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Economie

Formation 29/01/2003

Corse : bilan satisfaisant pour les contrats territoriaux d’objectifs et de progrès

Premier bilan satisfaisant pour les contrats territoriaux d'objectifs et de progrès (CTOP). Ce dispositif initié par la collectivité territoriale de Corse (CTC) en 1999 pour adapter les programmes de formation aux besoins des professionnels a bénéficié, en trois ans, à 4258 actifs de 227 entreprises insulaires du tourisme, de ...

Europe 27/01/2003

Lorraine : Nancy reçoit l’Institut de la Grande Région

Pour la première fois, à l'invitation d'André Rossinot, maire de Nancy et vice-président de l'Institut de la Grande Région (IGR), la ville de Nancy a accueilli le 24 janvier une réunion du conseil d'administration de l'IGR, sous la présidence de Charles-Ferdinand Nothomb, ancien ministre belge. Cette structure qui rassemble des ...

Fonction publique 27/01/2003

Le maire de Dieppe en appelle aux entreprises pour embaucher des emplois-jeunes municipaux

Le maire de Dieppe (Seine-Maritime, 35 694 habitants), a récemment envoyé à plusieurs dizaines d'entreprises de la région dieppoise un courrier afin de les inciter à embaucher, à l'occasion de leurs prochains recrutements, des emplois-jeunes dont la municipalité va progressivement se séparer d'ici à deux ans. Plus précisément, l'élu ...

Environnement 24/01/2003

La région Aquitaine lance un plan d’urgence pour la lutte contre la marée noire

A l’occasion de la commission permanente, le conseil régional d’Aquitaine a adopté à l’unanimité, jeudi 23 janvier, un plan d’urgence pour lutter contre la marée noire sur la côte aquitaine soit une enveloppe globale de 5 millions d’euros. Une étude et un réseau de surveillance sanitaire des risques encourus ...

Développement économique 23/01/2003

Les départements alsaciens unifient leur prospection économique à l’étranger

A défaut de fusion entre les deux départements alsaciens, proposition mal accueillie par le département du Haut-Rhin qui craint une main-mise strasbourgeoise, Philippe Richert, président du conseil général du Bas-Rhin, engage ses services dans un rapprochement avec leurs homologues du Haut-Rhin. Neuf commissions ont ainsi été créées en ...

Justice, jurisprudence 23/01/2003

« Menhirland » de Carnac : le projet de l’Etat définitivement annulé

La cour d'appel administrative de Nantes a suivi l'avis du commissaire du gouvernement en annulant la décision d'utilité publique qui prévoyait l'aménagement du site mégalithique de Carnac (Morbihan). Déjà, fin décembre, le ministre de la Culture Jean-Jacques Aillagon s'était rendu sur place et avait annoncé le gel de la procédure (voir ...

Finances 22/01/2003

Chartres : les établissements publics paieront pour leurs déchets

Jusqu'à présent les équipements publics de Chartres (hôpitaux, lycées, collèges, administrations) bénéficiaient d'une exonération de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères. La communauté d'agglomération a décidé de revenir sur cette gratuité en instaurant une redevance qui sera calculée sur le volume de déchets produit par ...

Environnement 22/01/2003

Marée noire du Prestige : la préfecture de Gironde ouvre un guichet pour le remboursement des communes

Dans le cadre de la lutte contre la marée noire sur les plages d’Aquitaine, Christian Frémont en tant que préfet de la zone de défense Sud Ouest et préfet d’Aquitaine, a mis en place, officiellement mardi 21 janvier, une cellule financière chargée de la gestion des crédits Polmar. Les communes concernées de Charente-Maritime ...

Gestion locale 21/01/2003

Terville cherche à sortir de l’impasse

Petite commune de 6 600 habitants en périphérie de Thionville (Moselle), Terville est en passe de constituer un cas d'école du surendettement communal. Le déficit de la ville, accumulé au cours des 30 dernières années, atteint 18,3 millions d'euros, pour des recettes annuelles de 23 millions d'euros. "La commune a emprunté durant 25 ans ...

Europe 21/01/2003

Des syndicats mixtes pour favoriser la coopération transfrontalière

La mission opérationnelle transfrontalière (MOT), structure à la fois interministérielle et associative chargée de promouvoir les projets transfrontaliers, milite pour l'ouverture des syndicats mixtes aux collectivités locales limitrophes des collectivités françaises engagées dans de tels projets. Associées dans une même structure ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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