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Economie

Communication politique 03/10/2013

Influence des maires sur les réseaux sociaux : polémique et proximité pour mieux régner

A quelques mois des municipales, un baromètre mesure l'influence des maires des 30 plus grandes villes de France sur les réseaux sociaux. Christian Estrosi (Nice) divise l’opinion et arrive en tête avec ses polémiques sur les Roms. Suivent Alain Juppé (Bordeaux) et Gérard Collomb (Lyon) dont les stratégies de communication sont plus ...

Santé 03/10/2013

Contre la désertification médicale, un village de l’Yonne crée son centre de santé

Une commune rurale de l'Yonne de 850 habitants, touchée par la désertification médicale, a réagi en créant son propre centre de santé municipal qui ouvrira le 7 octobre, après avoir réussi à embaucher deux médecins.

Taxes concept
Copyright : Fotolia
Fiscalité 03/10/2013

La nouvelle cotisation foncière des entreprises saluée unanimement mais…

Le projet de loi de finances pour 2014 introduit 3 nouvelles tranches de chiffres d’affaires et de bases minimum pour le calcul d’une Cotisation foncière des entreprises (CFE) plus attentive aux capacités contributives des entreprises.

Cet article fait partie du dossier :

CFE : un enjeu fiscal, financier et politique
Economie 03/10/2013

Le gouvernement renonce à fermer les agences de développement économique

Jean-Marc Ayrault a annoncé au Cner sa décision de ne pas réduire le nombre d’agences de développement économique, comme le préconisait un rapport publié au printemps. Les agences respirent, sans apaiser leurs inquiétudes sur les évolutions de leurs rôles et de leurs financements.

Formation 03/10/2013

L’Intérieur dément tout projet d’école pour les policiers municipaux

Interrogé par le Club prévention sécurité, le préfet Jean-Louis Blanchou, en charge de la mission « police municipale » réfute certaines déclarations syndicales et réaffirme que la création d’une école spécifique ne figure pas dans les projets du ministre de l’Intérieur.

Normes 03/10/2013

Création du CNEN : ça se rapproche

La commission des lois du Sénat a voté mercredi 2 octobre, en seconde lecture, la proposition de loi portant création du Conseil national d’évaluation des normes (CNEN). Elle n’apporte pas de modification par rapport au texte issu de l’Assemblée nationale, mais la complète avec une proposition de loi organique.

Environnement 03/10/2013

Modernisation du droit de l’environnement : la feuille de route dévoilée

Auditionnés, mercredi 2 octobre 2013, par la Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire de l’Assemblée nationale, les membres du comité de pilotage des Etats généraux de la modernisation du droit de l’environnement ont dévoilé leur feuille de route. Simplification, clarification et unification des ...

braquage bijouterie
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Sécurité publique 03/10/2013

Braquages: des bijoutiers-horlogers réclament la généralisation de la vidéosurveillance de voie publique

L'Union de la Bijouterie Horlogerie (UBH) a appelé les collectivités à "généraliser la vidéosurveillance" et davantage cibler les caméras de voie publique sur les commerces à risques. Cette organisation professionnelle a également demandé l'instauration d'un crédit d'impôt destiné à financer d'autres dispositifs de sécurité ...

1 Economie et culture 02/10/2013

La préfecture d’Ile-de-France chiffre à 5,2 milliards d’euros le poids économique du patrimoine

A la lumière d’une évaluation chiffrée réalisée en 2013 sur le patrimoine, le préfet de région Jean Daubigny souligne le ratio très favorable entre investissements publics et retombées économiques. Il plaide pour le développement des contrats d’avenir et de génération dans ce secteur.

Conseil d'Etat
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1 Droit 02/10/2013

Le droit souple, une solution pour les collectivités territoriales contre l’inflation des normes

Le Conseil d'Etat a rendu, mercredi 2 octobre 2013, son étude annuelle consacrée en 2013 au droit souple. Son rapporteur général, Jacky Richard, nous explique ce choix et nous démontre l'actualité d'un tel sujet.

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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