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Economie

white city bus
Copyright : Yuri Bizgaimer - Fotolia
Voeux 2014 14/01/2014

Transport : AOT et exploitants sur la même longueur d’ondes

Les traditionnels discours de vœux ont été l’occasion pour les présidents du Gart et de l’UTP d’exprimer leurs principales satisfactions, leurs regrets et leurs attentes pour l’année qui démarre. Sans surprise, l’appel à projets TCSP et la dépénalisation du stationnement suscitent autant l’enthousiasme des élus que des ...

1 Données géographiques 13/01/2014

“Les données d’autorité restent un instrument de souveraineté”- Pascal Berteaud, DG de l’IGN

Alors qu’aucune communication officielle n’a encore été faite, Pascal Berteaud, directeur général de l’IGN, a accepté de partager, avec les lecteurs de la Gazette, sa vision du nouveau modèle économique de l’établissement, confronté à une réduction de 30% de ses recettes liées aux données depuis 2009 et à l’émergence de ...

Culture 13/01/2014

Rapport de l’IGF et de l’IGAC sur l’apport de la culture à l’économie : le regard des experts

Pour la Gazette, deux experts, Jean-Michel Tobelem, directeur d’Option Culture et Emmanuel Négrier, directeur de recherche au CNRS réagissent au rapport de l'IGF et de l'IGAC sur "l'apport de la culture à l'économie en France", publié le 3 janvier 2014.

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Culture 13/01/2014

Culture : la contribution financière des collectivités a progressé de 12% depuis 2006

Selon une étude cosignée des inspections générales des affaires culturelles et des finances, la culture représente 3,2% du PIB de la France. Les auteurs proposent également une méthodologie « unifiée » pour l’ensemble des études sur l’impact économique de la culture sur les territoires.

Commande publique 13/01/2014

Les nouveautés 2014 pour vos marchés publics

Depuis le 1er janvier, de nouvelles dispositions s'appliquent, d'autres seront effectives durant l'année.

Agenda 13/01/2014

Collectivités territoriales, fonction publique : les rendez-vous de la semaine du 13 janvier

En cette semaine d'ouverture des soldes, c'est surtout la semaine des commissions. L'Ecotaxe n'est pas enterrée, l'Assemblée nationale y travaille encore cette semaine en commission d'enquête par exemple. D'autres commissions importantes auront lieu, notamment sur les langues régionales, sur les fermetures ou regroupement de services de ...

Fiscalité 13/01/2014

Tout n’est pas réglé pour les bases minimums de CFE

Après les difficultés rencontrées fin 2012 par les collectivités en matière de cotisation foncière des entreprises (CFE), la loi de finances pour 2014 ajoute 3 tranches de base minimum (pour les entreprises de moins de 100 000 euros de chiffre d’affaires) aux 3 existantes afin de mieux cadrer les décisions locales.

Choisir sa voie
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1 Formation professionnelle 10/01/2014

Compte personnel de formation universel : les fonctionnaires vont devoir patienter

Le député Jean-Patrick Gille (PS, Indre-et-Loire) a été nommé rapporteur pour la commission des affaires sociales sur le projet de loi « formation professionnelle » le 8 janvier - l'examen en commission aura lieu les 29 et 30 janvier. Interrogé par La Gazette, il explique que le compte personnel de formation pour les fonctionnaires n'est ...

Transports 10/01/2014

Lignes TER : « les régions ne doivent pas se contenter de dénoncer l’Etat », selon la Fnaut

La fédération des usagers des transports vient d’éditer une liste d’une vingtaine de lignes TER menacées de fermeture d’ici dix ans. Elle renvoie l’Etat, la SNCF, mais aussi les régions à leurs responsabilités pour les éviter. Ce qui a fait réagir les régions.

Hausse de la TVA
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Fiscalité 10/01/2014

Les taux de TVA au 1er janvier 2014 : ne vous faites pas surprendre !

Alors même que Laurent Fabius, ministre des Affaires étrangères, a déclaré ce 10 janvier dans « Les Echos » que « dans la conjoncture actuelle, une stratégie fiscale ne peut réussir que si elle vise, entre autres buts, à alléger les impôts », les ménages et les entreprises (qui avaient évité de justesse la « TVA sociale ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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