par le ministre des Transport Frédéric Cuvillier lors de la conférence « Mobilité 2.0 », le 11 février. Les initiatives des collectivités en la matière ne manquent pas, mais il reste à les fédérer.

Cet article fait partie du dossier :

Transports et numérique : vers une mobilité réinventée
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Copyright : D.R.
Edito 14/02/2014

Métropoles : le doute grandit

A l’heure des travaux pratiques, la préfiguration des métropoles révèle l’incomplétude de la loi. Les économies d’échelle ne seront pas immédiates.

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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