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Economie

Copyright : Fotolia Michael Nivelet
Fiscalité 16/09/2016

Optimisation de la fiscalité locale : Les départements s’y mettent aussi

CVAE et surtout foncier bâti : deux impôts que certains départements commencent à mieux contrôler. Un travail nécessairement collaboratif et de longue haleine, mais qui pourrait se révéler payant.

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Copyright : Delphine Herriau
Conférence 16/09/2016

Achat local, dématérialisation, nouveaux contrats : décryptez la réforme des marchés publics !

La Gazette des communes vous donne rendez-vous pour la troisième édition du Forum des acheteurs publics, le 22 septembre 2016 à Lyon.

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Copyright : Antide Viand
Patrimoine 15/09/2016

Loi CAP et archéologie préventive : l’analyse des territoriaux

La loi sur la liberté de création, l’architecture et le patrimoine (loi « CAP ») a été promulguée le 7 juillet 2016. Le chapitre 2 du titre II, consacré à l’archéologie préventive modifie de façon sensible les modalités d’intervention des archéologues territoriaux.

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Copyright : JuhaHuiskonen - Istock
Culture 15/09/2016

Archéologie préventive : les 5 changements majeurs introduits par la loi « LCAP»

La loi sur la liberté de création, l’architecture et le patrimoine (loi « CAP ») a été promulguée le 7 juillet 2016. Le chapitre 2 du titre II, consacré à l’archéologie préventive vise à tendre vers un équilibre délicat entre les différents opérateurs.

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FICHE PRATIQUE 15/09/2016

Réforme des marchés publics : les points essentiels

Après les contrats de concession, c’est au tour des marchés publics de faire peau neuve depuis le 1er avril 2016. Changements importants ou plus anecdotiques, tous les aspects du marché, de la préparation à son exécution, sont impactés. Voici une présentation des points essentiels.

Marais des gargattes_S-Baudouin_SMCG
Copyright : S Baudouin - SMCG
Patrimoine naturel 15/09/2016

Le marais Vernier accède à la labellisation internationale Ramsar sur les zones humides

Etape migratoire d’importance internationale pour l’avifaune, le site est valorisé écologiquement depuis plusieurs dizaines d’années. La reconnaissance internationale doit constituer un levier de développement économique, en stimulant un tourisme raisonné. Engagé dans les années 2000, le travail de concertation et de diplomatie ...

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Copyright : JFL
Transports 15/09/2016

Le numérique révolutionne la billettique et l’information

La billettique et l'information sur l'état du réseau via des sites internet et, mieux, des applications pour smartphone, facilitent la vie des usagers des réseaux.L’objectif est d’améliorer le quotidien des usagers en levant les freins liés à l'inconfort de prendre les transports en commun, en comparaison de la voiture.La révolution ...

Restauration collective 15/09/2016

Cuisinier territorial, un métier d’avenir

Pour répondre aux importants besoins de recrutements de cuisiniers dans les collectivités, le CNFPT a créé une certification de cuisinier territorial, en complément du CAP de cuisine.

Jacee Kaylen
Copyright : Flickr cc by Jacee Kaylen
Numérique 14/09/2016

Ruralitic : les élus locaux ne sont pas encore assez connectés

Gouvernance rurale et réseaux sociaux, égalité de l’accès aux services et aux réseaux : les nouveaux rapports entre démocratie locale et numérique sont au cœur de la 11e édition de Ruralitic, l’université d’été du numérique dans le monde rural.

Potentiels financier et fiscal
Copyright : Eric Clément/La Gazette
Fiscalité 14/09/2016

Les critères de richesse des collectivités vont changer

Puisque les ressources se tarissent, les élus poussent pour revoir les critères de répartition des dotations. Une occasion pour les rendre plus justes ?

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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