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Economie

Social 11/09/2001

Le maire de Lens rend sa présidence de l’hôpital

Guy Delcourt, maire (PS) de Lens, vient d'annoncer avec fracas sa démission de la présidence du conseil d'administration de l'hôpital de la ville. Le maire veut ainsi manifester sa colère face à l'impréparation du passage aux 35 heures à l'hôpital. Il conteste l'étalement sur trois ans de la création de 40 000 emplois au niveau national ...

Tourisme 05/09/2001

Johnny passe, l’office du tourisme de Commercy trépasse

Le passage de Johnny Hallyday au château de Commercy en 1996 aura été fatal à l’office de tourisme du pays de Commercy (13 000 hab., Meuse) : l’idole n’a pas rassemblé les foules. Concurrencé par un autre concert organisé par l’équipe de la star le lendemain à Remiremont (Vosges), le spectacle n’a rassemblé ...

Justice, jurisprudence 05/09/2001

Quatre petites communes des Alpes-Maritimes condamnées à payer la SNCF

Coup dur pour quatre petites communes des Alpes-Maritimes, condamnées par le tribunal administratif (TA) de Nice à verser un million de francs (152 449 euros) à la SNCF. L’affaire remonte au 13 janvier 1994 date à laquelle un éboulement a totalement bloqué la circulation sur la RN 204 qui relie la vallée de la Roya à l’Italie ...

Justice, jurisprudence 03/09/2001

Réseau à haut débit : Nancy obtient satisfaction

Première collectivité locale de France à proposer un réseau dit "de fibres noires", la Communauté urbaine du Grand-Nancy (Cugn) a obtenu, mi-juillet, satisfaction dans son recours déposé auprès de la Commission européenne. Le motif portait sur "la non-application du cadre européen ouvrant réellement à la concurrence le marché des ...

Justice, jurisprudence 29/08/2001

Marseille. La fédération des sapeurs-pompiers assigne la Safim en justice

La Safim, société gestionnaire du Parc des expositions de Marseille (Bouches-du-Rhône), et les organisateurs du congrès des sapeurs-pompiers en 2002 se retrouveront le 4 septembre devant la 10ème chambre du Tribunal de grande instance de Marseille. Après l’annulation, par la Safim, de la tenue de cette future manifestation, la ...

Social 29/08/2001

Les foyers socio-éducatifs de Tours en règlement judiciaire

L'association des centres culturels, éducatifs et sociaux (Accès) qui gère les huit foyers socio-éducatifs de Tours (avec notamment des activités péri-scolaires et l'animation des centres de loisirs) a été placée en redressement judiciaire par le tribunal de grande instance de Tours. Le tribunal a toutefois autorisé la poursuite de ...

Communication 29/08/2001

Chartres : l’agglomération veut changer de nom

Créée le 1er janvier 2000, la communauté d'agglomération de Chartres se cherche un nom officiel. Jusqu'à présent les sept communes regroupés dans l'agglomération avaient adopté l'abréviation COMACH : COM pour communauté, A pour agglomération et CH pour Chartres. Une appellation qui ne plaît pas au nouveau président, Jean-Pierre ...

Juridique 28/08/2001

La municipalité de Collioure dépose le nom de la commune auprès de l’INPI

Collioure est désormais une marque déposée. Le maire de ce petit port de la côte rocheuse, dans les Pyrénées-Orientales, a décidé prendre cette mesure de protection après avoir constaté que le nom de sa commune était apposé sur les produits les plus divers. La municipalité a même récemment découvert qu'elle ne pouvait intituler son ...

Social 28/08/2001

Arrêté anti-mendicité à Tours

Le maire de Tours a signé un arrêté contre la "mendicité agressive" dans l'hyper centre historique et commercial de la ville. Cet arrêté valable jusqu'au 30 septembre veut notamment interdire "les occupations abusives et prolongées des rues (...) accompagnées ou non de sollicitations ou quêtes à l'égard des passants lorsqu'elles sont de ...

Europe 23/08/2001

Feu vert de la Commission européenne pour la version française de Leader +

La Commission européenne a approuvé, le 14 août, le programme Leader + pour la France. Destiné à soutenir des actions de développement rural innovantes, Leader + apportera aux zones rurales de l'hexagone 268 millions d'Euros (1,7 milliards de francs) au titre du Fonds européen d'orientation et de garantie agricole (section Orientation). La ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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