Fermer

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Menu

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Economie

Développement économique 23/01/2003

Les départements alsaciens unifient leur prospection économique à l’étranger

A défaut de fusion entre les deux départements alsaciens, proposition mal accueillie par le département du Haut-Rhin qui craint une main-mise strasbourgeoise, Philippe Richert, président du conseil général du Bas-Rhin, engage ses services dans un rapprochement avec leurs homologues du Haut-Rhin. Neuf commissions ont ainsi été créées en ...

Justice, jurisprudence 23/01/2003

« Menhirland » de Carnac : le projet de l’Etat définitivement annulé

La cour d'appel administrative de Nantes a suivi l'avis du commissaire du gouvernement en annulant la décision d'utilité publique qui prévoyait l'aménagement du site mégalithique de Carnac (Morbihan). Déjà, fin décembre, le ministre de la Culture Jean-Jacques Aillagon s'était rendu sur place et avait annoncé le gel de la procédure (voir ...

Finances 22/01/2003

Chartres : les établissements publics paieront pour leurs déchets

Jusqu'à présent les équipements publics de Chartres (hôpitaux, lycées, collèges, administrations) bénéficiaient d'une exonération de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères. La communauté d'agglomération a décidé de revenir sur cette gratuité en instaurant une redevance qui sera calculée sur le volume de déchets produit par ...

Environnement 22/01/2003

Marée noire du Prestige : la préfecture de Gironde ouvre un guichet pour le remboursement des communes

Dans le cadre de la lutte contre la marée noire sur les plages d’Aquitaine, Christian Frémont en tant que préfet de la zone de défense Sud Ouest et préfet d’Aquitaine, a mis en place, officiellement mardi 21 janvier, une cellule financière chargée de la gestion des crédits Polmar. Les communes concernées de Charente-Maritime ...

Gestion locale 21/01/2003

Terville cherche à sortir de l’impasse

Petite commune de 6 600 habitants en périphérie de Thionville (Moselle), Terville est en passe de constituer un cas d'école du surendettement communal. Le déficit de la ville, accumulé au cours des 30 dernières années, atteint 18,3 millions d'euros, pour des recettes annuelles de 23 millions d'euros. "La commune a emprunté durant 25 ans ...

Europe 21/01/2003

Des syndicats mixtes pour favoriser la coopération transfrontalière

La mission opérationnelle transfrontalière (MOT), structure à la fois interministérielle et associative chargée de promouvoir les projets transfrontaliers, milite pour l'ouverture des syndicats mixtes aux collectivités locales limitrophes des collectivités françaises engagées dans de tels projets. Associées dans une même structure ...

Aménagement du territoire 20/01/2003

Soissons se dote d’une technopole dans une friche militaire

La communauté d'agglomération du Soissonnais reconvertit en technopole une friche militaire de 13 hectares, en plein centre-ville de Soissons (Aisne). Une concertation préalable à la création d'une ZAC pour associer la population est lancée à compter de la mi-janvier. L'intercommunalité a déjà réhabilité l'ancien cercle des officiers ...

Développement économique 20/01/2003

Rhône-Alpes : les collectivités soutiennent la création du pôle textile régional

Lyon a dévoilé le nom de son futur pôle textile régional de 3000 m2 qui ouvrira ses portes en juin prochain. Baptisé "Villa Créatis", le centre conçu par l'architecte Jean-Michel Wilmotte regroupera une dizaine de syndicats professionnels et de structures de promotion et de développement de la filière textile-mode-habillement de ...

Finances 20/01/2003

La Bretagne se dote d’un budget 2003 en hausse de 4%

Un budget "à la Guy Roux". La référence peut faire sourire mais c'est bien au célèbre entraîneur d'Auxerre qui cultive l'image d'un gestionnaire attentif au moindre euro, que le rapporteur général du budget de la région Bretagne a fait allusion le 17 janvier en présentant les grandes lignes du projet de budget primitif pour 2003. Une ...

Développement économique 20/01/2003

Metaleurop : la communauté d’agglomération de Hénin Carvin sinistrée

La mort annoncée de l’usine de production de plomb et de zinc Metaleurop Nord, à Noyelles-Godault, menace très directement la communauté d’agglomération de Hénin-Carvin. Outre la perte de 830 emplois et autant d’emplois de sous-traitance en cas de confirmation de cette fermeture, ce sont 25% des recettes fiscales de ...

shadow
shadow
Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement