Fermer

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Menu

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Economie

Evénement 25/03/2014

Clichés de la fonction publique : venez, regardez et participez !

"Les clichés de la fonction publique" : deuxième édition. Du 17 février au 7 mai, les agents et les institutions des trois fonctions publiques peuvent promouvoir la diversité et la richesse de leurs métiers auprès du grand public, via un grand concours photos, réalisées seul ou en équipe, ou par les institutions elles-mêmes ...

Statut - Formation 25/03/2014

La déontologie des agents de police municipale : l’exercice des prérogatives de police judiciaire (2)

La précédente fiche a rappelé le cadre légal de la déontologie des agents de police municipale et les principes qui encadrent les devoirs généraux auxquels ces agents sont soumis. Cette fiche analyse les devoirs généraux qu’ils doivent respecter dans l’exercice des prérogatives qui imposent des contraintes à la personne interpellée.

RD-lignes-HT
Copyright : CC - J.-H. Mora
Fiscalité 25/03/2014

TCCFE : des propositions de loi pour maintenir la pression

Le groupe RDSE vient de déposer au Sénat une proposition de loi pour revenir sur la disposition de la dernière loi de finances rectificative transférant aux syndicats d'énergie le bénéfice de la taxe communale sur la consommation finale d'électricité (TCCFE). D'autres textes allant dans le même sens pourraient être déposés même si ...

Haus aus Eurogeldscheinen und Infrarotbild
Copyright : Gina Sanders - Fotolia.com
Batiment 24/03/2014

La RT 2012, un texte handicapant ou moteur ?

Alain Lambert, ancien ministre du Budget et nouveau médiateur des normes, a fustigé la RT2012, lors du petit-déjeuner organisé, le 18 mars dernier, par l’association Equilibre des Energies à Paris. Tous les acteurs ne partagent pas une analyse si négative…

Agenda 24/03/2014

Collectivités territoriales, fonction publique : vos rendez-vous de la semaine du 24 mars

O temps, suspend ton vol, le temps d'une élection. Rien ne bouge dans cette semaine d'entre-deux-tours, excepté le Conseil économique, social et environnemental qui présente cette semaine pas moins de deux rapports, sur le développement économique et sur le vieillissement de la société.

Panneau de signalisation "départ" dans un aéroport
Copyright : Fotolia
Fiscalité 21/03/2014

La mission d’évaluation et de contrôle analyse la taxe de séjour… pour quelle finalité ?

La mission d’évaluation et de contrôle de l’Assemblée s’est à peine réunie le 12 février 2014 sur la thématique de la fiscalité des hébergements touristiques, qu’ici et là certains prédisent déjà une réforme de la taxe de séjour.

Economie touristique 21/03/2014

Les institutionnels du tourisme obligés de s’adapter à la crise

Baisse des budgets et des départs en vacances obligent, les institutionnels du tourisme doivent adapter leurs stratégies aux nouveaux comportements des touristes, mais aussi aux contraintes financières, d’organisation et de délimitation des compétences.

1 Election 20/03/2014

Municipales 2014 : les Français plébiscitent le non-cumul des mandats pour les élus locaux

Les Français sont massivement favorables (80%) à l'application stricte du non-cumul des mandats pour les élus locaux, ainsi qu'au plafonnements de leur revenus (81%), selon un sondage LH2 pour France bleu et la Presse régionale paru jeudi 20 mars. Ils confirment également que le développement économique local arrive en tête de leurs ...

Développement économique 20/03/2014

Rapport annuel sur les dépenses consacrées aux aides d’État en 2013 par les collectivités

Une instruction du 19 mars 2014 est relative à la mise en œuvre de l'article L. 1 511-1 du code général des collectivités territoriales (CGCT) qui concerne le rapport annuel sur les dépenses consacrées aux aides d'État par les collectivités territoriales et leurs groupements.Afin de répondre aux exigences de la Commission ...

ENERGIE 20/03/2014

Gaz : se préparer à la fin des tarifs réglementés

En fonction du niveau de leur consommation, les acteurs publics devront dans les tous prochains mois, mettre en concurrence les opérateurs présents sur le marché pour la fourniture en gaz naturel de leurs bâtiments publics.

shadow
shadow
Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement